Livres Philosophie du droit - page 21

Partie I : Le trust, aspects civils et fiscaux Plongeant ses racines dans l'antiquité du Bassin Méditerranéen, le trust est aujourd'hui d'application quasi-universelle en droit anglo-saxon tout en restant largement ignoré par la plupart des Etats de droit écrit qui semblent pour nombre d'entre ...
[lire la quatrième du livre Trusts et fondations]

L'asile a fait l'objet de nombreuses publications qui évoluent au gré du contexte historique mais la démarche de l'auteur est nouvelle. Son travail constitue un outil précieux dans lequel il dissèque un siècle d'histoire du droit d'asile non pas pour participer aux polémiques actuelles mais pour les éclairer.
[lire la quatrième du livre L'appréhension internationale de l'asile]

Issues d'un colloque, ces contributions analysent le médiévalisme dans l'univers de "Harry Potter", le bannissement, le droit constitutionnel sorcier, le maintien de l'ordre public et le rôle du ministère de la magie, les sanctions disciplinaires à l'école des sorciers, entre autres.
[lire la quatrième du livre Harry Potter et le droit]

Le douzième volume de la revue Jus Politicum comprend les actes du colloque international ' Doctrines autoritaires et totalitaires du droit constitutionnel ' organisé par l'Institut Michel Villey sous la direction du Pr Olivier Jouanjan, ainsi que les actes de la Table ronde autour d'un recueil d'articles du Pr Jean-Marie Denquin, intitulé ' Penser le droit constitutionnel '. Il contient [...]
[lire la quatrième du livre Doctrines autoritaires et totalitaires du droit [...]]

Rédigé par l'un des rares experts du sujet, Muriel Suquet-Cozic, diplômée Notaire chargée d'enseignement notarial, le dossier pratique Publicité Foncière permet de maîtriser tous les détails de ce droit très pointu :

Il présente l'organisation juridique et matérielle de la ...
[lire la quatrième du livre Publicité foncière]

« L’exception confirme la règle », « Qui ne dit mot consent », « Le législateur n’est pas négligent », « Lex semper loquitur », « La lettre tue »… Ce recueil réunit les principes juridiques les plus courants et les illustre par des cas réels et hypothétiques.
[lire la quatrième du livre 100 principes juridiques]

S’il est un trait essentiel du droit de l’Union, c’est sans doute la mise en relation, mise en relation des ordres juridiques, mise en relation des sources du droit et des juridictions chargées de les appliquer.
[lire la quatrième du livre Réseau de normes, réseau de juridictions]

Les mots du droit, ses concepts, ses mécanismes et ses règles ne sont pas nés d’hier, de la volonté arbitraire d’un législateur. Le Code civil de 1804 qui, pour partie, s’applique encore de nos jours, plonge de profondes racines dans le passé. Le droit français, les autres droits européens, sont les héritiers d’une longue histoire.
[lire la quatrième du livre Manuel d'introduction historique au droit]

Sept affaires et procès entre les années 830 et l'an mil dont les acteurs furent des papes, des rois et des prélats sont révélés par de multiples récits qui n'en forment finalement qu'un grâce au réemploi d'épisodes antérieurs. Des traits communs remarquables en ressortent.
[lire la quatrième du livre Procès en récit]

SOMMAIRE Doctrine - Droit administratif Le tréfonds de la répression disciplinaire des agents publics : la sanction déguisée, par David Charbonnel Le respect des promesses administratives, par Laure Ragimbeau L'ordre juridique du sport à 'la croisée des chemins' , par Jean-Pierre Karaquillo Les aumôniers d'hôpitaux, 'enfants' de la loi de 1905 ? par Christophe Eoche-Duval - Libertés [...]
[lire la quatrième du livre Revue du droit public et de la science politique [...]]

Sept affaires et procès entre les années 830 et l'an mil sont révélés par de multiples récits qui n'en forment finalement qu'un grâce au réemploi d'épisodes antérieurs. Ils sont les ancêtres des procès politiques et ecclésiastiques des derniers siècles du Moyen Age.
[lire la quatrième du livre Procès en récit]

La science n'échappe pas à un encadrement normatif. Qu'il s'agisse de l'éthique, de la déontologie ou du droit, les chercheurs sont invités à respecter des règles de comportement dans la conduite de leur recherche. Le respect de l'intégrité scientifique est une des valeurs sur laquelle un consensus unanime s'agrège.
[lire la quatrième du livre L'integrité scientifique à l'aune du droit]

La dissémination de l'intelligence artificielle dans tous les pans de la société confronte la personne à de nouvelles problématiques dont le colloque organisé par la faculté de droit du Mans le 14 novembre 2019 se fit l'écho. L'intelligence y fut d'abord envisagée comme le reflet de la personne juridique, à travers l'examen des questions de responsabilité, de propriété ou de [...]
[lire la quatrième du livre La personne face à l'intelligence artificielle]

'Annales' : substantif féminin pluriel désignant un 'recueil qui relate les événements année par année, dans leur ordre chronologique et sans commentaire' ; par analogie, 'périodique à caractère scientifique publié dès le XIXe siècle à partir des recueils d'observation annuels ; ...
[lire la quatrième du livre Annales de l'Institut de criminologie et de [...]]

Des manuels avec plein de pages et trop de choses à retenir, vous en avez déjà.
[lire la quatrième du livre Juris' V ème]

Le Mediator est un médicament - dont le principe actif est le benfluorex - qui, entre les années 1976 et 2009, a été prescrit à près de 2 millions de patients. Il avait pour but de lutter contre l'excès de graisse dans le sang et d'être indiqué pour les patients diabétiques en surpoids, en complément de mesures diététiques.
[lire la quatrième du livre L'affaire du Mediator 2010-2020]

Et si la justice était bientôt confiée à une intelligence artificielle ? Submergée de dossiers, victime d’un manque chronique de moyens depuis des décennies, éreintée par la crise sanitaire, l’institution judiciaire est contrainte de s’industrialiser de plus en plus pour « écluser » les stocks d’affaires. Dans les palais de justice transformés en usines à jugements, tout est [...]
[lire la quatrième du livre La justice en voie de déshumanisation ?]

A l'heure de l'anthropocène et de l'effondrement de la biodiversité, l'humanité peut-elle encore préserver la nature sauvage ? Est-elle capable, pour la sauvegarder, de s'émanciper d'une tradition philosophique dualiste qui, en séparant l'humanité de la nature, érige la première en entité ...
[lire la quatrième du livre Droit et éthique de la nature sauvage dans l'UE]

Léo Hamon (1908-1993) a connu plusieurs vies, successivement avocat, résistant professeur de droit, ministre et parlementaire.
De 1959, où il est professeur des facultés de droit, d'abord à Dijon, puis à Orléans et à Paris, à 1969, où il devient secrétaire d'Etat, porte-parole du gouvernement, dans le gouvernement de Jacques Chaban-Delmas, il fut le premier, et souvent le seul, [...]
[lire la quatrième du livre Notes et chroniques sur le Conseil constitutionnel]

Cet ouvrage met en relation deux notions qui structurent le droit de l'Union européenne et de ses Etats membres : la proportionnalité et la non-discrimination. Il propose une méthodologie originale qui cherche à traduire, à partir du contentieux, le sens de la construction institutionnelle européenne.
[lire la quatrième du livre Interaction des principes de proportionnalité et [...]]

« Les douze articles ici rassemblés entrent dans la série de ce que j’appelle, pensant à Schubert, mes ??oeimpromptus” : des textes brefs, résolument subjectifs, écrits ??oesur le champ et sans préparation” (comme dit le Dictionnaire de Littré), qui s’adressent au grand public et ...
[lire la quatrième du livre Introduction au droit romain]

Chaque domaine de la science repose sur des travaux qui fondent et tracent l'avenir d'une discipline. Les travaux du Professeur Joseph OWONA sont l'un des piliers du droit public au Cameroun.
[lire la quatrième du livre L'exception en droit]

Lors de son adoption, le 24 novembre 2009, la loi pénitentiaire a reçu un accueil mitigé, entre enthousiasme et déception, satisfactions et regrets, avancées et régressions. L'heure est aujourd'hui au bilan, mais pas uniquement.
[lire la quatrième du livre Dix ans d'application de la loi pénitentiaire]

L'échange de renseignements fiscaux s'est renouvelé avec l'actualité. Il est un des sujets les plus aigus de la fiscalité internationale.
[lire la quatrième du livre Les échanges internationaux de renseignements [...]]

Accepterions-nous, de nos jours, qu'un homme soit condamné sans avoir été défendu ? Caïn n'a pas été défendu. Ni défendu par un défenseur ni même défendu de tuer son frère Abel. La loi interdisant l'homicide n'existait pas. Le défenseur, institution du tiers intermédiaire absente des textes vétérotestamentaires, semble encore inutile sous le regard de Dieu.
[lire la quatrième du livre Le procès de Caïn]

Contrairement aux autres pays européens, la France ne compte pas de facultés de théologie à l'Université hormis à Strasbourg. Ce numéro expose le contexte historique à l'origine de cette particularité et propose des analyses juridiques qui permettent d'éclairer les débats relatifs à la création d'une faculté de théologie musulmane dans le cadre français.
[lire la quatrième du livre Statut de l'enseignement de la théologie en [...]]

A l'ère de la cyberinformation, des bots et des 'fermes à clics' , les fake news ou infox prolifèrent. Elles ont gangréné les récentes élections (élections présidentielles américaines de 2016, françaises de 2017, campagne du Brexit...) en aboutissant parfois à la manipulation du vote.
[lire la quatrième du livre Le référé fake news, nécessité ou gadget ?]

Le droit musulman encadrant la fonction des imams en France est ici étudié dans une approche comparative. Le statut des ministres du culte musulman est comparé à celui des agents cultuels dans le droit canonique, le droit protestant, le droit hébraïque et le droit bouddhiste.
[lire la quatrième du livre Le statut des ministres du culte musulman en [...]]

Le projet de ce livre est de présenter une théorisation de la pratique de la co-construction. La co-construction est considérée comme une alternative managériale visant l'inclusion des acteurs parties prenantes dans les processus de management de projet que ce soit dans les organisations, les associations ou les collectivités territoriales.
[lire la quatrième du livre La co-construction en actes]

Guy Augé (1938-1994), docteur en droit, diplômé en science politique et licencié ès-lettres, maître de conférences à l'université de Paris II, est un spécialiste reconnu de l'histoire du droit, des institutions et des idées politiques.
[lire la quatrième du livre Succession de France et règle de nationalité]

Comment l’évidence de la différence des sexes est-elle construite et continuellement produite par le droit ? Cette question constitue le fil directeur du présent ouvrage.
[lire la quatrième du livre La bicatégorisation de sexe]

Comment concevoir les règles les plus justes, les plus universelles, afin de permettre à tous de mieux vivre ? C'est la question centrale de l'album 'Ces grands procès qui ont changé le monde', qui présente 24 procès historiques ayant participé à la formation des mythes fondateurs sur lesquels repose la moralité contemporaine.
[lire la quatrième du livre Ces grands procès qui ont changé le monde]

Expression d'un mal législatif contemporain, les lois symboliques ne sont pas seulement des dispositions incantatoires sur le modèle des lois non normatives ou 'mémorielles' . Elles peuvent aussi être des dispositions techniques, comme en comporte le droit de la propriété littéraire et artistique.
[lire la quatrième du livre Les lois symboliques]

De nombreuses règles juridiques puisent leur origine dans la religion. Si le droit pénal suffit à s'en convaincre, il faut encore mentionner que la sacralité apparaît de manière implicite ou explicite comme mécanisme de protection des personnes ou des choses.
[lire la quatrième du livre Sacré et droit]

L'Europe semble traversée par un double mouvement paradoxal. D'un côté, les juges sont l'objet de critiques grandissantes dans leur fonction de contre-pouvoir face au législateur. De l'autre, ces mêmes juges sont singulièrement sollicités pour s'opposer ou exiger des réformes au nom du respect des droits fondamentaux notamment.
[lire la quatrième du livre Justice sociale et juges]

. Le thème : Proust, hors la loi ?un entretien avec Antoine Compagnon et des articles de Marie Cornu, David Deroussin, Stéphane Durand-Souffland...· Le portrait de Pierre Bayard· L’adresse littéraire par Patrice Jean· Deux entretiens : Erri de Luca et François SureauAu sommaire :• Actualités· Le Mot du Droit par Hervé Causse· Entretien International d’Erri de Luca , par Judith [...]
[lire la quatrième du livre Revue droit et litterature n 5-2021]