Le droit du numérique
Une approche par les risques
D’apparition récente, le droit du numérique puise pourtant ses racines dans une tradition juridique ancienne, relayée notamment par le droit de l’UE. Il s’agit d’un droit fondé sur une approche par les risques. Il partage ainsi ses principaux outils juridiques avec le droit des marchés financiers, le droit alimentaire et le [...]
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Auteur : Arnaud LATIL
Editeur : Dalloz
Date parution : 03/2023sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "Le droit du numérique"
D’apparition récente, le droit du numérique puise pourtant ses racines dans une tradition juridique ancienne, relayée notamment par le droit de l’UE.
Il s’agit d’un droit fondé sur une approche par les risques. Il partage ainsi ses principaux outils juridiques avec le droit des marchés financiers, le droit alimentaire et le droit de l’environnement :
- un droit libéral, à l’origine des grandes libertés du numérique (liberté de circulation des données, la neutralité du net, etc.) ;
- un droit de la prévention des risques, à l’origine d’une approche graduée suivant la nature des dangers (risques pour les droits fondamentaux, la santé ou la sécurité) et suivant la nature des acteurs en cause (très grandes plateformes, contrôleurs d’accès, etc.).
L’analyse proposée dans cet ouvrage éclaire d’abord la compréhension des très nombreux projets de textes européens en matière de numérique (IA Act, DSA, DMA, Data gouvernance Act, Data Act, etc.). L’ouvrage opère ensuite une mise en perspective du droit du numérique avec d’autres branches du droit qui se trouvent au centre de l’actualité juridique contemporaine, comme le droit financier, le droit de l’environnement ou le droit alimentaire.
L’analyse proposée constitue enfin une source de réflexion pionnière sur la résilience, qui représente une fonction législative moderne encore méconnue des juristes et peu étudiée par la doctrine.
Auteurs :
Auteur Arnaud Latil : Membre de SCAI et chercheur au CERDI (Université Paris-Saclay).
Sommaire et contenu du livre "Le droit du numérique - Une approche par les risques"
Partie 1. Les libertés numériques
Chapitre 1. Un monde de droit
Chapitre 2. La liberté de prendre des risques
Chapitre 3. Les droits des utilisateurs du numérique
Partie 2. La prévention des risques numériques
Chapitre 1. La cartographie des risques numériques
Chapitre 2. La gouvernance des risques numériques
Chapitre 3. La responsabilité du fait des activités numériques
Chapitre 4. LA rénovation du droit des biens numériques
Partie 3. La résilience face aux dommages numériques
Chapitre 1. La résilience, dernière étape de la régulation par les risques
Chapitre 2. La résilience par le droit de la cybersécurité
Chapitre 3. La résilience par le droit des contrats
