En complément à l'immobilier physique (à titre de résidence principale, d'agrément ou d'investissement locatif), la 'pierre papier' , plus souple, s'est développée et a été promue par des gérants spécialisés.
[lire la quatrième du livre Pierre papier : quel support choisir ?]
Disposez d'informations complètes Ce véritable guide pratique de l'évaluation vous permet : de procéder avec un maximum de précision et de sécurité aux différentes évaluations fiscales exigées par la législation : ventes, donations, successions, plus-values, IFI... d'optimiser la gestion d'un patrimoine mobilier ou immobilier : contrôle de rentabilité, choix d'investissements, [...]
[lire la quatrième du livre Evaluation]
Le droit des servitudes est le domaine de prédilection du juriste de proximité. Il se meut, en effet, dans un faisceau de rapports complexes, celui des relations de voisinage. Il oscille, sans cesse, entre la nécessaire protection d'un fondement de notre droit, la propriété, et le besoin d'assurer la paix sociale.
[lire la quatrième du livre DROIT DES SERVITUDES |]
Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour des connaissances en Droit immobilier que le lecteur doit avoir sur cette matière. Le droit immobilier couvre un domaine extrêmement vaste et la réglementation est particulièrement dense, variée et en constante évolution. C'est pourquoi cet ouvrage a été abordé sous un angle synthétique d'où émergent cinq thèmes [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit immobilier]
Le guide pour comprendre la méthode de calcul 3CL et le contenu des nouveaux DPE-2021 Deux décrets relatifs au diagnostic de performance énergétique (DPE) parus au Journal officiel du 18 décembre 2020 définissent son caractère opposable et sa durée de validité. La nouvelle version fiabilisée et opposable juridiquement du DPE-2021 est entrée en vigueur le 1er juillet 2021, et à partir [...]
[lire la quatrième du livre La performance énergetique]
39 fiches pour réviser tout le cours de Droit de la construction : - les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; - des repères bibliographiques pour aller plus loin ; - 1 index.
[lire la quatrième du livre FICHES DE DROIT DE LA CONSTRUCTION]
Le droit de l'urbanisme a connu un développement intense. Matière complexe et changeante, les décisions de jurisprudence rendues en son domaine, commentées dans la collection de référence des Grands arrêts, jouent un rôle fondamental pour saisir l'évolution de ce droit, touffu et vivant.
[lire la quatrième du livre Les grands arrêts du droit de l'urbanisme]
Rédigé par l'un des rares experts du sujet, Muriel Suquet-Cozic, diplômée Notaire chargée d'enseignement notarial, le dossier pratique Publicité Foncière permet de maîtriser tous les détails de ce droit très pointu :
Il présente l'organisation juridique et matérielle de la ...
[lire la quatrième du livre Publicité foncière]
Si, dans les marchés à procédure adaptée et marchés de faible montant, une certaine liberté est accordée aux acheteurs, ces derniers doivent toutefois faire preuve de rigueur, afin de ne pas s'exposer à des recours contentieux avant ou après la signature du marché.
[lire la quatrième du livre Le guide des MAPA et autres marchés à faible [...]]
L'insalubrité concerne tout logement ou installation qui représente un danger ou un risque pour la santé ou la sécurité des personnes. Si ce phénomène est difficile à endiguer, les préfets, les maires et, le cas échéant, les présidents d'EPCI disposent néanmoins de pouvoirs de police administrative spéciale permettant de répondre aux situations les plus urgentes.
[lire la quatrième du livre Guide des procédures de lutte contre l'habitat [...]]
Entre la planification stratégique et la réalisation, la programmation urbaine assiste la maîtrise d’ouvrage dans l’engagement et le suivi des projets urbains.
[lire la quatrième du livre La Programmation urbaine]
Publié chaque année depuis 25 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat. Seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l’année échue, le DAUH constitue un recueil incontournable pour maîtriser l’actualité en la matière.
[lire la quatrième du livre Droit de l'aménagement, de l'Urbanisme et de [...]]
Depuis les lois de 1948 et de 1989, les baux d'habitation n'ont eu de cesse d'évoluer pour protéger et garantir locataire et propriétaire à la recherche pour chacun de droits équilibrés.
[lire la quatrième du livre Traité des baux d'habitation]
La fiscalité immobilière est en constante évolution, sujette aux nombreuses adaptations budgétaires et juridiques ainsi qu'aux changements de majorité dont la dernière mesure notable aura été la suppression de l'ISF, remplacé par l'IFI.
[lire la quatrième du livre Le guide de la fiscalité immobilière]
DROIT BELGE Un tour d'horizon des principales nouveautés législatives et jurisprudentielles relatives au bail en Région wallonne Le dernier volume de la Commission Université-Palais consacré au droit du bail date de 2014. Entre-temps, la matière a, dans une très large mesure, été régionalisée.
[lire la quatrième du livre Actualités en droit du bail]
Plus de dix-sept ans après sa création, l'accord-cadre est une technique d'achat très utilisée par les acheteurs. Il peut être conclu dans tous les domaines (travaux, services...) et s'avère particulièrement adapté aux achats répétitifs (fournitures, de denrées alimentaires...
[lire la quatrième du livre Le guide des accords-cadres]
Régie par l'article 1792-6 du Code civil, la réception est une étape décisive de l'exécution d'un marché de travaux. Si elle ne met pas complètement fin aux relations entre les parties, elle transfère la garde de l'ouvrage au maître d'ouvrage et prive ce dernier du droit de réclamer la réparation des désordres apparents qui n'auraient pas fait l'objet de réserves.
[lire la quatrième du livre La réception de travaux]
Cet ouvrage, issu d’une journée d’étude organisée en octobre 2019, permet de mettre en perspective le rôle essentiel du juge administratif dans l’interprétation du droit du littoral.
[lire la quatrième du livre Le juge administratif, le littoral et la mer [...]]
Le droit de la construction en un clin d'oeil.
[lire la quatrième du livre Droit de la construction]
Comment réaliser le bon investissement immobilier ? Que faut-il maîtriser avant de se lancer ? La pierre est-elle toujours rentable ? Pourquoi investir dans un logement locatif et comment le choisir ? Comment optimiser un bien immobilier détenu depuis longtemps ? Comment prévoir la transmission ...
[lire la quatrième du livre Le guide du super investisseur immobilier]
Réforme après réforme, le droit de l'urbanisme n'a cessé de s'enrichir et de se complexifier pour prendre en compte les objectifs de lutte contre l'insalubrité, de développement de l'activité économique, de protection du patrimoine et de développement durable. Grâce à son approche sous forme de chapitres synthétiques illustrés et suivant la structure du Code de l'urbanisme, cet [...]
[lire la quatrième du livre Comprendre simplement le droit de l'urbanisme]
Le statut des baux commerciaux a profondément été transformé par la loi du 18 juin 2014 relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, dite « Loi Pinel ».Cette loi, prévue initialement afin de favoriser les artisans et commerçants modifie le statut des baux commerciaux dans sa [...]
[lire la quatrième du livre Les baux commerciaux après la loi Pinel]
En 2015, une nouvelle carte des régions est établie. La France métropolitaine se recompose en treize régions, censées prendre une plus grande part à l'aménagement du pays. Un schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires est créé à cette intention.
[lire la quatrième du livre Faire région, faire France]
La gestion immobilière est devenue de plus en plus complexe. Le Code civil régit pour l'essentiel le droit des biens en France (les immeubles et la copropriété, la location, les troubles de voisinage...). Mais, dans certains cas, il convient aussi de se référer au Code de l'urbanisme ou au Code de la construction et de l'habitation. Car il n'existe pas de code spécifique dans ce domaine.
[lire la quatrième du livre Lexique de la gestion immobilière en 125 cas [...]]
L'évaluation des fonds de commerce est un exercice extrêmement difficile tant l'emplacement, le type de commerce mais surtout la combinaison de ces seuls éléments - parmi tant d'autres - rendent l'opération complexe.
[lire la quatrième du livre Évaluer un fonds de commerce]
La flexibilité est partout. Difficile de passer une semaine sans lire ou entendre ce terme qui inonde la littérature et les discours. Cet ouvrage s'empare du sujet avec l'objectif de faire le point sur cette notion qui, quoiqu'omniprésente, reste encore floue. Dans l'entreprise, la flexibilité est devenue un paradigme englobant l'ensemble des questions liées aux organisations.
[lire la quatrième du livre Passer au Flex office]
Repère indispensable à toute personne confrontée aux problématiques de l'immobilier - qu'il s'agisse d'un étudiant ou d'un professionnel - Le petit Immobilier récapitule en 25 fiches synthétiques et pratiques les informations indispensables à l'exercice des métiers de l'immobilier : ...
[lire la quatrième du livre Le petit Immobilier]
DROIT BELGE Le contrat de bail fait partie de la vie de tous les jours des justiciables et praticiens.
[lire la quatrième du livre Le bail dans tous ses états]
Le droit de la construction a pour objet d'étude toutes les règles que le promoteur doit respecter depuis le moment où naît un projet de construction, jusqu'à celui où il est définitivement réalisé. La première partie de ce Mémento est consacrée au terrain à tiédir, assiette de l'opération immobilière projetée par le promoteur.
[lire la quatrième du livre Droit de la construction]
Les commissions d'aménagement contrôlent les implantations commerciales. Ce contrôle s'inscrit dans une perspective de lutte contre l'artifi cialisation des sols (lois ALUR, Pinel et Macron), mais aussi de revitalisation des territoires et des centres-villes (loi ELAN).
[lire la quatrième du livre L'urbanisme commercial]
Monter une opération de promotion immobilière requiert, au-delà des compétences techniques, juridiques, financières et commerciales, de la méthode et de la rigueur.
[lire la quatrième du livre Promotion immobilière]
Villes et territoires de l’après-pétrole expose les principes issus d’une réflexion pluridisciplinaire engagée par les membres du collectif Paysages de l’après-pétrole depuis quatre années, démontrant que l’approche paysagère est le fil conducteur de la transition énergétique et du développement durable des territoires.
La démarche paysagère, au-delà de solutions en [...]
[lire la quatrième du livre Ville de l'après-pétrole]
Volontairement accessible et opérationnel, cet ouvrage consacré à la vente d'immeuble accompagnera les praticiens au quotidien. Tous les professionnels qui participent aux opérations immobilières seront intéressés. Par une meilleure connaissance des règles juridiques et fiscales, ils pourront sécuriser leur activité.
[lire la quatrième du livre Vente d'immeuble. Edition 2020-2021]
