Registre conforme aux exigences réglementaires
Le registre des accidents du travail R-AT permet l'enregistrement de tout accident bénin ou grave
[lire la quatrième du livre Registre des accidents du travail]
La réception est un acte juridique par lequel le maître de l'ouvrage prend livraison de l'ouvrage et constate la bonne exécution conformément au contrat.
Elle comporte des effets juridiques de la plus grande importance pour le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur.
C'est l'article 1792-6 du code civil qui en fixe le cadre juridique.
[lire la quatrième du livre La réception des travaux]
A la lumière du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, en 2009, 2010 et 2011, du CCAG-Travaux 2009, de l'Ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, et suivant l'évolution constante de la jurisprudence : Quels sont les rôles et les ...
[lire la quatrième du livre Le mémento des marchés publics de travaux]
Document unique d'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des gardiens, concierges et employés d'immeuble d'habitation. Document d'application du code du travail, article L.4121-1
[lire la quatrième du livre Evaluation des risques pour la santé et la [...]]
Cet ouvrage reprend les dispositions particulières du type U applicables en matière de sécurité incendie aux établissements recevant du public de 1re à 5e catégories.
Ces dispositions sont complétées par des commentaires, schémas et avis de la Commission centrale de sécurité.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie [...]]
Cet ouvrage reprend les dispositions spéciales du type GA applicables en matière de sécurité incendie aux établissements recevant du public de 1re à 5e catégories.
Ces dispositions sont complétées par des commentaires, schémas et avis de la Commission centrale de sécurité.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie [...]]
Registre d'application du décret n° 2006-923 du 26 juillet 2006 relatif à la protection des mineurs accueillis hors du domicile parental
Lors d'exercice d'évacuation et en cas d'événement grave penser à prendre le registre accueil collectif des mineurs
[lire la quatrième du livre Registre d'accueil collectif des mineurs]
Registre d'application du code du travail et du règlement de sécurité des établissements recevant du public spécialement conçu pour la réalisation et le suivi des exercices d'évacuation dans les établissements d'enseignement ( ERP type R)
Le registre d'exercice d'évacuation R-EXERC , avec une série de questions précises avec réponses par "oui" ou par [...]
[lire la quatrième du livre Registre d'exercice d'évacuation pour [...]]
Document d'application de l'arrêté du 18 novembre 2004 relatif à l'entretien des installations d'ascenseurs
Le carnet d'entretien pour ascenseur CE-ASC2 contient 30 triplicatas autocopiants
[lire la quatrième du livre Carnet d'entretien pour ascenseur]
Pour chantiers du bâtiment et des travaux publics, ascenseurs, appareils de levage, presses
[lire la quatrième du livre Registre des contrôles techniques de sécurité]
Document d'application de l'arrêté du 21 août 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments.
Document d'enregistrement des entretiens ou dépannages en triplicata numérotés.
[lire la quatrième du livre Carnet sanitaire des eaux de pluie de [...]]
Document d'application du code de la santé publique et de la circulaire DGS relative à la prévention du risque lié aux légionelles
La tenue à jour d'un carnet sanitaire de contrôle des eaux et eaux chaudes sanitaires est obligatoire dans tous les établissement recevant du public (ERP) depuis le 1er janvier 2012
[lire la quatrième du livre Carnet sanitaire EAU et ECS]
Si les bâtiments neufs construits en zones sismiques bénéficient des progrès accomplis dans le domaine du Génie parasismique, il en est autrement pour les bâtiments existants.
En effet, la diversité du parc existant et le coût qu'engendrerait le renforcement parasismique de tous les bâtiments sont autant de freins à une démarche systématique.
[lire la quatrième du livre Renforcement parasismique des bâtiments]
Retrouvez l'ensemble des dispositions générales applicables au titre de la sécurité incendie aux établissements recevant du public (ERP) en version texte intégral sans commentaires.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l' incendie [...]]
Registre d'analyse des risques réalisée par le CHS ou CHSCT conformément à:- art.L.4612-2 du code du travail, - art.
[lire la quatrième du livre Registre d'hygiène et sécurité]
Registre obligatoire pour les chefs d'établissements et pour I'lnspection du travail, où sont consignées les vérifications indispensables pour la sécurité des établissements.
[lire la quatrième du livre Registre de contrôle des installations [...]]
Registre obligatoire pour les chefs d'établissements et pour I'lnspection du travail, où sont consignées les vérifications indispensables pour la sécurité des établissements.
[lire la quatrième du livre Registre de contrôle des installations [...]]
Grâce à ce livret, dresser l'inventaire des extincteurs présents dans votre établissement et consigner les vérifications les concernant. (Valable ERP, IGH, ERT, ICPE, Habitation, Parc de stationnement).
[lire la quatrième du livre Livret de vérification pour extincteurs]
De par vos obligations de tenir un registre sécurité, l'importance de posséder un modèle parfaitement adapté est un gage de fiabilité.
Le registre proposé par France-Sélection répond parfaitement à cette demande.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité ERP 5e catégorie]
De par vos obligations de tenir un registre sécurité, l'importance de posséder un modèle parfaitement adapté est un gage de fiabilité.
Le registre proposé par France-Sélection répond parfaitement à cette demande.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité ERP 5e catégorie]
Comme vous le savez, le Code de la construction et de l'habitation impose la tenue d'un registre de sécurité sur lequel sont reportés les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité.
Ce modèle de registre spécifique aux 1re à 4e catégories vous aidera efficacement.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité ERP 1re à 4e catégorie]
Registre conforme aux exigences du Code de la Santé Publique
Le registre des matières premières et articles de conditionnement R-MPAC possède 62 pages utiles: 22 pages doubles pour l'enregistrement des matières premières et 9 pages doubles pour l'enregistrement des articles de conditionnement
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie Camping [...]]
Les établissements soumis au Code du travail comportent des spécificités inhérentes à leur exploitation et aux équipements techniques qu'ils hébergent.
La présence de groupes de climatisation, de chaufferies centrales, de stockages d'archives ou de produits combustibles dans les établissements industriels et tertiaires accroît les risques d'incendie.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité incendie des [...]]
Le registre de sécurité pour piscine privative à usage collectif R.PPUC est conforme à l'arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité pour piscine privative à [...]]
Cet ouvrage regroupe des bases de données en qualité, sécurité et environnement. Il est destiné aux personnels d'encadrement du BTP, ainsi qu'à ceux qui souhaitent le devenir. Tous, en effet, doivent désormais intégrer ces notions dans les projets et la réalisation des travaux.
Les normes ISO 9000, OHSAS 18001 et ISO 14000 sont les bases de départ.
[lire la quatrième du livre Qualité, Sécurité et Environnement dans le [...]]
La maîtrise du bruit des équipements techniques constitue une préoccupation de premier plan, présente à tous les niveaux, pour tous ceux qui oeuvrent dans les domaines de l'équipement du bâtiment.
[lire la quatrième du livre Bruit des équipements]
