Maîtriser les réglementations au cabinet dentaire
Responsabilité civile, conventions, obligations de l'employeur
Responsabilité civile, conventions, obligations de l'employeurResponsabilité devant les patients, devant les caisses de sécurité sociale, droit du travail ... : autant de réalités juridiques concrètes, en prise directe avec le quotidien du chirurgien dentiste. Connaissance et maîtrise des réglementations lui garantissent un exercice [...]
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Auteur : Éléonore LAB-SIMON
Editeur : Cdp
Collection : Guide professionnel
Date parution : 05/2008Quel est le sujet du livre "Maîtriser les réglementations au cabinet dentaire"
Responsabilité civile, conventions, obligations de l'employeur
Responsabilité devant les patients, devant les caisses de sécurité sociale, droit du travail ... : autant de réalités juridiques concrètes, en prise directe avec le quotidien du chirurgien dentiste. Connaissance et maîtrise des réglementations lui garantissent un exercice sans heurts de son activité en lui offrant les clés d'une bonne gestion de son cabinet.
À ce titre, Maîtriser les réglementations au cabinet dentaire permet d'appréhender l'ensemble des difficultés légales auxquelles le chirurgien dentiste peut être confronté et pour lesquelles il n'est pas nécessairement préparé, et d'éviter ainsi l'expérience d'un contentieux.
Ce guide professionnel expose avec simplicité principes, textes et décisions des tribunaux, qui sont d'une approche souvent malaisée pour le néophyte.
Le tout se présente sous une forme didactique et d'une consultation aisée. Un outil indispensable qui permet de répondre au mieux à des situations de fait requérant souvent une réponse rapide.
Trois grandes parties structurent l'ouvrage:
- le chirurgien dentiste face à sa responsabilité civile;
- le chirurgien dentiste face à la Convention;
- le chirurgien dentiste dans son rôle d'employeur.
Le lecteur trouvera en fin d'ouvrage un précieux lexique
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Sommaire et contenu du livre "Maîtriser les réglementations au cabinet dentaire - Responsabilité civile, conventions, obligations de l'employeur"
Responsabilité civile : réparation d'un préjudiceClassification juridique de la responsabilité des chirurgiens dentistes
Application pratique de la responsabilité
Convention nationale des chirurgiens dentistes
Contrôles des caisses
Répétition de l'indu et sanctions financières
Procédure conventionnelle
Contentieux du contrôle technique
Embauche de salarié
Lien contractuel et évolution
Durée du travail en cabinet dentaire
Salaire et implications
Respect et prévention de la santé du salarié
Rupture du contrat de travail
Contentieux