Sites et sols pollués
Outils juridiques, méthodologiques et financiers

Quel est le sujet du livre "Sites et sols pollués"

3^e édition 2022

La politique de gestion des sites et sols pollués mise en place ces trente dernières années a récemment été bouleversée par des mesures notamment introduites par la loi « ASAP » en 2020, et par la loi « Climat et Résilience » en 2021. Ce guide complet, entièrement refondu dans cette 3e édition, expose les nouvelles règles, leurs objectifs et leurs limites en abordant de façon synthétique les aspects juridiques, techniques et fi nanciers de la gestion des sites et sols pollués. Ainsi, cet ouvrage :

– analyse la construction graduelle de la politique de gestion des sites et sols pollués, ainsi que ses différents prismes et objectifs ;

– expose le rôle des différents acteurs et les règles de la réhabilitation : débiteurs de l’obligation, prescriptions et sanctions, organisation et gestion des chantiers, moyens fi nanciers… ;

– détaille les mesures relatives à la vigilance et au suivi des sites et sols pollués : pérennisation des mesures de gestion, outils d’urbanisme, de vigilance et d’accompagnement, règles relatives aux transactions immobilières.

JEAN-PIERRE BOIVIN est universitaire et avocat fondateur de la SCP Boivin & Associés. Il est l'auteur de nombreux ouvrages aux Editions du Moniteur et assure la direction scientifique du Bulletin de droit de l'environnement industriel (BDEI). Il est vice-président du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques (CSPRT). ARNAUD SOUCHON est avocat à la Cour. Il est associé de la SCP Boivin & Associés. Il a enseigné le droit des sites et sols pollués au sein du Master de droit de l'environnement de l'Université Paris Sud et le droit public économique au sein du Magistère de droit des activités économiques de l'Université Paris I, Panthéon-Sorbonne.