Véritable guide de la transmission du patrimoine par donation ou par décès, cet ouvrage est une aide précieuse pour les professionnels du conseil.
[lire la quatrième du livre Le guide des donations et successions 2024]
Il est indispensable d'anticiper sa succession pour assurer l'avenir de ses proches.
Sans disposition particulière, la loi se charge de répartir vos biens. - Toutes les clés pour protéger efficacement son conjoint ou partenaire de pacs, transmettre des biens à ses descendants, assurer l'avenir d'un enfant handicapé, ou encore partager dans une famille recomposée.
[lire la quatrième du livre Préparez votre succession 2023]
Nouvelle édition à jour au 1er septembre 2023, tenant compte des réformes législatives récentes. La bible du régime civil des libéralités et successions ! Cette nouvelle édition tient compte des réformes législatives récentes.
[lire la quatrième du livre Les libéralités et les successions]
Le Guide des successions est un concept original et unique sur le marché.Les professionnels et les praticiens du droit trouveront dans ce guide la couverture complète du droit des successions dans son acception la plus large : les successions, les libéralités et enfin les liquidations-partages.
[lire la quatrième du livre Guide des successions 2024]
Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du Droit des successions
Cet ouvrage présente l’ensemble des connaissances indispensables en matière de droit des successions, qu’il s’agisse du droit des personnes, du droit de la famille, du droit des biens, ou du droit des obligations. Sont successivement développés :
les principes généraux : les principes du droit des successions [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des successions 2023/2024]
Un outil pour mieux comprendre les implications fiscales de la matière. Un outil destiné aux étudiants et aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d'une planification successorale.
[lire la quatrième du livre Manuel des droits de succession]
Une présentation des principes organisant le droit des successions
Le droit des successions a vocation à organiser les modalités de transmission du patrimoine du défunt à ses héritiers.
[lire la quatrième du livre Droit des successions 2023/2024]
DROIT BELGE Le 1er juillet 2022, soit un peu plus de trois ans après la parution du dernier volume de la CUP consacré aux libéralités et successions, est entrée en vigueur la loi du 19 janvier 2022 portant notamment le livre 4 'Les successions, donations et testaments' du Code civil.
[lire la quatrième du livre Libéralités et successions]
Découvrez la 8e édition du Droit à l'héritage :Qui hérite lorsque le testateur n’a rédigé aucune disposition testamentaire quelconque ? C’est à cette question que répond le présent ouvrage.
[lire la quatrième du livre Le droit à l'héritage]
Grand absent de la réforme du droit des sûretés de 2006, le cautionnement a finalement été réformé à l'occasion de l'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021. Cette réforme - tant attendue - du droit du cautionnement a donné lieu à une demi-journée d'étude, qui s'est déroulée le 29 avril 2022 à la Cour d'appel d'Amiens.
[lire la quatrième du livre Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance [...]]
DROIT BELGE Le présent ouvrage propose au public une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l'institution du droit des successions dans le droit belge, tel qu'il apparaît après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018 qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique, ...
[lire la quatrième du livre Les successions]
Qu’elle soit choisie ou subie, l’indivision recouvre de nombreuses situations : achat d’un bien commun par des époux séparés de biens (ou par des concubins ou partenaires liés par un PACS), ouverture d’une succession, dissolution d’une société, dissolution d’une communauté après divorce, etc.
[lire la quatrième du livre L'indivision]
Un guide pratique, juridique et fiscal pour optimiser la transmission de son patrimoine.
[lire la quatrième du livre Donations]
Ce dépliant permet de visualiser de façon synthétique tous les aspects de la succession pour optimiser et bien préparer la transmission de son patrimoine. A jour des dernières règlementations. Ce dépliant permet de visualiser de façon synthétique tous les aspects de la succession pour optimiser et bien préparer la transmission de son patrimoine. A jour des dernières règlementations.
[lire la quatrième du livre Successions]
Le droit des successions et des libéralités a été réformé de manière importante par les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006.
[lire la quatrième du livre Successions et libéralités]
LexisNexis lance sa 5ème édition du Guide des successions.
Ce guide s’adresse à tous ceux qui sont confrontés aux questions de droit successoral, en particulier les notaires, les avocats, les professionnels du patrimoine, les mandataires judiciaires et ceux qui découvrent la matière (étudiants de 2ème et de 3ème cycle).
[lire la quatrième du livre Guide des successions et libéralités 2022-2023]
DROIT BELGEDans le cadre d'une transmission patrimoniale, le disposant peut avoir la volonté de conserver, au-delà du transfert de propriété, une certaine maîtrise du bien ou du droit transmis, et partant, restreindre - voire interdire - la liberté de gestion de son nouveau propriétaire.
[lire la quatrième du livre La transmission patrimoniale à l’aune des [...]]
De la généalogie des droits de jouissance en général aux réflexions contemporaines sur les variétés et espèces d'usufruits spéciaux, les XVIèmes journées Jean Beauchard & Paolo Maria Vecchi (Poitiers, 2019), continuant de cheminer pour un examen historico-comparatiste des notions ...
[lire la quatrième du livre Autour de l'usufruit]
L'ouvrage se fonde sur l'actualité législative et jurisprudentielle la plus récente pour explorer plusieurs thèmes intéressant tous les praticiens, qu'ils soient ou non spécialistes du contentieux successoral.
[lire la quatrième du livre Actualités en Droit des Successions et [...]]
Un guide pratique, juridique et fiscal pour optimiser la transmission de son patrimoine.
[lire la quatrième du livre Donations]
La matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Cette neuvième édition du Manuel des droits de succession s'avérait donc nécessaire afin de pouvoir intégrer les nombreuses modifications intervenues depuis fin 2018, tout en conservant la même structure et la même numérotation.
[lire la quatrième du livre Manuel des droits de succession]
Pour les juristes français, les formes du testament sont le résultat d'une combinaison produite par l'influence du droit romain, des coutumes de l'ancienne France et de la législation révolutionnaire. L'apport du droit canonique à la formation du droit moderne et contemporain du testament, bien que majeur, est le plus souvent totalement passé sous silence.
[lire la quatrième du livre Le testament en droit canonique du XIIe au XVe [...]]
DROIT BELGE Le testament est le réceptacle des dernières volontés. Le champ des possibles est vaste avec, d'une part, la multitude de dispositions relatives à la transmission d'un patrimoine et, d'autre part, la profondeur des dispositions personnelles, éducatives et spirituelles.
[lire la quatrième du livre Le testament]
Une présentation des principes organisant l'ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour succéder ainsi que les modalités de classement des héritiers. Le droit des successions a vocation à organiser les modalités de transmission du patrimoine du défunt à ses héritiers.
[lire la quatrième du livre Droit des successions]
DROIT BELGE La fréquence des conflits déchirant une famille à la suite d'un décès n'a d'égal que l'amertume qu'ils génèrent. Les contentieux surgissent autour de successions humbles ou cossues. Ils se moquent de la probité morale car, dans les tréfonds de l'âme humaine, ce n'est pas l'or qui est générateur des conflits, et pas davantage la conscience qui les endigue.
[lire la quatrième du livre Le pacte successoral global]
Les professionnels et les praticiens du droit trouveront dans ce guide la couverture complète du droit des successions dans son acception la plus large : les successions, les libéralités et enfin les liquidations-partages.
[lire la quatrième du livre Guide des successions 2021/2022]
Un ouvrage de référence dressant un tableau complet de la matière Le présent ouvrage a pour ambition de présenter au lecteur une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l'institution du droit des successions dans le droit belge après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018, qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique.
[lire la quatrième du livre Les successions]
DROIT BELGE Qualifiée d'art délicat par certains, la planification successorale vise à organiser, de son vivant, le transfert de son patrimoine dans des conditions optimales, en permettant notamment d'assurer la pérennité dudit patrimoine tout en limitant l'impact fiscal de la transmission.
Elle requière une approche pluridisciplinaire, nécessitant la prise en considération d'une [...]
[lire la quatrième du livre La planification successorale. 3e édition]
Cet ouvrage propose une aide à la conception d'une donation-partage ou d'un testament-partage, au moyen d'un itinéraire logique en trois étapes : création du pacte de famille, anticipation de ses effets au moins jusqu'au décès de son auteur, mise en oeuvre de ses dispositions en dehors des frontières.
[lire la quatrième du livre Libéralités-partages]
Les servitudes sont les connexions, naturelles, imposées ou convenues par lesquelles se réalisent les échanges nécessaires à la vie des héritages.
[lire la quatrième du livre Les servitudes]
