Les pourvois en cassation
Le présent ouvrage est, par la qualité de ses auteurs, leur diversité et l'approche à la fois théorique et pratique, des pourvois en cassation en toutes matières, civile, sociale, pénale, disciplinaire et administrative, un outil indispensable pour toutes celles et tous ceux qui sont intéressés par ce recours extraordinaire et particulier à divers égards. Les nombreux aspects liés à [...]
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Auteur : Bruno MAES , Fabrice MOURLON BEERNAERT , Stefaan SONCK , Beatrijs DECONINCK , André HENKES
Editeur : Larcier
Date parution : 06/2024CB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
Quel est le sujet du livre "Les pourvois en cassation"
Le présent ouvrage est, par la qualité de ses auteurs, leur diversité et l'approche à la fois théorique et pratique, des pourvois en cassation en toutes matières, civile, sociale, pénale, disciplinaire et administrative, un outil indispensable pour toutes celles et tous ceux qui sont intéressés par ce recours extraordinaire et particulier à divers égards. Les nombreux aspects liés à la préparation, à l'introduction, au traitement des pourvois en cassation et aux décisions de la Cour de cassation, sont exposés dans cet ouvrage par un grand nombre de magistrats de la Cour, membres du ministère public, avocats à la Cour de cassation, professeurs et avocats expérimentés. Cet ouvrage de référence existe tant en français qu'en néerlandais, en version papier et électronique.
Auteurs :Bruno Maes : Avocat à la Cour de cassation, Professeur émérite à la VUBrussel. Fabrice Mourlon Beernaert : Avocat à la Cour de cassation, Assistant à la Faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles. Stefaan Sonck : Avocat. Beatrijs Deconinck : Premier président de la Cour de cassation, Président de la Cour de Justice Benelux. André Henkes : Procureur général à la Cour de cassation.
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