Le 11 septembre 2001, le terrorisme transnational se rappelle avec brutalité au monde occidental. Phénomène ancien, il prend de l’ampleur aujourd’hui dans une mondialisation toujours plus avancée lorsque des combattants de diverses nationalités viennent grossir les rangs de ces organisations contestataires. Il oblige à se questionner sur ses [...] [lire la quatrième du livre Actes de la journée d'études Combattants [...]]
La thématique 'Droit et pouvoir en Haïti' s'inscrit dans une histoire postcoloniale mouvementée, sur la longue durée de la formation de l'identité juridique haïtienne. Après l'Indépendance, l'Etat en Haïti s'est construit en partie dans l'inspiration des structures juridiques et politiques de l'ancienne métropole, notamment du droit public moderne issu de la Révolution française. [lire la quatrième du livre Droit et pouvoir en Haïti]
Le droit international est aujourd'hui omniprésent. Des règles du commerce international à celles sur la protection des droits fondamentaux ou de l'environnement, il reste pourtant un objet mal identifié. [lire la quatrième du livre Une histoire du droit international]
50 situations drôles et insolites décryptées sous un angle juridique. Un ton humoristique pour aborder des notions juridiques parfois complexes. Toutes les références juridiques sont citées. Une sélection de textes de lois et de jurisprudences est reproduite en fin d'ouvrage. Des dessins créés sur mesure pour illustrer chaque cas. Un ouvrage plaisir à offrir ou à s'offrir. [lire la quatrième du livre L'envers du droit]
Un manuel d'observation du droit. L'ouvrage se présente comme un manuel d'observation du droit. Il adopte, dans différents domaines, l'attitude d'un simple observateur et allie les exigences du regard nourri par le droit européen et par les droits nationaux. Nouvelle édition enrichie. [lire la quatrième du livre Observer le droit]
L'ouvrage "Couleur et droit" illustré présente la question inédite et drôle des relations entre les couleurs et le droit , tout en analysant de nombreux exemples, tirés de la jurisprudence et des textes.Il était une fois un petit poisson rouge qui coulait des jours heureux dans un bel et vaste aquarium. Il devait ses bons soins à sa couleur rouge [...] [lire la quatrième du livre Couleurs et droit]
Cette 2ème édition du manuel Histoire des institutions avant 1789 présente la genèse et la transformation des institutions publiques, de l’époque franque à la Révolution. [lire la quatrième du livre Histoire des institutions]
Depuis le milieu du XIXe siècle, le contentieux domanial s'articule, de façon binaire, entre les deux ordres de juridiction. En effet, si le juge administratif est traditionnellement présenté comme le gardien du domaine public, l'autorité judiciaire, quant à elle, détient une compétence de principe en matière de gestion du domaine privé. [lire la quatrième du livre Les origines du contentieux domanial (Ve-XIXe [...]]
Du Mutterrecht, l'oeuvre majeure de Bachofen, Walter Benjamin écrivait qu'il s'agissait d'une 'prophétie scientifique'. De prime abord, il s'agit là d'une étrange définition pour un ouvrage qui, loin de se tourner vers l'avenir ou d'en délinéer les formes, explore les confins du passé pour esquisser, par le biais de l'étude des mythes, le contour de l'origine de nos sociétés. La [...] [lire la quatrième du livre Bachofen]
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La présente publication s’attache à défricher les significations possibles, en droit, d’une ex pression issue du discours politique : « la souveraineté européenne ». La recherche juridique devait en effet se saisir de ce nouvel objet de la pensée européenne. [lire la quatrième du livre La souveraineté européenne]
Ce livre est issu d'une série de trois colloques à l'Ecole française de Rome qui entendait non pas revenir sur les représentations de la justice, mais s'interroger sur l'usage anthropologique des images juridiques, en partant du fondement antique jusqu'à la période récente où celui-ci est ... [lire la quatrième du livre Image et droit]
Ce livre est un véritable anti-stress ! Avec la vie tumultueuse qui est, chaque jour, la nôtre, il vous permettra de vous évader dans un univers fantastique et inconnu... [lire la quatrième du livre Drôle de droit]
La création d'une assemblée de députés, élus par une partie de la population, a été en 1789, une nouvelle manière d'exercer le pouvoir. En rédigeant les lois, l'assemblée des députés instaurait un véritable 'pouvoir législatif' distinct du 'pouvoir exécutif' qui devait lui rendre compte. Le pouvoir d'un seul homme, qu'il soit monarque ou non, n'était théoriquement plus possible ! [...] [lire la quatrième du livre Le temps ne fait rien à l'affaire]
Pendant la colonisation romaine, les agrimensores ont élaboré un droit des 'conditions' et des 'controverses agraires' qui forme un corpus juridique et cadastral original, parallèle au droit civil communautaire des Romains et au droit latin. Ce droit 'agraire' croise les statuts personnels et territoriaux, et des catégories propres - les 'conditions agraires' - pour organiser la conquête. [lire la quatrième du livre Code de droit agraire romain]
Le parcours de Xavier Dieux est très impressionnant. C'est le moins que l'on puisse dire. Son curriculum vitae décrit un parcours exceptionnel, qui est loin d'être achevé. L'ouvrage rend hommage aux différentes facettes de Xavier Dieux, avocat, professeur, arbitre et philosophe, membre de l'Académie royale de Belgique. Passionné de droit, de philosophie, de littérature et d'art, Xavier [...] [lire la quatrième du livre Liber Amicorum Xavier Dieux]
Les ordalies, pratique déduite d'une cosmogonie immémoriale, ont participé en bien des temps et des lieux au règlement des conflits. Leurs rituels mettent en scène une épreuve dangereuse (voire mortelle) où accusés et accusateurs en appellent à une puissance sacrée pour que se manifeste la vérité.
Après plusieurs siècles d'une historiographie de la Réforme protestante spécialisée par confessions et par pays, Mathias Schmoeckel renouvelle l'étude en proposant une approche comparative. Il décrit les idées juridiques de Martin Luther, Philipp Melanchthon et Jean Calvin sur le fondement du droit canonique, en les comparant avec la critique catholique. Cette comparaison permet de mieux [...] [lire la quatrième du livre Le droit de la Réforme]
24 décembre 1952.Dans un laboratoire secret, situé dans les sous-sols de Londres, une ultime confrontation oppose un savant mégalomane, Septimus, et les deux héros créés par Edgar P. Jacobs, le capitaine Blake et le professeur Mortimer. [lire la quatrième du livre Edgar P. Jacobs et les dess(e)ins du droit]
L'espérance de vie ne cesse de s'allonger. La perte d'autonomie des personnes âgées soulève des questions essentielles que chacun risque d'avoir à se poser. Les proches aidants se retrouvent, dans la majorité des cas, mis à contribution et confrontés à des choix souvent difficiles. [lire la quatrième du livre Accompagner la perte d'autonomie]
Lorsque, dans une langue ou une autre, le doux mot de libération a retenti pour marquer la fin d'une occupation, d'une colonisation, d'une sujétion à l'égard d'un Etat considéré (à tort ou à raison) comme étranger, la question de l'avenir du droit introduit par l'occupant s'est toujours ... [lire la quatrième du livre Que faire du droit privé étranger dans un [...]]
Les métamorphoses de la loi.. Rédigé en souvenir de Jean Foyer, cet ouvrage plonge au coeur des évolutions qui affectent la loi dans toutes ses configurations, y compris dans les circonstances où elle est forgée hors des murs du Parlement. [lire la quatrième du livre Les métamorphoses de la loi]
La Thaïlande à l'ère du constitutionnalisme illibéralJean-Marie Crouzatier Un 'commandant de bateau de pirates' à la Faculté de droit de Toulouse ? Eléments pour une biographie du professeur André Fourgeaud (1894-1966)Olivier Devaux La contrainte par corps au XIXe siècle ; pour une petite ... [lire la quatrième du livre Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole]
Le 5 février 2021, la Cour pénale internationale a jugé que la Palestine était un Etat au sens de son statut, avec une compétence territoriale sur la Cisjordanie, Gaza et Jérusalem-Est, considérés comme terres palestiniennes. Le 3 mars suivant, la Procureure Fatou Bensouda a ouvert une enquête sur les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre commis sur le territoire palestinien. [lire la quatrième du livre Jérusalem-Est sous la protection du droit [...]]
Besoin de comprendre la procédure disciplinaire et les différents modes de rupture du contrat de travail ? Cet ouvrage est un véritable outil pédagogique et pratique qui rend accessibles à tous le droit disciplinaire et les modalités de rupture du contrat de travail. Il sert aussi de parfait aide-mémoire pour les professionnels du droit. Parce qu'un bon schéma vaut mieux qu'un long [...] [lire la quatrième du livre Procédure disciplinaire et ruptures du contrat [...]]
S'inscrivant dans le champ des études sur la sortie de la Première Guerre mondiale et le retour à la paix, associant juristes et historiens, les différentes contributions de l'ouvrage, recueillies à l'issue du colloque tenu en décembre 2019 au Conseil d'Etat à l'occasion du centenaire de la ... [lire la quatrième du livre Dommages de guerre et responsabilité de l'Etat]
Les juridictions d'exception qui sont l'objet de ce livre sont celles qui ont jugé les personnes qui, à partir de 1961, se sont opposées à la politique algérienne du général de Gaulle et qui ont été traduites devant ces juridictions de circonstance : Haut Tribunal militaire, 'petit' tribunal militaire, tribunal de l'ordre public et Cour militaire de justice. [lire la quatrième du livre Un formidable système répressif]
Voici un siècle était promulguée la loi du 6 mai 1919 'relative à la protection des appellations d'origine' . Par ce texte, la France consacrait un signe distinctif destiné à traduire juridiquement la notion de terroir et à devenir, dans l'imaginaire collectif, le plus célèbre ambassadeur de l'idée de qualité liée à l'origine. [lire la quatrième du livre Des appellations d'origine aux indications [...]]
Collection : Mémoires et documents de l'Ecole des chartes
Année : 04/2022
Figure majeure du stadium juridique de Toulouse au milieu du XIVe siècle, Pierre Hélie a exercé une activité de professeur et de jurisconsulte au moment où cette université connait un rayonnement sans précédent. Parmi ses rares oeuvres qui nous sont parvenues, son Tractatus de jure emphiteotico est celle qui a connu la diffusion la plus importante. [lire la quatrième du livre De l'emphytéose]
Prodesse et delectare, être instructif et plaisant, tel est l’objectif de cet ouvrage résolument transjuridique qui s’attache à décrypter tous les domaines du droit à travers quarante-deux contributions. [lire la quatrième du livre Droits, mythes et légendes]
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