Recueil de Jurisprudence pénale 2023 Tome 2
Procédure pénale
Le recueil de Jurisprudence pénale se base sur l’analyse de la jurisprudence depuis 2010 de la Cour Constitutionnelle, de la Cour de Cassation et des chambres correctionnelles et criminelles de la Cour Supérieure de Justice, instance d’appel des Tribunaux d’Arrondissement.Doté d’une nouvelle mise en page plus accessible, le présent Tome traite de la procédure pénale.
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Auteur : Jean-Luc PUTZ
Editeur : Promoculture
Collection : Les Recueils Larcier Lux
Date parution : 07/2023sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "Recueil de Jurisprudence pénale 2023 Tome 2"
Le recueil de Jurisprudence pénale se base sur l’analyse de la jurisprudence depuis 2010 de la Cour Constitutionnelle, de la Cour de Cassation et des chambres correctionnelles et criminelles de la Cour Supérieure de Justice, instance d’appel des Tribunaux d’Arrondissement.
Doté d’une nouvelle mise en page plus accessible, le présent Tome traite de la procédure pénale.
Recueil le plus exhaustif en matière répressive, compilant plus de 3720 jurisprudences, il s’adresse à tous les professionnels qui sont amenés à appliquer le droit de la procédure pénale.
Jean-Luc Putz : Avocat, Partner chez Arendt dans les départements ??oeBusiness Crime” et ??oeEmployment Law, Pensions & Benefits
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