Négociation collective et environnement

Quel est le sujet du livre "Négociation collective et environnement"

La question environnementale atteint progressivement tous les aspects de la vie en société. Pourquoi les relations de travail échapperaient-elles à ce constat ? Et en particulier le droit du travail négocié au niveau des entreprises, des branches et de l’interprofession ? La négociation collective semble d’ailleurs s’en être emparée. Cet ouvrage accessible, sous forme de rapport, permet de porter un regard sur les « clauses vertes » identifiées dans les conventions et accords collectifs de tous niveaux, et spécialement celui des entreprises. Dérèglement climatique, décarbonation, biodiversité, transition énergétique… sont autant de préoccupations présentes dans certains textes conventionnels. La protection des travailleurs, les indicateurs de performance, les comportements écoresponsables, les mobilités vertueuses, les politiques de rémunération et le partage de l’information environnementale font partie des réponses apportées, de façon éparse, par les partenaires sociaux. Ils augurent d’un virage pris par les collectivités de travail.

 

Cet ouvrage intéressera les entreprises, les organisations syndicales et patronales, les représentants du personnel, les juristes en droit social, et tous ceux qui considèrent les enjeux environnementaux.

Les auteurs

ALEXIS BUGADA (Sous la direction de)

 VÉRONIQUE COHEN-DONSIMONI, AUDREY MARTINEZ, VANESSA

MONTEILLET, CAROLINE VANULS

Auteurs :

Auteur Auteur Auteur Auteur Directeur de publication Agrégé des facultés de droit Alexis Bugada est professeur à l'Université d'Aix-Marseille où il enseigne le Droit social. Il y dirige un laboratoire de recherche (Centre de droit social : https : //cds.univ-amu.fr/). Il est également co-direcreur du Master droit social de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-en-Provence. Il a dirigé et coordonné la publication du rapport français 'Agreenment' en lien avec les autres partenaires européens de ce programme de recherche. Maitre de conférences-HDR à l'Université d'Aix-Marseille, Véronique Cohen-Donsimoni assure la direction adjointe du Centre de droit social (UR 901). Elle est co-responsable du Master Droit social de la Faculté de droit et de sciences politiques. Elle s'intéresse aux questions environnementales notamment sous l'angle de la production normative mais également sous celui des implications en droit pénal du travail. Titulaire du Master Droit social, parcours DRIPS de l'Université Aix-Marseille (major de promotion), mais aussi d'une spécialité de Master II en gestion de ressources humaines, Audrey Martinez a participé au programme 'Agreenment' afin de recenser les accords collectifs et autres documents professionnels contenant des clauses écologiques (base de données accessible en open access). Elle est actuellement doctorante contractuelle rattachée au Centre de droit social d'AMU (CDS UR 901). Spécialisée en droit privé de l'environnement Vanessa Monteillet est maitre de conférences à l'Université de Nîmes et membre du Centre de droit social de l'Université Aix-Marseille (UR 901). Elle est l'auteure d'une thèse de l'Université de Montpellier, intitulée La contractualisation du droit de l'environnement (Dalloz, coll. 'Nouvelle bibliothèque de thèse', vol. 168, 2017) ayant pour objet de démontrer les utilités du contrat pour le droit de l'environnement. Chercheur et professeur adjoint à l'université de Bergame, où il enseigne le droit du travail. Ses recherches portent sur l'adaptation du droit du travail dans la perspective, notamment, du changement climatique et de la transition vers une économie à faible émission de carbone. Il a publié un ouvrage intitulé Diritto del lavoro et ambiente aux Presse universitaires ADAPT (2018). C'est le coordonnateur du programme européen Agreenment. Il est rédacteur en chef de la revue juridique Diritto delle Relazioni Industriali (Giuffré Francis Lefebvre). Spécialisée en droit du travail, Caroline Vanuls occupe ses fonctions à l'Institut Régional du Travail de l'Université d'Aix-Marseille et au Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST, UMR n° 7317). Auteur d'une thèse intitulée 'Travail et Environnement' (PUAM, coll. Droit social, 2014), Caroline Vanuls a prolongé la réflexion dans plusieurs écrits autour des conflits collectifs à dimension environnementale, de la précaution en droit du travail et de la protection des travailleurs confrontés au risque nucléaire ou aux produits phytosanitaires.

Le projet Agreenment a pour objectif d'étudier comment et pourquoi la négociation collective peut contribuer à intégrer le principe de durabilité environnementale dans les relations de travail. Le projet de recherche est basé sur l'idée admettant le postulat selon lequel il n'y a pas de contradiction irrémédiable entre la durabilité environnementale et les fonctions fondamentales du droit du travail. Le projet couvre six pays de l'UE : La France, la Hongrie, l'Italie, les Pays-Bas, l'Espagne et le Royaume-Uni. C'est la partie relative au rapport français qui est ici publiée. Cet ouvrage intéressera les entreprises, les organisations syndicales et patronales, les représentants du personnel, les juristes en droit social, et tous ceux qui considèrent les enjeux environnementaux.

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