NF DTU 51.1 Pose des parquets à clouer
Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types
Statut
Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR le 17 novembre 2010 pour prendre effet le 17 décembre 2010.
Avec la partie 1-2 de la norme homologuée NF DTU 51.1, remplace la norme homologuée NF P 63-201-1, de février 2004.
[lire la quatrième du livre NF DTU 51.1 Pose des parquets à clouer]
Livres Règlementation - page 5
DTU 23.1 Murs en béton banchéPartie 1 : cahier des clauses techniques
Statut
Norme française homologuée par décision du Directeur Général de l'afnor le 5 avril 1993 pour prendre effet le 5 mai 1993. Norme reprenant le DTU 23.1 de février 1990 sans modifications. L'annexe n'est pas reprise dans la norme.
[lire la quatrième du livre DTU 23.1 Murs en béton banché]
DTU 70.1 Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation
Partie 2 : cahier des clauses spéciales
Statut
Norme française homologuée par décision du Directeur Général de l'AFNOR le 20 avril 1998 pour prendre effet le 20 mai 1998.
Remplace le Cahier des Clauses Spéciales du DTU 70.1 de décembre 1980.
[lire la quatrième du livre DTU 70.1 Installations électriques des [...]]
Registre d'application du décret n°96-1136 du 18 décembre 1996. Obligatoire pour toute aire de jeux, quelle que soit son implantation.
Le registre de sécurité pour aire de jeux doit être tenu à disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l'article L.221-1 du code de la consommation.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité pour aire de jeux]
La notice permet de présenter un projet de construction sous l'angle de la sécurité incendie.
Elle est le document sur lequel s'appuie la Commission de sécurité pour rendre son avis sur les conditions du respect des exigences réglementaires auxquelles le bâtiment est assujetti.
[lire la quatrième du livre Notices de sécurité incendie : mode d'emploi]
Le secteur du bâtiment est régi par de très nombreux textes législatifs, réglementaires, techniques et contractuels, qu'ils soient d'origine française ou communautaire.
[lire la quatrième du livre La règlementation du BTP décryptée]
D'après les normes NF EN 1993-1-1
(Eurocode 3, partie 1-1) et NF EN 1993-1-8
(Eurocode 3, partie 1-8)
Avec la collection « Guides eurocodes », le CSTB offre aux professionnels du bâtiment des outils pratiques relatifs aux méthodes de conception et de calcul figurant dans les normes Eurocodes.
[lire la quatrième du livre Assemblages poteaux-poutres et poutres-poutres en [...]]
Registre conforme au règlement de sécurité du Type R.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité Etablissements [...]]
DTU 40.5 Travaux d'évacuation des eaux pluvialesPartie 1 : cahier des clauses techniques
Statut
Norme expérimentale publiée par l'afnor en novembre 1993.
Les observations relatives au présent document doivent être adressées à l'AFNOR avant le 31 décembre 1995.
Remplace la norme NF P 30-201, de janvier 1948.
[lire la quatrième du livre DTU 40.5 Travaux d'évacuation des eaux pluviales]
DTU 40.25 Couverture en tuiles plates en bétonCahier des clauses techniques
Ce document définit les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les travaux de couverture de tuiles plates en béton.
[lire la quatrième du livre DTU 40.25 Couverture en tuiles plates en béton]
DTU 13.11 Fondations superficielles
Cahier des clauses techniques
Document technique unifié DTU P11-211 mars 1988
Ce document définit les conditions techniques applicables aux travaux de fondations superficielles
Modificatif n° 1 de juin 1997 paru dans le Cahier 2956 du CSTB ...
[lire la quatrième du livre DTU 13.11 Fondations superficielles]
DTU 33.2 Tolérances dimensionnelles du gros oeuvre destiné à recevoir des façades rideaux, semi-rideaux ou panneauxTolérances dimensionnelles en construction neuve
Norme expérimentale publiée par l'AFNOR en décembre 1996.
Les observations relatives à la présente norme expérimentale doivent être adressées à l'AFNOR avant le 31 décembre 1999.
[lire la quatrième du livre DTU 33.2 Tolérances dimensionnelles du gros [...]]
Registre conforme aux exigences de l'arrêté du 29 février 2012 modifié par l'arrêté du 27 juillet 2012 fixant le contenu des registres chronologiques de la production, de l'expédition, de la réception et du traitement de déchets
[lire la quatrième du livre Registre des déchets sortants]
Les parcs de stationnement couverts peuvent se trouver dans des bâtiments différents (établissements recevant du public, immeubles de grande hauteur, bâtiments d'habitation, lieux de travail) et souvent en sous-sol.
La réglementation incendie, pour les parcs de stationnement couverts, fait donc appel à différents textes, en fonction des bâtiments dans lesquels ils se trouvent.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie [...]]
Réglementation, risques, mesure et amélioration
Avec la collection Guide Pratique développement durable, le CSTB met en avant des sujets mariant bâtiment et préoccupations environnementales. Cette collection permet aux professionnels du bâtiment une lecture facilitée des règles techniques de construction à travers un large éventail de situations possibles de mise en oeuvre.
[lire la quatrième du livre Perméabilité à l'air de l'enveloppe]
DTU 65.9 Installation de transport de chaleur ou de froid et d'eau chaude sanitaire entre productions de chaleur ou de froid et bâtimentsPartie 1 : cahier des clauses techniques
Statut
Norme française homologuée par décision du Directeur Général de l'afnor le 5 avril 1993 pour prendre effet le 5 mai 1993.
Norme reprenant le DTU 65.9 de mars 1986 sans modifications.
[lire la quatrième du livre DTU 65.9 Installation de transport de chaleur ou [...]]
Document d'application du code du travail - Santé et sécurité au travail- Obligations de l'employeur, art. R.4121-1
La conception du document unique "modèle août 2012" permet à un "non-professionnel" de la sécurité du travail de réaliser l'évaluation des risques d'une manière simple , rapide et efficace.
[lire la quatrième du livre Document unique d'évaluation des risques pour la [...]]
Registre d'application du Code du Travail (art. L. 1221-13)
Le registre du personnel R-PERS permet 105 enregistrements.
[lire la quatrième du livre Registre du personnel]
Ce manuel, destiné aux concepteurs, installateurs, techniciens d'exploitation et donneurs d'ordres, fournit une méthode innovante et pratique pour déterminer le coefficient Ubat d'un bâtiment existant.
[lire la quatrième du livre Mesure du Coefficient Ubat d'un Bâtiment existant]
La sécurité incendie est avant tout une lutte contre le temps.
La détection précoce du feu, l'arrivée rapide des secours, la lutte immédiate contre le développement du foyer, la présence d'équipements spéciaux limitant la propagation du sinistre (désenfumage, portes coupe-feu, escaliers encloisonnés, extinction automatique...
[lire la quatrième du livre Désenfumage]
L'ouvrage de référence sur les règles juridiques de la sous-traitance.
La bonne compréhension du droit de la sous-traitance s'avère incontournable pour éviter le risque de l'impayé.
[lire la quatrième du livre La sous-traitance dans la construction]
Registre conforme aux exigences réglementaires
Le registre des accidents du travail R-AT permet l'enregistrement de tout accident bénin ou grave
[lire la quatrième du livre Registre des accidents du travail]
La réception est un acte juridique par lequel le maître de l'ouvrage prend livraison de l'ouvrage et constate la bonne exécution conformément au contrat.
Elle comporte des effets juridiques de la plus grande importance pour le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur.
C'est l'article 1792-6 du code civil qui en fixe le cadre juridique.
[lire la quatrième du livre La réception des travaux]
Cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur
Document unique d'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des gardiens, concierges et employés d'immeuble d'habitation. Document d'application du code du travail, article L.4121-1
[lire la quatrième du livre Evaluation des risques pour la santé et la [...]]
Cet ouvrage reprend les dispositions particulières du type U applicables en matière de sécurité incendie aux établissements recevant du public de 1re à 5e catégories.
Ces dispositions sont complétées par des commentaires, schémas et avis de la Commission centrale de sécurité.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie [...]]
Cet ouvrage reprend les dispositions spéciales du type GA applicables en matière de sécurité incendie aux établissements recevant du public de 1re à 5e catégories.
Ces dispositions sont complétées par des commentaires, schémas et avis de la Commission centrale de sécurité.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie [...]]
Registre d'application du décret n° 2006-923 du 26 juillet 2006 relatif à la protection des mineurs accueillis hors du domicile parental
Lors d'exercice d'évacuation et en cas d'événement grave penser à prendre le registre accueil collectif des mineurs
[lire la quatrième du livre Registre d'accueil collectif des mineurs]
Registre d'application du code du travail et du règlement de sécurité des établissements recevant du public spécialement conçu pour la réalisation et le suivi des exercices d'évacuation dans les établissements d'enseignement ( ERP type R)
Le registre d'exercice d'évacuation R-EXERC , avec une série de questions précises avec réponses par "oui" ou par [...]
[lire la quatrième du livre Registre d'exercice d'évacuation pour [...]]
Document d'application de l'arrêté du 18 novembre 2004 relatif à l'entretien des installations d'ascenseurs
Le carnet d'entretien pour ascenseur CE-ASC2 contient 30 triplicatas autocopiants
[lire la quatrième du livre Carnet d'entretien pour ascenseur]
Pour chantiers du bâtiment et des travaux publics, ascenseurs, appareils de levage, presses
[lire la quatrième du livre Registre des contrôles techniques de sécurité]
Document d'application de l'arrêté du 21 août 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments.
Document d'enregistrement des entretiens ou dépannages en triplicata numérotés.
[lire la quatrième du livre Carnet sanitaire des eaux de pluie de [...]]
Document d'application du code de la santé publique et de la circulaire DGS relative à la prévention du risque lié aux légionelles
La tenue à jour d'un carnet sanitaire de contrôle des eaux et eaux chaudes sanitaires est obligatoire dans tous les établissement recevant du public (ERP) depuis le 1er janvier 2012
[lire la quatrième du livre Carnet sanitaire EAU et ECS]
Si les bâtiments neufs construits en zones sismiques bénéficient des progrès accomplis dans le domaine du Génie parasismique, il en est autrement pour les bâtiments existants.
En effet, la diversité du parc existant et le coût qu'engendrerait le renforcement parasismique de tous les bâtiments sont autant de freins à une démarche systématique.
[lire la quatrième du livre Renforcement parasismique des bâtiments]
Retrouvez l'ensemble des dispositions générales applicables au titre de la sécurité incendie aux établissements recevant du public (ERP) en version texte intégral sans commentaires.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l' incendie [...]]
Cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur
Registre d'analyse des risques réalisée par le CHS ou CHSCT conformément à:- art.L.4612-2 du code du travail, - art.
[lire la quatrième du livre Registre d'hygiène et sécurité]
Registre obligatoire pour les chefs d'établissements et pour I'lnspection du travail, où sont consignées les vérifications indispensables pour la sécurité des établissements.
[lire la quatrième du livre Registre de contrôle des installations [...]]