Le droit pénal face à la migration transfrontalière

Le droit pénal face à la migration transfrontière offre une invitation au voyage, sur un thème à jamais actuel, mais qui comporte aujourd'hui une résonance toute particulière. L'ouvrage fait en effet le pari osé d'unir en son sein la migration irrégulière et la migration pour motif terroriste, pour mieux dénoncer cet amalgame qui conduit à ébranler les certitudes du droit pénal. Car en effet, le droit pénal est malmené face à ces deux formes de migration. Il est d'abord instrumentalisé face à la migration irrégulière, utilisé au service de l'éloignement administratif de la migration présente à la frontière. Le droit pénal est façonné dans une perspective préventive, comme le démontre la pénalisation de l'émigration irrégulière encouragée par l'Union européenne dans les pays du Maghreb, ou encore les interceptions maritimes entreprises par l'Agence européenne Frontex. Le droit pénal est ensuite dépassé face à la migration pour motif terroriste, avec la montée en puissance de mesures de police administrative (telles que l'interdiction administrative de sortie du territoire) qui viennent opérer une véritable prédiction du risque terroriste.

Dépourvu d'identité, L'Homme qui marche de Giacometti nous rappelle que l'humanité connaît, depuis des millénaires, la migration transfrontière. Ce fait social si ordinaire constitue pourtant un objet pour le droit pénal, lequel peut agir à l'égard de la migration irrégulière et de la migration pour un motif terroriste. Mais de cette confrontation, le droit pénal ressort éprouvé. Il est d'abord instrumentalisé face à la migration irrégulière, son action n'étant destinée qu'à faciliter la mise en œuvre de mesures administratives d'éloignement ou à prévenir le franchissement irrégulier de la frontière. Le droit pénal est ensuite dépassé face à la migration pour un motif terroriste, cela par la montée en puissance de mesures de police administrative - telles que l'interdiction de sortie du territoire, lesquelles, en anticipant à l'extrême le risque terroriste porté par la migration, entraînent l'obsolescence du droit pénal et en particulier de ses garanties.