Signalisation & Sécurité des engins agricoles
Utilisation - Réglementation - Conseils pratiques

Sommaire et contenu du livre "Signalisation & Sécurité des engins agricoles - Utilisation - Réglementation - Conseils pratiques"

Sommaire 1. Introduction Mise en œuvre des réglementations 13 Les directives européennes 13 La réglementation française 14 Les normes 14 Cheminement de la réflexion sur la protection de l'utilisateur 15 2. Les tracteurs Tracteur agricole: définition 19 Catégorie T1 19 Catégorie T2 20 Catégorie T3 21 Catégorie T4 22 Catégorie T4.1 : tracteur enjambeur 22 Catégorie T4.2: tracteur de grande largeur 23 Catégorie T4.3 : tracteur à basse garde au sol 23 Catégorie T5 23 Catégorie C 24 Obligation de conformité avec le Code des assurances 25 Quel carburant utiliser? 25 Fuel rouge 25 Huile végétale 25 Obligation de conformité avec le Code du travail 26 Les tracteurs de janvier 1982 à nos jours 27 Les tracteurs avant janvier 1982 31 Stabilité 31 Accès au poste de travail 33 Maintenance 34 Risques liés à la mobilité 34 Protection des éléments mobiles 37 Action de mise en marche 38 Commandes 38 Éclatement et rupture de tuyaux ou de pneumatiques 40 Éclairage 41 Arrêt général 41 Protection en cas de renversement 43 Dispositif de freinage et d'arrêt 46 Visibilité 47 Obligation de conformité avec le Code de la route 49 Convoi conforme au gabarit stipulé par le Code de la route 49 Éclairage et signalisation 49 Gabarit du convoi 53 Accessoires et documents à produire en cas de contrôle 55 Le permis de conduire 55 Les plaques d'immatriculation 56 Nouvelle réglementation SIV (immatriculation à vie des véhicules) 57 Âge requis pour conduire 58 Le triangle de pré-signalisation 58 Propreté de la route 58 Convoi supérieur au gabarit stipulé par le Code de la route (plus de 2,55 m) 59 Réglementation particulière pour les tracteurs agricoles dépassant 2,55 m de large (utilisation de jumelage) 59 Vérification de l'éclairage et de la signalisation 60 Réglementation concernant l'usage d'un chargeur frontal 60 Les cabines ou arceaux de protection 61 Vérifications périodiques des engins de levage ou de manutention 62 Déplacement sur la route d'un tracteur équipé d'un chargeur frontal 64 Conformité avec l'environnement 65 Les émissions de fumée 65 Les huiles 67 Les pneumatiques 67 Les batteries 67 Protection du chauffeur 67 Le bruit et les vibrations 67 Port du gilet rétro-réfléchissant 68 Cas particulier 68 Prêt d'un tracteur par un concessionnaire pour démonstration 68 Location d'un tracteur 68 Utilisation d'un tracteur par un retraité agricole 68 Utilisation de son propre tracteur 68 Utilisation du tracteur de son fils ou de son voisin agriculteur 69 Utilisation d'un tracteur d'une exploitation par un tiers 69 3. Les automoteurs Définition 71 Obligation de conformité avec le Code des assurances 72 Quel carburant utiliser? 72 Obligation de conformité avec le Code du travail 72 Machines produites après 1988 73 Machines produites avant 1988 74 Stabilité 74 Accès au poste de travail 75 Risques liés à la mobilité 76 Risques liés au levage 76 Protection des éléments mobiles 78 Action de mise en marche 79 Commandes 79 Éclatement et rupture de tuyaux ou de pneumatiques 79 Projection 79 Chute d'objets 80 Éclairage 81 Risques électriques 81 Arrêt général ................... 82 Risques d'incendie et d'explosion 83 Dispositif de freinage et d'arrêt 83 Visibilité 83 Obligation de conformité avec le Code de la route 84 Réception routière des automoteurs 84 Les plaques d'immatriculation 86 Éclairage et signalisation 87 Le permis de conduire 87 Âge requis pour conduire 87 Convoi supérieur à 2,55 m de largeur 88 Déplacement 89 Le déplacement en convoi 89 Le déplacement d'un point à un autre 90 Automoteurs particuliers 90 Les chargeurs télescopiques 90 Petit historique de la réglementation 91 Réglementation suivant le type d'engin 91 Matériel TP utilisé dans le domaine agricole (tractopelle) 93 Quad 94 Quad non homologué 94 Le quadricycle léger 95 Le quadricycle lourd 95 Les machines agricoles automotrices (MAGA) 95 Les tracteurs agricoles 96 Les règles applicables aux conducteurs de quads 96 Les plates-formes de taille ou de cueillette 97 Code de la route 97 Code du travail 98 Vérification périodique 98 Obligation du conducteur 98 Obligation du propriétaire 98 Vérification des engins de levage ou de manutention 98 Contraintes réglementaires pour les engins de manutention 99 Contraintes pour l'engin 99 Contraintes pour le conducteur 99 Contraintes réglementaires pour les engins de levage 99 Contraintes pour l'engin 99 Contraintes pour le conducteur 101 Contraintes réglementaires pour les engins de levage de personnes 101 Contraintes pour l'engin 101 Contraintes pour le chauffeur 103 4. Les véhicules traînés Définitions 105 Les remorques agricoles ou REA 105 Les semi-remorques ou SREA 106 Les machines ou instruments agricoles MIAR 106 Assurances 107 Attelage d'un outil traîné 107 La chape d'attelage à crémaillère 107 Le piton d'attelage ou piton betteravier 107 La barre d'attelage, barre ventrale ou barre oscillante 107 Les bras de relevage par la barre à trous ou attelage 2 points 108 Obligation de conformité avec le Code du travail 109 Machines produites après 1988 110 Machines produites avant 1988 110 Stabilité 110 Accès au poste de travail 112 Maintenance 112 Risques liés à la mobilité 112 Risques liés au levage 113 Protection des éléments mobiles 115 Action de mise en marche 117 Commandes 117 Éclatement et rupture de tuyaux ou de pneumatiques 117 Éclairage 118 Risques électriques 118 Arrêt général 119 Séparation des énergies 119 Risques d'incendie et d'explosion 119 Dispositif de freinage et d'arrêt 120 Obligation de conformité avec le Code de la route 120 Réception DRIRE 120 Éclairage et signalisation 122 Véhicule de moins de 2,55 m de largeur 122 Véhicule de plus de 2,55 m de largeur 123 Cas particuliers 124 Numéro d'immatriculation 125 Législation sur le transport de biens propres et de biens d'autrui 125 5. Les outils portés 3 points Définitions 127 Assurances , 129 Obligation de conformité avec le Code du travail 129 Machines produites après 1988 130 Machines produites avant 1988 130 Stabilité 130 Accès au poste de travail 133 Maintenance 134 Risques liés à la mobilité 134 Risques liés au levage 135 Protection des éléments mobiles 135 Commandes 138 Éclatement et rupture de tuyaux 138 Projection et chute d'objets 139 Éclairage 140 Arrêt général 140 Risques d'incendie et d'explosion 140 Visibilité 140 Obligation de conformité avec le Code de la route 140 Éclairage et signalisation 141 Modalités de signalisation 141 L'aplomb avant et arrière du tracteur 142 Cas des outils intégrés au montage du tracteur 143 Dépassement de l'aplomb avant et arrière entre 1 m et 4 m pour les outils dont la largeur est inférieure à 2,55 m 144 Dépassement de l'aplomb arrière entre 4 m et 7 m pour les outils dont la largeur est inférieure à 2,55 m 145 Les outils portés dépassant l'aplomb avant et arrière de 1 m jusqu'à 7 m et dépassant la largeur de 2,55 m jusqu'à 3,50 m et 4,50 m 145 Convoi dont la largeur dépasse 4,50 m 146 La voiture pilote et le chauffeur ' 147 Vitesse du convoi 147 Déplacement du convoi 147 Contrôle périodique des engins de levage 148 6. Les outils fixes utilisés sur une exploitation agricole Définitions 151 Obligation de conformité avec le Code du travail 151 Contrôles 152 Alimentation électrique 152 Arrêt d'urgence 153 Protection des pièces en rotation 153 Stabilité 154 Formation de l'opérateur à l'utilisation de l'outil 154 Sticker de prévention 155 Les protections individuelles 155 Le corps 155 Les voies respiratoires 156 Les mains 156 Les yeux 157 Les oreilles 157 La tête 158 Les pieds 158 Les protections collectives 158 Cabines 158 Armoire de rangement des documents 160 Document d'analyse des risques 160 Vérifications périodiques obligatoires 162 Les appareils de levage 162 Liste des matériels nécessitant une vérification tous les 6 mois 163 Liste des matériels non considérés comme engins de levage 167 Le carnet de maintenance 168 L'installation électrique 169 Les extincteurs 169 Les cuves sous pression 170 Les pulvérisateurs 171 Les appareils concernés 171 Les exploitations concernées 173 Documents remis à l'agriculteur par l'organisme d'inspection 174