Les principes de la responsabilité civile

Quel est le sujet du livre "Les principes de la responsabilité civile"

Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. Il en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque, et menacé aujourd'hui dans son avenir par l'apparition de mécanismes d'indemnisation collective. Les principes de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l'institution. Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir.

Auteurs :

Auteur Patrice Jourdain est professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).

Régime complexe et éclaté dans ses solutions, la responsabilité civile est tributaire des moyens techniques limités offerts par le Code civil. Elle est surtout tiraillée entre exigence morale de réparation de la faute, gestion des risques et socialisation de ces derniers avec la collectivisation des régimes d'indemnisation. Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir.

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