Registre de sécurité relatif aux aires collectives de jeuxConforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996Extrait du décret : On entend par aire collective de jeux toute zone, y compris celle implantée dans un parc aquatique ou parc d'attraction, spécialement aménagée et équipée pour être utilisée, de façon collective, par des enfants à des fins de jeux.
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Livres Règlementation
Les travaux sur cordes et d'accès difficiles se sont professionnalisés depuis leur création il y a une quarantaine d'années.
Dans un premier temps réalisés à l'aide de techniques empruntées à la spéléologie, à l'escalade et aux techniques alpines, les travaux sur cordes ont aujourd'hui leurs propres matériels et techniques.
[lire la quatrième du livre le petit memento du cordiste]
Réf. E0101 - La référence en matière de réglementation E.R.P. -
Utilisée par les préventionnistes, constructeurs, architectes, propriétaires de sites, chargés de sécurité, sapeurs-pompiers, organismes de contrôles…
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie [...]]
Retrouvez l’ensemble des dispositions générales applicables au titre de la sécurité incendie des bâtiments d’habitation.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie des [...]]
Prise en compte de la pandémie Coronavirus - COVID-19+ Fiches conseils COVID-19 de votre métier édités par le ministère du TravailCe document unique spécifique au métier de la surveillance - gardiennage - sécurité a été rédigé selon la méthodologie d’évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.
[lire la quatrième du livre Document Unique d'évaluation des risques [...]]
Document unique d'évaluation des risques professionnels Version MAI 2020Version papier + version numérique au format WordLivre imprimé le jour de votre commande pour inclure les dernières mises à jourPrise en compte de la pandémie Coronavirus - COVID-19 Fiches conseils de votre ...
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La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments font régulièrement l'actualité.
Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux moyens de prévention et de contrôle afin de limiter les risques encourus par les personnes occupant les bâtiments ouverts au public.
[lire la quatrième du livre La securité incendie dans les bâtiments publics]
Le registre des précurseurs d'explosifs R.PREDEX est conforme aux exigences du décret n° 2017-1308 du 29 août 2017 (JO du 31 août 2017) relatif à la commercialisation et à l'utilisation de précurseurs d'explosifs:
Le registre R.
[lire la quatrième du livre Registre des précurseurs d'explosifs]
Ce document unique spécifique au métier "Travaux d'Isolation" a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique métier : Travaux d'Isolation - [...]]
Ce document unique spécifique au métier de Vitrier - Miroitier a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique métier : Vitrier - Miroitier - [...]]
Ce document unique spécifique au métier de la plomberie a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts en prévention des risques professionnels avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique Métier : Plombier - Plomberie - [...]]
Ce document unique spécifique au métier de Géomètre topographe a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique Métier : Géomètre topographe - [...]]
Ce document unique spécifique au métier de Frigoriste a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique Métier : Frigoriste - Version [...]]
Ce document unique spécifique aux métiers du Batîment tout corps d'état a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique métier : Bâtiment tous corps [...]]
Ce document unique spécifique au métier de Métallier - Serrurier a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique métier : Serrurier - Metallier - [...]]
Registre de sécurité incendie ERTLes consignes de sécurité concernant l'incendie sont obligatoires dans les établissements de plus de 50 personnes ou ceux où sont manipulées des matières inflammables.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie ERT]
Ce document unique spécifique au métier de Menuisier a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique métier : Menuisier - Menuiserie [...]]
Ce document unique spécifique au métier de Chauffagiste a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique Métier : Chauffagiste - Version [...]]
Ce document unique spécifique au métier de façadier a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique métier : Façadier - Version 2016]
Registre de sécurité incendie ERP de type NRegistre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type N. Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour régulièrement.Il est conforme au règlement de sécurité contre les risques de panique et d'incendie dans les ERP de type N.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie N]
Registre de sécurité incendie ERP de type MRegistre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type M. Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour régulièrement.Il est conforme au règlement de sécurité contre les risques de panique et d'incendie dans les ERP de type M.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie M]
Registre de sécurité incendie ERP de type RRegistre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type R. Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour régulièrement.Il est conforme au règlement de sécurité contre les risques de panique et d'incendie dans les ERP de type R.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie R]
PISCINE Privative à usage collectif - Registre & Plan de sécuritéConforme à l'arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif.
[lire la quatrième du livre Piscine Privative à usage collectif - Registre [...]]
Registre de sécurité incendie ERP de type WRegistre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type W. Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour régulièrement.Il est conforme au règlement de sécurité contre les risques de panique et d'incendie dans les ERP de type W.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie W]
Registre des conventions de stages pour satisfaire aux exigences de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels.
[lire la quatrième du livre Registre des conventions de stages]
Registre de sécurité des machines à laver et essoreuses en laverie blanchisserie automatique
[lire la quatrième du livre Registre de laverie automatique]
Document d'application du code du travail - Santé et sécurité au travail- Obligations de l'employeur, art. R.4121-1
La conception du document unique "modèle août 2012" permet à un "non-professionnel" de la sécurité du travail de réaliser l'évaluation des risques d'une manière simple , rapide et efficace.
[lire la quatrième du livre Document unique d'évaluation des risques pour la [...]]
Registre d'application du Code du Travail (art. L. 1221-13)
Le registre du personnel R-PERS permet 105 enregistrements.
[lire la quatrième du livre Registre du personnel]
Registre d'application du décret n° 2006-923 du 26 juillet 2006 relatif à la protection des mineurs accueillis hors du domicile parental
Lors d'exercice d'évacuation et en cas d'événement grave penser à prendre le registre accueil collectif des mineurs
[lire la quatrième du livre Registre d'accueil collectif des mineurs]
De par vos obligations de tenir un registre sécurité, l'importance de posséder un modèle parfaitement adapté est un gage de fiabilité.
Le registre proposé par France-Sélection répond parfaitement à cette demande.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité ERP 5e catégorie]
Registre conforme aux exigences du Code de la Santé Publique
Le registre des matières premières et articles de conditionnement R-MPAC possède 62 pages utiles: 22 pages doubles pour l'enregistrement des matières premières et 9 pages doubles pour l'enregistrement des articles de conditionnement
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie Camping [...]]
La norme NF DTU 61. 1 détaille les règles de mise en oeuvre des installations de gaz dans les bâtiments d'habitation relatives à l'alimentation et à l'équipement en gaz combustible et hydrocarbures liquéfiés des bâtiments d'habitation (immeubles collectifs ou maisons individuelles) ou de leurs dépendances.
[lire la quatrième du livre Installations de gaz dans les bâtiments [...]]
Le registre R.ACCESS tient compte de l'ensemble des exigences de l'arrêté du 8 décembre 2014 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées dans les établissements recevant du public (ERP) et les installations ouvertes au public (IOP) : c'est un outil indispensable pour réaliser un autodiagnostic de manière simple , efficace et sans risque d'oubli essentiel.
R.
[lire la quatrième du livre Registre d'accessibilité aux personnes [...]]