Livres Règlementation - page 5

Registre des conventions de stages pour satisfaire aux exigences de  la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels.

[lire la quatrième du livre Registre des conventions de stages]

Conformités réglementaires

Conforme aux exigences du règlement de sécurité des ERP,  le RJ+U est spécifique aux établissements ERP de type J ( Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées) et aux  établissements ERP type U  ( Etablissements de soins ).
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie spécifique ERP [...]]

Les FICHES D'INTERVENTION ( sur circuit de froid, climatisation,  pompe à chaleur contenant des CFC, HCFC ou HFC) sont présentées sous forme de carnet contenant 20 triplicatas,

Chaque triplicata est composé de 3 feuilles de couleurs différentes ( les deux premières feuilles sont ...
[lire la quatrième du livre Fiches d'intervention sur équipements contenant [...]]

Comme vous le savez, le Code de la construction et de l'habitation impose la tenue d'un registre de sécurité sur lequel sont reportés les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité.

 Ce modèle de registre spécifique aux 1re à 4e catégories vous aidera efficacement.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité ERP 1re à 4e catégorie]

Registre conforme aux exigences du code de la sécurité intérieure.

Le registre de vidéoprotection R-VP  est conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéoprotection pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité.
[lire la quatrième du livre Registre de vidéo-protection]

Pour chantiers du bâtiment et des travaux publics, ascenseurs, appareils de levage, presses
[lire la quatrième du livre Registre des contrôles techniques de sécurité]

Le registre R-CFC+  d'intervention sur équipement contenant des CFC, HCFC ou HFC  est conforme aux exigences du code de l'environnement ( article R 543-82 et R 543-83 )

CFC :   chlorofluorocarbure  R11 R12 R502 R504 ...
HCFC:  hydrochlorofluorocarbure  R22  R123 R142b R401A R402A R408A R409A R409B ...
[lire la quatrième du livre Registre d'intervention sur équipement contenant [...]]

"Merveilleux à de nombreux titres ; d'abord un matériau idéal pour construire de manière écoresponsable.
[lire la quatrième du livre Manuel de l'ingénierie bois]

La collection des Guide Pratique « Droit 6 Construction » propose des réponses concrètes aux problèmes juridiques et contractuels qui se posent quotidiennement aux professionnels de la construction et de l'immobilier.
[lire la quatrième du livre Risques et litiges des marchés privés de travaux]

Registre de sécurité des machines à laver et essoreuses en laverie blanchisserie automatique
[lire la quatrième du livre Registre de laverie automatique]

Avec la mise en place des diagnostics immobiliers, l'État Français a établi un dispositif réglementaire visant à établir une photographie technique du bien à un moment donné, sa vente, sa location, ou sa démolition notamment.
[lire la quatrième du livre Diagnostics immobiliers]

Document d'application de l'arrêté du 12 novembre 1990 relatif à l'entretien des portes automatiques de garage des bâtiments d'habitation

Le livret d'entretien LEPA pour porte automatique contient 12 triplicatas autocopiants

[lire la quatrième du livre Livret d'entretien portes automatiques]

Document d'application du décret du 07 avril 1981 fixant les normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées et des dispositions techniques applicables aux piscines modifiés par l'arrêté du 18 janvier 2002

Le carnet sanitaire CSP est imprimé sur papier spécial résistant à l'eau.
[lire la quatrième du livre Carnet sanitaire des eaux de piscine]

NF DTU 51.1 Pose des parquets à clouer 

Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types
Statut
Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR le 17 novembre 2010 pour prendre effet le 17 décembre 2010.
Avec la partie 1-2 de la norme homologuée NF DTU 51.1, remplace la norme homologuée NF P 63-201-1, de février 2004.
[lire la quatrième du livre NF DTU 51.1 Pose des parquets à clouer]

DTU 23.1 Murs en béton banchéPartie 1 : cahier des clauses techniques
Statut
Norme française homologuée par décision du Directeur Général de l'afnor le 5 avril 1993 pour prendre effet le 5 mai 1993. Norme reprenant le DTU 23.1 de février 1990 sans modifications. L'annexe n'est pas reprise dans la norme.
[lire la quatrième du livre DTU 23.1 Murs en béton banché]

DTU 70.1 Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation

Partie 2 : cahier des clauses spéciales
Statut
Norme française homologuée par décision du Directeur Général de l'AFNOR le 20 avril 1998 pour prendre effet le 20 mai 1998.
Remplace le Cahier des Clauses Spéciales du DTU 70.1 de décembre 1980.
[lire la quatrième du livre DTU 70.1 Installations électriques des [...]]

Registre d'application du décret n°96-1136 du 18 décembre 1996. Obligatoire pour toute aire de jeux, quelle que soit son implantation.

Le registre de sécurité pour aire de jeux doit être tenu à disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l'article L.221-1 du code de la consommation.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité pour aire de jeux]

La notice permet de présenter un projet de construction sous l'angle de la sécurité incendie.
Elle est le document sur lequel s'appuie la Commission de sécurité pour rendre son avis sur les conditions du respect des exigences réglementaires auxquelles le bâtiment est assujetti.
[lire la quatrième du livre Notices de sécurité incendie : mode d'emploi]

Le secteur du bâtiment est régi par de très nombreux textes législatifs, réglementaires, techniques et contractuels, qu'ils soient d'origine française ou communautaire.
[lire la quatrième du livre La règlementation du BTP décryptée]

D'après les normes NF EN 1993-1-1
(Eurocode 3, partie 1-1) et NF EN 1993-1-8
(Eurocode 3, partie 1-8)


Avec la collection « Guides eurocodes », le CSTB offre aux professionnels du bâtiment des outils pratiques relatifs aux méthodes de conception et de calcul figurant dans les normes Eurocodes.
[lire la quatrième du livre Assemblages poteaux-poutres et poutres-poutres en [...]]

Registre conforme au règlement de sécurité du Type R.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité Etablissements [...]]

DTU 40.5 Travaux d'évacuation des eaux pluvialesPartie 1 : cahier des clauses techniques
Statut
Norme expérimentale publiée par l'afnor en novembre 1993.
Les observations relatives au présent document doivent être adressées à l'AFNOR avant le 31 décembre 1995.
Remplace la norme NF P 30-201, de janvier 1948.
[lire la quatrième du livre DTU 40.5 Travaux d'évacuation des eaux pluviales]

DTU 40.25 Couverture en tuiles plates en bétonCahier des clauses techniques
Ce document définit les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les travaux de couverture de tuiles plates en béton.
[lire la quatrième du livre DTU 40.25 Couverture en tuiles plates en béton]

DTU 13.11 Fondations superficielles

Cahier des clauses techniques
Document technique unifié DTU P11-211 mars 1988

Ce document définit les conditions techniques applicables aux travaux de fondations superficielles
Modificatif n° 1 de juin 1997 paru dans le Cahier 2956 du CSTB ...
[lire la quatrième du livre DTU 13.11 Fondations superficielles]

DTU 33.2 Tolérances dimensionnelles du gros oeuvre destiné à recevoir des façades rideaux, semi-rideaux ou panneauxTolérances dimensionnelles en construction neuve
Norme expérimentale publiée par l'AFNOR en décembre 1996.
Les observations relatives à la présente norme expérimentale doivent être adressées à l'AFNOR avant le 31 décembre 1999.
[lire la quatrième du livre DTU 33.2 Tolérances dimensionnelles du gros [...]]

Registre conforme aux exigences de l'arrêté du 29 février 2012 modifié par l'arrêté du 27 juillet 2012 fixant le contenu des registres chronologiques de la production, de l'expédition, de la réception et du  traitement de déchets



[lire la quatrième du livre Registre des déchets sortants]

Les parcs de stationnement couverts peuvent se trouver dans des bâtiments différents (établissements recevant du public, immeubles de grande hauteur, bâtiments d'habitation, lieux de travail) et souvent en sous-sol.
La réglementation incendie, pour les parcs de stationnement couverts, fait donc appel à différents textes, en fonction des bâtiments dans lesquels ils se trouvent.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie [...]]

Réglementation, risques, mesure et amélioration

Avec la collection Guide Pratique développement durable, le CSTB met en avant des sujets mariant bâtiment et préoccupations environnementales. Cette collection permet aux professionnels du bâtiment une lecture facilitée des règles techniques de construction à travers un large éventail de situations possibles de mise en oeuvre.
[lire la quatrième du livre Perméabilité à l'air de l'enveloppe]

DTU 65.9 Installation de transport de chaleur ou de froid et d'eau chaude sanitaire entre productions de chaleur ou de froid et bâtimentsPartie 1 : cahier des clauses techniques
Statut
Norme française homologuée par décision du Directeur Général de l'afnor le 5 avril 1993 pour prendre effet le 5 mai 1993.
Norme reprenant le DTU 65.9 de mars 1986 sans modifications.
[lire la quatrième du livre DTU 65.9 Installation de transport de chaleur ou [...]]

Document d'application du code du travail - Santé et sécurité au travail- Obligations de l'employeur, art. R.4121-1

La conception du document unique "modèle août 2012" permet à un "non-professionnel" de la sécurité du travail de réaliser l'évaluation des risques d'une manière simple , rapide et efficace.
[lire la quatrième du livre Document unique d'évaluation des risques pour la [...]]

Registre d'application du Code du Travail (art. L. 1221-13)

Le registre du personnel R-PERS permet 105 enregistrements.
[lire la quatrième du livre Registre du personnel]

Ce manuel, destiné aux concepteurs, installateurs, techniciens d'exploitation et donneurs d'ordres, fournit une méthode innovante et pratique pour déterminer le coefficient Ubat d'un bâtiment existant.
[lire la quatrième du livre Mesure du Coefficient Ubat d'un Bâtiment existant]

La sécurité incendie est avant tout une lutte contre le temps.

La détection précoce du feu, l'arrivée rapide des secours, la lutte immédiate contre le développement du foyer, la présence d'équipements spéciaux limitant la propagation du sinistre (désenfumage, portes coupe-feu, escaliers encloisonnés, extinction automatique...
[lire la quatrième du livre Désenfumage]

L'ouvrage de référence sur les règles juridiques de la sous-traitance.

La bonne compréhension du droit de la sous-traitance s'avère incontournable pour éviter le risque de l'impayé.
[lire la quatrième du livre La sous-traitance dans la construction]

Assurer ta sécurité de son habitation est à la portée de tous mais, grâce à ce petit livre pratique, on ne se Laissera plus décourager par la variété ou la complexité des matériels disponibles.

Qu'il s'agisse de remplacer une serrure ou d'installer un système de vidéo surveillance on saura quoi faire et comment.
Du diagnostic à la pose, en passant par le choix le mieux [...]
[lire la quatrième du livre La sécurité dans la maison]