Cet ouvrage pédagogique accompagne le particulier et ses conseils sur tous les aspects de son patrimoine privé.
Les plus de l’ouvrage :Des fiches pratiques et faciles d’emploi.Une recherche rapide par les onglets thématiques.Pour un usage éclairé des règles patrimoniales des particuliers.
[lire la quatrième du livre Le patrimoine privé]
Cet ouvrage rend hommage à différents « Maîtres à penser » qui, par leur oeuvre, ont notablement enrichi leur discipline. Les juristes, historiens, politistes, philosophes, économistes étudiés ici ont en commun de réfléchir sur le pacte démocratique.
[lire la quatrième du livre Maîtres à penser]
La publication des contributions des plus éminents juristes luxembourgeois dans toutes les branches du droit. Un outil indispensable. Les Annales du droit luxembourgeois publient des contributions des plus éminents juristes luxembourgeois dans toutes les branches du droit, outils indispensables pour tout praticien du droit luxembourgeois, quelle que soit sa spécialité.
[lire la quatrième du livre Annales du droit luxembourgeois Volume 31. 2021. [...]]
Au-delà du discours officiel du Conseil constitutionnel, quelle est la véritable physionomie du justiciable de la QPC ? Quels « droits et libertés que la Constitution garantit » associe-t-il de manière privilégiée aux QPC qu’il ...
[lire la quatrième du livre La question prioritaire de constitutionnalité et [...]]
De l'histoire du droit romain, l'histoire de sa réception aux époques post-antiques ne se dissocie pas radicalement.
[lire la quatrième du livre Les écritures du droit romain au haut Moyen-Age]
Cette première édition explicite les différentes règles et les modalités pratiques de fonctionnement des différents régimes pouvant être mis en œuvre au sein des groupes : le groupe TVA ou assujetti unique, le groupement dit 261 B, la société en participation ou encore le régime de consolidation.
[lire la quatrième du livre La TVA dans les groupes 2023]
Locution latine signifiant que le spécial déroge au général, Specialia generalibus derogant est encore couramment utilise?e en droit positif. La thèse se propose d’analyser la nature et la valeur de Specialia generalibus derogant avant d’envisager ses critères d’application et ses effets.
[lire la quatrième du livre Specialia generalibus derogant]
La cohérence, en ce qu’elle suppose un idéal de logique et d’harmonie, apparaît comme l’attribut indispensable de légitimité du droit moderne qui se doit de satisfaire les exigences de rationalité et de prévisibilité.
[lire la quatrième du livre La cohérence]
L'amorce d'une nouvelle réflexion théorique sur la fonction du contrat, repensant l'outillage conceptuel classique de la théorie du contrat juridique. Cette recherche interdisciplinaire amorce une nouvelle réflexion théorique sur la fonction du contrat. Elle repense l'outillage conceptuel classique de la théorie du contrat juridique, soit l'autonomie de la volonté et la liberté [...]
[lire la quatrième du livre La théorie générale du contrat au prisme des [...]]
Un ouvrage complet pour comprendre la genèse, le développement et les limites contemporaines de la démocratie contemporaine. Cet ouvrage réunit des constitutionnalistes et des politistes européens, dans une perspective pluridisciplinaire, qui interrogent de manière critique la nature et l'état de la démocratie représentative en Europe.
[lire la quatrième du livre Res publica et parlement]
Comme l’ont attesté les séquences récentes relatives au terrorisme islamiste et la pandémie du SARS-CoV-2, les crises ont des effets importants sur l’exercice du pouvoir en France et ailleurs.
[lire la quatrième du livre Gouverner et juger en période de crise]
Contributeurs : Cédric Aguzzi, Nicolas Bareït, Didier Blanc, Alexis Blouët, Pierrick Bruyas, Damien Connil, Marie-Odile Diemer, David Fonseca, Williane Goliasse, Amina Hassani, Virginie Kuoch, Lyna Maaziz, Roïla Mavrouli, Dorothée Reignier, Frédéric Sédat et Robin Trabut.
[lire la quatrième du livre Considérant N° 5/2023]
Les textes proposés dans ce recueil permettront au lecteur de se faire une idée de la diversité de l'oeuvre de Jean-Jacques Le Franc de Pompignan (1709-1784), mais aussi des nuances de la personnalité riche en contrastes de ce parlementaire érudit, homme de son temps attaché pourtant aux valeurs du monde ancien.
[lire la quatrième du livre Lumières voilées]
Les textes proposés dans ce recueil permettront au lecteur de se faire une idée de la diversité de l'oeuvre de Jean-Jacques Le Franc de Pompignan (1709-1784), mais aussi des nuances de la personnalité riche en contrastes de ce parlementaire érudit, homme de son temps attaché pourtant aux valeurs du monde ancien.
[lire la quatrième du livre Lumières voilées]
Socle minimal des frais de santé, conditions d’optimisation, contrat responsable, dispenses d’affiliation… La prévoyance est un enjeu RH/paye incontournable.Retrouvez dans cet ouvrage de synthèse les règles essentielles pour connaître et mesurer les enjeux d’une protection sociale complémentaire.
[lire la quatrième du livre Frais de santé et prévoyance complémentaire en [...]]
Ouvrage issu du 7e Forum qui s'est tenu du 17 au 19 mars 2022 sur le thème de 'La Démocratie exécutive'. Au-delà d'une contradiction apparente, la 'démocratie exécutive' met en exergue un point central de nos régimes : l'organisation, la distribution et la séparation des pouvoirs, lesquelles ont pour objectif d'assurer l'équilibre au sein des régimes politiques.
[lire la quatrième du livre La démocratie exécutive]
Cet ouvrage retranscrit les travaux du colloque sur « Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l’institution judiciaire » qui s’est tenu à l’Institut d’études scientifiques de Cargèse le 4 mars 2022.
[lire la quatrième du livre Le volet répressif de la loi pour la confiance [...]]
Le présent ouvrage analyse le phénomène des incidences contentieuses des fonctions consultatives du Conseil d’État sous le prisme de ses fondements normatifs et de ses effets institutionnels.
[lire la quatrième du livre Les incidences contentieuses des fonctions non [...]]
Différentes approches de l'impôt dans le temps. La matière est importante car elle touche directement à un équilibre essentiel dans la société, celui entre le citoyen, d'une part, et le pouvoir, d'autre part. La question est abordée au travers de différentes approches de l'impôt, vécues à toutes les époques et correspondant à des doctrines essentielles.
[lire la quatrième du livre Philosophie de l'impôt]
Cette étude tend à montrer que l’appréhension globale du sujet humain d’expérimentation permet de mieux le protéger. Identifier les droits fondamentaux qui protègent certains de ces sujets permet de constater leur manque d’effectivité.
[lire la quatrième du livre Les sujets humains d'expérimentation face aux [...]]
Cet ouvrage, riche de vingt-cinq contributions, s'efforce de manière inédite de poser les bases juridiques d'une coexistence harmonieuse et, plus encore, d'une véritable coaction entre les générations.
[lire la quatrième du livre Les Juristes au soutien du transgénérationnel]
L’intérêt croissant des citoyens envers la cause animale s’inscrit dans le sillage de la réforme du Code civil français qui dispose depuis 2015, à l’article 515-14, que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité ».
[lire la quatrième du livre La sensibilité animale]
Les textes réunis dans cet ouvrage permettent de mieux comprendre les tensions et contradictions entre le droit et l’univers numérique.
[lire la quatrième du livre Le droit et l'univers numérique]
Le numérique est une source inépuisable de richesses et d’échanges. Pourtant, il présente un « envers du décor » et recèle de nombreux dangers. Les infractions sexuelles se multiplient en raison du développement des technologies. L’anonymat change le profil des auteurs.
[lire la quatrième du livre Les infractions sexuelles à l'épreuve du [...]]
L'oeuvre de Pierre Legendre est immense par son volume (plus de quarante ouvrages) et son originalité. Elle traite de façon exigeante de '? l'animal humain doué de parole ? ' et de la société considérée comme un Texte.
[lire la quatrième du livre Introductions à l'oeuvre de Pierre Legendre]
Contrainte, obligation, autorité, fermeté, mais aussi efficacité, dynamisme et moyens... Les synonymes et le champ lexical de la « force » sont les témoins idéaux de toute la polysémie d’un tel angle d’étude : ils invitent la chercheuse et le chercheur à se poser la question de l’efficacité et de l’effectivité de leur objet, à en penser la nature comme la source et les [...]
[lire la quatrième du livre La force du droit]
Indésirables ! Comment les femmes ont réussi à entrer dans la magistrature ? Invisibles ! Pourquoi les femmes juges restent inconnues ? Invisibles ! Dans la justice comme ailleurs, les femmes sont inconnues. Pour retrouver les juges pionnières et en brosser le portrait, Gwenola JOLY-COZ a entrepris une démarche historique inédite pour la justice.
[lire la quatrième du livre Portraits de femmes de justice]
Analyse des addictions - Prévention et répression L'ouvrage s'interroge sur la complaisance de l'être humain à ' se perdre ' dans des addictions, qu'elles soient valorisées, socialement admises voire suscitées économiquement ou directement réprimées par la loi.
[lire la quatrième du livre Le droit à l'excès]
À la fois outils de l’Administration et objets juridiques mal identifiés, les algorithmes n’en finissent pas de passionner tant l’administré que le juriste.
[lire la quatrième du livre L'action publique algorithmique]
Au début du règne de Louis XIV, le philosophe Géraud de Cordemoy (1626?1684) en est convaincu : le royaume de France doit être réformé.
[lire la quatrième du livre Cordemoy, l'utopie au service du pouvoir]
La volonté. Voilà une notion qui est la croce e delizia de tout juriste. Elle n'a pas manqué de nourrir la réflexion depuis plusieurs siècles d'histoire juridique et suscite toujours des questionnements contemporains. La dimension diachronique, l'approche comparative et la réflexion collective sont au coeur des rencontres 'France-Italie' depuis 2018.
[lire la quatrième du livre La volonté Italie-France Allers-Retours]
Au XXIe siècle, les agents d’affaires brevetés représentent une composante fondamentale du monde juridique vaudois. Ce métier demeure méconnu, tant il est spécifique aux cantons de Vaud, Saint-Gall et Lucerne, alors que ses origines ont plus de six cents ans.
[lire la quatrième du livre Les agents d’affaires brevetés du canton de [...]]
Le présent ouvrage interroge, au travers des thèmes de l’asile et des migrations, la relation entre le devoir de solidarité et l’impératif de responsabilité.
Sous la plume d’universitaires et de praticiens, il en propose une analyse pluridisciplinaire, d’abord juridique, mais aussi sociologique et littéraire.
[lire la quatrième du livre Asile et migrations]
