L'ordre sociétaire
Vers où s’achemine le droit des sociétés ? L’interrogation est d’autant plus légitime que le sentiment est parfois celui d’un droit déconstruit. Ce sentiment peut être vif en effet, dans la mesure où le droit des sociétés traditionnel était édifié par la loi du 24 juillet 1966, monument d’un droit servant entièrement à organiser la structure sociétaire. Mais, les [...]
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Auteur : J. B. BARBIERI
Editeur : LGDJ
Collection : BIBLIOTHÈQUE DE DROIT DES ENTR
Date parution : 07/2021sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "L'ordre sociétaire"
Vers où s’achemine le droit des sociétés ? L’interrogation est d’autant plus légitime que le sentiment est parfois celui d’un droit déconstruit. Ce sentiment peut être vif en effet, dans la mesure où le droit des sociétés traditionnel était édifié par la loi du 24 juillet 1966, monument d’un droit servant entièrement à organiser la structure sociétaire. Mais, les causes de démolition de ce droit paraissent aujourd’hui innombrables et disparates : fondamentalisation, contractualisation, financiarisation, etc.
Recourir au prisme de l’Ordre sociétaire permet pourtant de distinguer les tendances de fond de l’évolution du droit des sociétés de celles qui ne sont que de simples soubresauts.
En appréhendant le droit des sociétés comme un tel corps de règles ordonnées, l’Ordre sociétaire permet alors de saisir tout le désordre sous-jacent à une théorie de l’entreprise revisitée par des fonctions sociétales et environnementales. Dans le même temps, cet Ordre se trouve désarmé devant l’hégémonie toujours plus forte de branches du droit faisant prévaloir leurs finalités propres.
En ressort le constat d’une rupture entre un Ordre traditionnel et un Ordre nouveau. Les finalités qui animent le droit des sociétés se sont en définitive transformées, partant d’un droit ancien de structuration de la personne morale, il est devenu un droit nouveau de contrôle de l’entreprise.
Prix de thèse de l’Université Paris II Panthéon-Assas
Auteurs :
Auteur Jean-Baptiste Barbièri est docteur en droit.
Le recours à la notion d'Ordre sociétaire explicite et permet d'anticiper les évolutions du droit des sociétés. Bien que ce droit soit soumis à de très fortes pressions transformatrices, cette thèse permet de faire le tri au sein de ces tendances et de dessiner les contours d'un droit des sociétés nouveau, radicalement différent de celui connu jusqu'alors. L'étude permet aussi de mesurer à quel point le droit des sociétés cède du terrain devant d'autres droits 'de l'entreprise' . Elle souligne, notamment, l'hégémonie du droit des entreprises en difficulté en la matière. Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas.En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Entreprises en difficulté.
