Comment décrire la laïcité française au positif ? Dans le langage le plus simple, cet ouvrage détaille vingt-cinq affirmations qui la résument. Chaque notion religieuse ou juridique évoquée est expliquée. Des synthèses brèves mettent en lumière des pratiques, passées ou présentes, qui illustrent ces principes ou qui font contraste avec eux.
[lire la quatrième du livre Pour aimer la laïcité]
Ce manuel couvre l'ensemble de l'histoire de la construction de l'Etat en France, de ses origines médiévales jusqu'à nos jours.
[lire la quatrième du livre Histoire de la construction de l'Etat]
Le parcours de Xavier Dieux est très impressionnant. C'est le moins que l'on puisse dire. Son curriculum vitae décrit un parcours exceptionnel, qui est loin d'être achevé. L'ouvrage rend hommage aux différentes facettes de Xavier Dieux, avocat, professeur, arbitre et philosophe, membre de l'Académie royale de Belgique. Passionné de droit, de philosophie, de littérature et d'art, Xavier [...]
[lire la quatrième du livre Liber Amicorum Xavier Dieux]
Après la fin de la guerre froide et le développement de la mondialisation, les relations internationales apparaissaient de moins en moins le domaine réservé des États et de plus en plus celui des institutions, des entreprises et des individus. Mais le monde connaît aujourd’hui un retour de la géopolitique et des conflits. La paix et la stabilité mondiales sont mises en péril ?: [...]
[lire la quatrième du livre Le jeu du droit et de la puissance]
Parallèlement au développement de la jurilinguistique, de la terminologie, de la traductologie et des recherches en langue de spécialité, il apparaît que la dimension culturelle des concepts juridiques mérite de retenir toute notre attention.
[lire la quatrième du livre Analyser et traduire les concepts juridiques dans [...]]
L'auteur a été frappé depuis longtemps par l'importance des allusions au droit chez maints écrivains de langue française.
[lire la quatrième du livre Le droit dans la littérature française]
Les ordalies, pratique déduite d'une cosmogonie immémoriale, ont participé en bien des temps et des lieux au règlement des conflits. Leurs rituels mettent en scène une épreuve dangereuse (voire mortelle) où accusés et accusateurs en appellent à une puissance sacrée pour que se manifeste la vérité.
Très présente en Inde et en Mésopotamie, la culture de l'ordalie se repère [...]
[lire la quatrième du livre Les ordalies]
Après plusieurs siècles d'une historiographie de la Réforme protestante spécialisée par confessions et par pays, Mathias Schmoeckel renouvelle l'étude en proposant une approche comparative. Il décrit les idées juridiques de Martin Luther, Philipp Melanchthon et Jean Calvin sur le fondement du droit canonique, en les comparant avec la critique catholique. Cette comparaison permet de mieux [...]
[lire la quatrième du livre Le droit de la Réforme]
24 décembre 1952.Dans un laboratoire secret, situé dans les sous-sols de Londres, une ultime confrontation oppose un savant mégalomane, Septimus, et les deux héros créés par Edgar P. Jacobs, le capitaine Blake et le professeur Mortimer.
[lire la quatrième du livre Edgar P. Jacobs et les dess(e)ins du droit]
L'espérance de vie ne cesse de s'allonger. La perte d'autonomie des personnes âgées soulève des questions essentielles que chacun risque d'avoir à se poser. Les proches aidants se retrouvent, dans la majorité des cas, mis à contribution et confrontés à des choix souvent difficiles.
[lire la quatrième du livre Accompagner la perte d'autonomie]
Violent, cruel, barbare... C'est encore ainsi que le Moyen Âge est décrit et imaginé. En étudiant les lieux et les structures grâce auxquels les nombreux seigneurs parisiens rendaient la justice, cet ouvrage remet en cause l'image traditionnelle de la justice médiévale.
[lire la quatrième du livre Les lieux de justice parisiens à la fin du Moyen [...]]
La question des rapports entre l'État et le droit administratif est au coeur de cet ouvrage. Par le prisme d'une approche historique et doctrinale, ce second tome (de 1870 à 1930) tâche de saisir les évolutions qui affectent certaines interrogations cruciales : le poids de l'État se dissipe-t-il sous l'effet d'un plus grand libéralisme à compter de la IIIe République ? Quelle conception [...]
[lire la quatrième du livre L'Etat dans la construction doctrinale du droit [...]]
La question des rapports entre l'État et le droit administratif est au coeur de cet ouvrage.
[lire la quatrième du livre L'Etat dans la construction doctrinale du droit [...]]
Lorsque, dans une langue ou une autre, le doux mot de libération a retenti pour marquer la fin d'une occupation, d'une colonisation, d'une sujétion à l'égard d'un Etat considéré (à tort ou à raison) comme étranger, la question de l'avenir du droit introduit par l'occupant s'est toujours ...
[lire la quatrième du livre Que faire du droit privé étranger dans un [...]]
Les métamorphoses de la loi.. Rédigé en souvenir de Jean Foyer, cet ouvrage plonge au coeur des évolutions qui affectent la loi dans toutes ses configurations, y compris dans les circonstances où elle est forgée hors des murs du Parlement.
[lire la quatrième du livre Les métamorphoses de la loi]
La Thaïlande à l'ère du constitutionnalisme illibéralJean-Marie Crouzatier Un 'commandant de bateau de pirates' à la Faculté de droit de Toulouse ? Eléments pour une biographie du professeur André Fourgeaud (1894-1966)Olivier Devaux La contrainte par corps au XIXe siècle ; pour une petite ...
[lire la quatrième du livre Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole]
Le professeur Pierre Sirinelli est entré en droit d’auteur comme on entre en religion. Disciple d’André Françon, il a consacré sa thèse, soutenue en 1985, aux liens entre le droit moral de l’auteur et le droit commun des contrats.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur de PIerre Sirinelli]
Trouver du droit sur la planète Mars ! Voici la mission que se donne Philibert Ledoux.
[lire la quatrième du livre Chronique de Droit martien]
De quoi le juge d’instruction est-il saisi ? Quelle est sa liberté de qualification ? Quelles sont les limites de ses pouvoirs ? Quelles sont les règles qui régissent l’interrogatoire de première comparution et celles relatives à la garde à vue ? Comment calculer les délais de ...
[lire la quatrième du livre Droit et pratique de l'instruction préparatoire [...]]
En 1919, face à l'ampleur des dégâts causés par la Grande Guerre, est votée la loi sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre.
[lire la quatrième du livre Justice et réparation]
Dans une société du paraître, la manière d'agir prévaut sur l'action et les paroles mêmes. Qu'importe que la vérité ait éclos, le secret professionnel et la loyauté envers l'entreprise ou la hiérarchie ne peuvent être trahis sans engendrer la déchéance du lanceur d'alerte, exposé alors tel un individu sans valeurs respectables par la société.
[lire la quatrième du livre Les lanceurs d'alerte en démocratie]
Le 5 février 2021, la Cour pénale internationale a jugé que la Palestine était un Etat au sens de son statut, avec une compétence territoriale sur la Cisjordanie, Gaza et Jérusalem-Est, considérés comme terres palestiniennes. Le 3 mars suivant, la Procureure Fatou Bensouda a ouvert une enquête sur les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre commis sur le territoire palestinien.
[lire la quatrième du livre Jérusalem-Est sous la protection du droit [...]]
La pratique a imaginé qu'un lotissement peut être géré selon des dispositions qui diffèrent de la réglementation relative aux statuts de la copropriété. Cet autre mode de gestion peut être réalisé par le biais d'une association syndicale libre ou ASL.
[lire la quatrième du livre L'association syndicale libre (ASL)]
Besoin de comprendre la procédure disciplinaire et les différents modes de rupture du contrat de travail ? Cet ouvrage est un véritable outil pédagogique et pratique qui rend accessibles à tous le droit disciplinaire et les modalités de rupture du contrat de travail. Il sert aussi de parfait aide-mémoire pour les professionnels du droit. Parce qu'un bon schéma vaut mieux qu'un long [...]
[lire la quatrième du livre Procédure disciplinaire et ruptures du contrat [...]]
S'inscrivant dans le champ des études sur la sortie de la Première Guerre mondiale et le retour à la paix, associant juristes et historiens, les différentes contributions de l'ouvrage, recueillies à l'issue du colloque tenu en décembre 2019 au Conseil d'Etat à l'occasion du centenaire de la ...
[lire la quatrième du livre Dommages de guerre et responsabilité de l'Etat]
Les juridictions d'exception qui sont l'objet de ce livre sont celles qui ont jugé les personnes qui, à partir de 1961, se sont opposées à la politique algérienne du général de Gaulle et qui ont été traduites devant ces juridictions de circonstance : Haut Tribunal militaire, 'petit' tribunal militaire, tribunal de l'ordre public et Cour militaire de justice.
[lire la quatrième du livre Un formidable système répressif]
Voici un siècle était promulguée la loi du 6 mai 1919 'relative à la protection des appellations d'origine' . Par ce texte, la France consacrait un signe distinctif destiné à traduire juridiquement la notion de terroir et à devenir, dans l'imaginaire collectif, le plus célèbre ambassadeur de l'idée de qualité liée à l'origine.
[lire la quatrième du livre Des appellations d'origine aux indications [...]]
« Grand homme » aujourd’hui le plus admiré par nos concitoyens, le général de Gaulle occupe une place hors du commun dans la mémoire collective nationale.
[lire la quatrième du livre Louis Terrenoire, un fidèle dans l'ombre du [...]]
Péché, crime, maladie, vice ou fléau social, l'homosexualité a toujours fait l'objet de stigmatisation et de persécutions. Ceux et celles qui la pratiquaient ont souvent payé avec leur liberté, et même leur vie, les manifestations de leur désir.
[lire la quatrième du livre Droit et homosexualités]
Il est inconcevable que l’État n’entretiennepas des relations étroites avec la sécuritéprivée. Le secteur privé contribue en effet à laprotection des personnes et des biens contre ladélinquance.
[lire la quatrième du livre Les relations entre l'Etat et la sécurité [...]]
Figure majeure du stadium juridique de Toulouse au milieu du XIVe siècle, Pierre Hélie a exercé une activité de professeur et de jurisconsulte au moment où cette université connait un rayonnement sans précédent. Parmi ses rares oeuvres qui nous sont parvenues, son Tractatus de jure emphiteotico est celle qui a connu la diffusion la plus importante.
[lire la quatrième du livre De l'emphytéose]
Prodesse et delectare, être instructif et plaisant, tel est l’objectif de cet ouvrage résolument transjuridique qui s’attache à décrypter tous les domaines du droit à travers quarante-deux contributions.
[lire la quatrième du livre Droits, mythes et légendes]
Nombreux sont les ouvrages consacrés à la laïcité et plus généralement à la place des religions dans un Etat démocratique, mais leur vision est trop souvent parcellaire ou orientée. A la lueur du droit international privé, du droit européen et du droit comparé cet ouvrage tente de démontrer l'originalité des réponses juridiques françaises confrontées aux problématiques [...]
[lire la quatrième du livre Convictions et pratiques religieuses à [...]]
La Cour d'appel fédérale et la Cour fédérale sont uniques parmi les tribunaux canadiens parce qu'elles sont bilingues, bijuridiques et itinérantes, c'est-à-dire qu'elles entendent des causes dans toutes les régions du Canada. Ce livre a été rédigé pour célébrer le 50 e anniversaire, en 2021, des deux Cours fédérales du Canada.
[lire la quatrième du livre Cour d'appel fédérale et cour fédérale]
