Transparence et fonction juridictionnelle
Volume 164

Quel est le sujet du livre "Transparence et fonction juridictionnelle"

La moralisation est à la mode et, avec elle, la transparence qui en serait l'un des moyens. Les hommes politiques ont d'ores et déjà été soumis à des règles strictes de transparence et de déontologie, comme en témoigne l'institution d'une Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique. Mais, eux aussi détenteurs de pouvoir et de légitimité, les magistrats peuvent-ils passer au travers de ce mouvement tendant à imposer la transparence ? La question est d'autant plus d'actualité que ce sont eux qui veillent au respect des règles imposées au titre de la transparence à l'autorité politique. L'objectif de cet ouvrage est de réfléchir sur l'extension de la transparence à la fonction juridictionnelle. Sur ce point, il propose une réflexion originale au travers de trois axes. Le premier consiste à poser la question des origines et de la finalité de la transparence. Après l'avoir définie, il faut en effet se demander si la transparence résout tous les maux. L'opacité conduit-elle nécessairement au soupçon, quand la transparence serait, elle, la vertu ? Le deuxième axe consiste à s'intéresser à la pertinence de l'objectif de transparence pour le service public de la justice. Est-il nécessaire que la justice soit transparente ? L'extension d'un principe de transparence sert-elle véritablement son efficacité ? Dans quelle mesure une telle extension est-elle compatible avec le fonctionnement et les principes du service public de la justice ? Enfin, le troisième axe porte sur les modalités juridictionnelles de la transparence. Plus concrètement, il s'agit de revenir sur le statut du magistrat, en abordant notamment les questions des procédures du recrutement, de l'impartialité (déontologie), de la responsabilité. Actes du colloque des 22-23 octobre 2020 organisé par l'IRENEE - Institut de Recherches sur l'Evolution de la Nation Et de l'Etat de l'Université de Lorraine, Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy

Directeur scientifique Directeur scientifique Directeur scientifique Maria Fartunova-Michel est Maître de conférences HDR en droit public à l'Université de Lorraine. Elle travaille sur les questions relatives aux rapports entre les ordres juridiques européens sous le prisme des notions fondamentales telles que la preuve ou plus récemment la bioéthique dans une perspective contentieuse et normative. Marie-Odile Peyroux-Sissoko est Professeur de droit public à l'Université Bourgogne Franche-Comté. Sa thèse intitulée L'ordre public immatériel en droit public français (LGDJ, 2018) la conduit à s'intéresser particulièrement au droit constitutionnel, au droit administratif ainsi qu'au droit des libertés fondamentales. Marie Rota est MCF en droit public à l'Université de Lorraine, membre de l'IRENEE. Elle est spécialiste de droit international et comparé des droits humains (la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme étant son principal objet d'étude) et de théorie du droit.