La relation entre l'arbitre et les parties

Quel est le sujet du livre "La relation entre l'arbitre et les parties"

Forgé pour traduire juridiquement la relation nouée tout au long de l’instance arbitrale entre l’arbitre d’un côté, et les parties à la convention d’arbitrage de l’autre, le contrat d’arbitre est reconnu depuis longtemps par la doctrine et la jurisprudence. Sans doute l’origine privée de la mission de l’arbitre alliée à son caractère, le plus souvent onéreux, a-t-elle inévitablement contribué à reconnaître ce contrat comme une évidence.
Cependant, une recherche et une mise à l’épreuve des mérites de l’approche contractuelle de la relation entre l’arbitre et les parties s’avèrent nécessaires. Cette étude se propose de montrer que la figure du contrat d’arbitre, imposée comme un remède aux problèmes rencontrés par le droit de l’arbitrage à un moment de son histoire, engendre actuellement davantage de difficultés qu’elle ne pouvait autrefois en résoudre.
Au-delà d’éprouver le bien-fondé de la qualification contractuelle, l’étude révèle que nombre des obligations de l’arbitre traditionnellement rattachées au contrat d’arbitre relèvent déjà de son statut établi par le décret du 13 janvier 2011 portant réforme de l’arbitrage. Il en résulte de nombreuses incertitudes et incohérences que l’étude met en lumière au travers de l’analyse du contentieux opposant les arbitres aux parties devant les juridictions étatiques de droit commun.
À travers une analyse critique du contrat d’arbitre, l’étude débouche sur une approche renouvelée de la relation entre l’arbitre et les parties.

Prix de thèse Philippe Fouchard du Comité français de l’arbitrage 2019 

Auteurs :

Préfacier Auteur Léonor Jandard est maître de conférences à l'Université Paris Nanterre.

Idée générale de la thèse/points forts : - Il s'agit d'une étude de la relation qui s'établit, dans le cadre des procédures d'arbitrage, entre les parties en litige et l'arbitre. - Il s'agit d'une étude globale et récente sur ce sujet en ce qu'elle a été menée à la lumière, notamment, du décret de 2011 portant réforme de l'arbitrage, de la réforme du droit des contrats et de l'actualité jurisprudentielle. - La thèse consiste précisément en une étude critique de l'analyse, très répandue dans les travaux des spécialistes de droit de l'arbitrage, suivant laquelle cette relation consiste en un contrat particulier : le contrat d'arbitre. - Pour l'auteur de la thèse, cette analyse contractuelle est contestable sur le plan conceptuel et inopportune du point de vue de ses résultats. - La thèse propose des solutions alternatives et livre une analyse renouvelée de questions qui sont parmi les plus débattues et les plus délicates, en droit comme en pratique de l'arbitrage. Prix de thèse Philippe Fouchard du Comité français de l'arbitrage 2019.

En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Arbitrage.