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Le BIM sous l'angle du droit
Pratiques contractuelles et responsabilités
Le recours au BIM a modifié les pratiques contractuelles traditionnelles des marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux.Quelles sont aujourd'hui les solutions juridiques qui permettent de concilier l'évolution des technologies avec les contraintes des opérations de construction, publiques et privées ?Maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entreprises [...]
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Auteur : Anne-Marie BELLENGER , Amélie BLANDIN , Olivier CELNIK
Editeur : Eyrolles
Date parution : 04/2019 (2ème édition)CB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
Quel est le sujet du livre "Le BIM sous l'angle du droit"
Le recours au BIM a modifié les pratiques contractuelles traditionnelles des marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux.
Quelles sont aujourd'hui les solutions juridiques qui permettent de concilier l'évolution des technologies avec les contraintes des opérations de construction, publiques et privées ?
Maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entreprises trouveront ici des solutions pratiques pour adapter leurs contrats. Pointant les conséquences de l'adoption du BIM sur les pratiques contractuelles traditionnelles, les deux avocates fournissent en détail tous les conseils nécessaires pour rédiger les documents contractuels correspondant à chacune des phases de préparation et d'exécution d'une opération de construction.
"Anne-Marie Bellanger et Amélie Blandin proposent une approche pragmatique des questions que soulève le BIM au regard du droit.
Grâce à leur talent pédagogique associé à leur fine connaissance de la théorie du droit - mais aussi de la vraie vie du monde de la construction, de la réalité des projets et des chantiers, comme des litiges et des accords - elles nous montrent en quoi le droit est un outil au service du projet.
Une fois les règles du jeu débattues, fixées et acceptées par tous en connaissance de cause, on peut se consacrer au projet et à sa construction, le BIM comme le droit n'étant que des moyens mis au service de notre action et de nos objectifs. Le BIM étant appelé à être essentiellement contractuel et non juridique, ce n'est pas la loi qui fixera un cadre unique et rigide mais le contrat, lequel prendra en compte les spécificités de chaque projet, suivant le contexte et ses acteurs. Tels qu'ils sont exposés ici en vue de leur application pratique au BIM, les principes de base du droit de la construction, de la commande et de la propriété intellectuelle permettront à chacun de définir sa place et de jouer son rôle".
Olivier Celnik (extrait de la préface)
Auteurs :
Avocates au Barreau de Paris, Amélie Blandin et Anne-Marie Bellenger accompagnent les maîtres d'ouvrage, les maîtres d'oeuvre et les entreprises dans le montage, l'exécution et le suivi des opérations de construction, publiques et privées ; elles sont spécialisées dans la relation maîtrise d'ouvrage/maîtrise d'oeuvre. Enseignantes au Mastère Spécialisé BIM École des ponts/ESTP, elles sont également chargées de cours à l'ENSA de Belleville, à l'ESTP ainsi qu'en IUP et animent des formations sur le BIM au CSTB.
Les pouvoirs publics incitent vivement les acteurs de la construction à adopter le BIM. Pour atteindre cet objectif qui se traduira par un mode de travail collaboratif là où les différents professionnels contribuant à une opération de construction pouvaient jalousement conserver les informations relatives à la part qu'ils prenaient dans l'opération, les uns et les autres devront désormais échanger leurs données et les réunir au sein d'un système qu'ils auront élaboré en commun. Cet interopérabilité des données engendrera une nouvelle dimension du droit de la construction dont les deux avocates auteurs de ce livre sont déjà les spécialistes et l'enseignent notamment dans le Master BIM de l'Ecole des Ponts & Chaussées/ESTP.
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Immobilier et droit de la construction.
Sommaire et contenu du livre "Le BIM sous l'angle du droit - Pratiques contractuelles et responsabilités"
- L'état du droit en BIM
- Pratiques juridiques du BIM en phase de préparation de l'opération
- Les missions en BIM
- Les responsabilités
- Le protocole BIM
- Pratiques juridiques du BIM en phase exploitation-maintenance
- La propriété intellectuelle en BIM
- Recommandations et conseils pratiques pour la rédaction des contrats BIM