Registre de sécurité équipements sportifs
Ref: R-ES-2
Registre de sécurité pour équipements sportifs : buts de foot-ball, basket-ball, hand-ball, hockey, rugby, volley-ball...Références réglementairesRegistre d'application du décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts. Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article -1 du code de la consommation.Il [...]
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Auteur : Serge GUILLARD
Editeur : Guillard
Date parution : 01/2022sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "Registre de sécurité équipements sportifs"
Registre de sécurité pour équipements sportifs : buts de foot-ball, basket-ball, hand-ball, hockey, rugby, volley-ball...
Références réglementaires
Registre d'application du décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts. Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article -1 du code de la consommation.
Il doit être tenu à la disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l'article L 221-3 du code de la consommation.
