Les cours d4eau internationaux
Etude jurisprudentielle
Les cours d'eau internationaux permettent aux Etats de tisser des relations harmonieuses ou, à l'inverse, exacerbent des conflits. Ces espaces géographiques sont régis par de très nombreux instruments juridiques (traités multilatéraux, accords bilatéraux, etc.), mais à défaut d'entente quant à leur interprétation et à leur application, le règlement juridictionnel, notamment [...]
[lire le résumé du livre]
Auteur : Georges LABRECQUE
Editeur : L'harmattan
Collection : Le Droit aujourd'hui
Date parution : 03/2019CB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
Quel est le sujet du livre "Les cours d4eau internationaux"
Les cours d'eau internationaux permettent aux Etats de tisser des relations harmonieuses ou, à l'inverse, exacerbent des conflits.
Ces espaces géographiques sont régis par de très nombreux instruments juridiques (traités multilatéraux, accords bilatéraux, etc.
), mais à défaut d'entente quant à leur interprétation et à leur application, le règlement juridictionnel, notamment celui offert parla Cour internationale deJustice, peut constituer un recours ultime à la résolution d'un différend quand tous les autres moyens pacifiques ont échoué (tout particulièrement la négociation et la médiation).
La définition même de cours d'eau international sera sans doute examinée dans l'affaire du Silala (Chili c.
Bolivie), introduite en juin 2016 devant la CIJ, qui a déjà rendu plusieurs arrêts portant sur les diverses fonctions des fleuves et des rivières : marqueurs de frontières, voies de navigation, sources d'approvisionnement très disputées en régions sèches, lieux d'aménagement à des fins agricoles et/ou industrielles, sanctuaires de la biodiversité et espaces où l'environnement est fragilisé.
Outre ces affaires, la CIJ et d'autres juridictions (CPJI et tribunaux d'arbitrage) ont rendu des décisions relatives à des voies d'eau : canaux, lacs, détroits, fleuves et rivières.
Auteur Avocat à la retraite au Barreau du Québec et titulaire d'un doctorat en géographie de l'Université Laval, Georges Labrecque est professeur émérite de droit international et de géopolitique au Collège militaire royal du Canada où il a dirigé le programme interdépartemental d'Etudes stratégiques. ll est l'auteur de plusieurs ouvrages consacrés notamment au règlement juridictionnel des conflits territoriaux et frontaliers entre Etats.
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit international public.