De la balance avant inventaire à la déclaration des résultats, ces 2 tomes apportent toutes les données indispensables à l’établissement des états financiers annuels.
[lire la quatrième du livre L'arrêté des comptes 2024]
Livres Histoire du droit - page 2
Véritable guide pour aborder toutes les thématiques des missions des élus du CSE, cet ouvrage a été pensé comme un support pédagogique et pratique pour tous ceux qui veulent comprendre les enjeux et les règles à appliquer ou revoir leurs basiques.
Les plus de l’ouvrage :Une [...]
[lire la quatrième du livre Les missions des élus du CSE en infographies [...]]
Cet ouvrage dédié à la note de synthèse a été conçu afin d'assurer une préparation optimale pour les candidats à l'examen d'accès au CRFPA ou à l'ENM.
[lire la quatrième du livre Note de synthèse - CRFPA]
Le Professeur Jean-François Renucci a été, sa vie durant, un homme fidèle. Tous ceux qui l’ont connu peuvent en attester.
[lire la quatrième du livre Liber amicorum]
L’étude des fondements doctrinaux de la pacification entre1598 et 1629 appelle l’analyse des discours tenus sur la paix entre l’édit de Nantes et celui de Nîmes. Cette période est particulièrementpropice pour tenter de mettre en lumière les idées directrices de la construction de la paix de religion dans le royaume de France.
[lire la quatrième du livre Observer la loi, obéir au roi]
La notion juridique de vie privée au sens d’un droit générale de mener sa vie comme on l’entend est une notion très récente en droit français. Avant la Seconde Guerre mondiale, la vie privée est essentiellement protégée au travers des supports fonctionnels (le domicile, les correspondances, etc.
[lire la quatrième du livre La vie privée]
" Robe sur robe ne vaut ", voilà comment un grand nombre de ses confrères avocats accueillirent la prestation de la première femme à avoir plaidé.
Les railleries, le mépris traduisaient l'angoisse des hommes de voir des représentantes du sexe dit faible, accéder à des fonctions qui leur étaient jusqu'alors exclusivement réservées.Combien avait-elle dû se battre, Jeanne [...]
[lire la quatrième du livre Jeanne Chauvin]
Cet ouvrage présenté sous la forme d’un code annoté apporte de précieux conseils sur la conduite à adopter face à l’administration à chaque étape d’un contrôle fiscal ou dans la conduite d’une procédure contentieuse.
[lire la quatrième du livre Le Contrôle fiscal 2024]
Un outil unique et complet, une référence depuis plus de 40 ans?!Retrouvez immédiatement la réponse à toutes vos questions en matière de droit du travail.
Les plus de l’ouvrage :Une conception unique qui simplifie les recherches.Des notes pour apporter des précisions.
[lire la quatrième du livre Le code du travail annoté 2024]
Ce livre est le récit de trois procès extraordinaires.
D’abord des deux procès qui se sont tenus devant le Conseil supérieur de la magistrature en août et septembre 2022, à Paris, à l’encontre du juge Édouard Levrault et du procureur Patrice Amar, à la suite d’initiatives du ministre de la Justice Éric Dupond-Moretti.
[lire la quatrième du livre Trois procès extraordinaires]
"Que vaut l'épée de la Justice face à un sabre laser ou à un tir de pistolet blaster ?
Le juriste n'apparaîtrait-il pas incongru au milieu des Wookies ou des Gungans ? Décidément, les mondes dépeints dans Star Wars semblent de prime abord étrangers au Droit. Et pourtant...
[lire la quatrième du livre Droit et Star Wars]
L’ouvrage regroupe douze articles consacrés à autant de romans. L’étude des oeuvres d’Orwell, de Koestler, Calvino, Saramago, Calvino, Kleist… permet d’appréhender les relations État/citoyens.
[lire la quatrième du livre L'état sans qualité]
De l'avènement des études sur la nouvelle gestion publique dans les années 1980 à l'analyse des discours liés à la réforme de l'Etat, nombreuses sont les mutations qui ont intéressé les chercheurs et chercheuses en droit public ou en science politique. L'approche de cet ouvrage consiste à alimenter le processus d'hybridation de production du savoir sur l'administration.
[lire la quatrième du livre Les transformations de l'Etat]
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[lire la quatrième du livre La fin de l'appellation d'origine]
L'incarcération est abordée ici à la fois sous l'angle de ses fondements juridiques, des conditions de vie dans les établissements pénitentiaires et de son terme.
La première partie envisage ainsi les divers fondements juridiques de la privation de liberté carcérale et leur incidence sur sa nature qui sera tantôt à considérer comme une mesure de sûreté, tantôt comme une peine.
[lire la quatrième du livre Droit de l'incarcération]
Décrit avec raison comme un des piliers du Consulat et de l’Empire, Pierre- Louis Roederer n’en reste pas moins une personnalité difficile à classer.
[lire la quatrième du livre Pierre-Louis Roederer (1754-1835)]
Délais de jugement, illisibilité des procédures, vaine tech-nocratie, hyperinflation normative, trop grande politisation, corporatisme, différence de traitement entre les victimes et les délinquants, perte de souveraineté... De nos jours, les critiques contre l'institution judiciaire ne manquent pas. De plus en plus violentes, elles délégitiment la justice et sapent assurément son [...]
[lire la quatrième du livre Justice : la colère qui monte]
Le concept de « limites planétaires », issu des sciences de la Terre, connaît un succès croissant en sciences sociales, à mesure qu’il pénètre le champ politique.
[lire la quatrième du livre Le droit français aux prises avec les limites [...]]
Bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de « discernement » est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes.
[lire la quatrième du livre Le(s) discernement(s)]
Cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur
Cet ouvrage se propose de rendre compte du traitement juridique des droits et libertés fondamentaux dans un contexte marqué par leur diffusion dans l'ensemble des branches du droit.
[lire la quatrième du livre Droit des libertés fondamentales]
La société civile immobilière (SCI) constitue un excellent outil pour gérer et transmettre des biens immobiliers dès lors que sa création s'inscrit dans le cadre d'une stratégie réfléchie. De nombreuses SCI sont notamment créées entre époux ou concubins ou entre parents et enfants afin d'optimiser la gestion d'un patrimoine familial.
[lire la quatrième du livre Creez et gérez votre SCI 2024]
Un guide indispensable, à l’usage des entreprises en cas de détachement, d’expatriation ou d’impatriation.
Les plus de l’ouvrage :Des infographies pour bien identifier les enjeux ;Des dossiers pratiques (télétravail à l’étranger, mobilité au Royaume-Uni).
[lire la quatrième du livre Mobilité internationale des salariés 2024]
Aujourd’hui en France, le contentieux des normes générales se décline en deux ensembles principaux, le recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires et le contrôle de constitutionnalité des lois.
[lire la quatrième du livre Excès de pouvoir législatif et excès de [...]]
Rassemblant des contributions denses, diversifiées et ne se limitant pas à l’historiographie française, cet ouvrage se conçoit comme une ouverture sur quelques grands conflits doctrinaux qui ont jalonné le « long xixe siècle ».
[lire la quatrième du livre Les conflits doctrinaux du XIXe siècle]
Il en va des professeurs de droit comme des stars de cinéma, certains patronymes semblent bien difficiles à porter et la postérité capricieuse.
[lire la quatrième du livre Histoire constitutionnelle de l'Union américaine]
Le présent ouvrage présente la construction d’un droit pénal du crédit au siècle des Lumières. Les jurisconsultes ont conscience que la confiance est nécessaire à la circulation de la monnaie fiduciaire. Ainsi veulent-ils lutter contre les infractions qui suscitent la méfiance.
[lire la quatrième du livre Le crédit dans les répertoires de droit, d'une [...]]
Alors que le « Grand débat national » fait ressurgir le spectre du passage à une nouvelle Constitution, sur fond d’exigence d’une « meilleure égalité » fiscale et d’une « plus grande participation » citoyenne, la ...
[lire la quatrième du livre La déclaration des droits du 26 août 1789 à [...]]
Depuis la première édition de cet ouvrage, les objets connectés ont fait l’objet de nombreuses études tant des sociétés savantes que des instances officielles.
[lire la quatrième du livre Les objets connectés]
Cette nouvelle édition mise à jour présente, sous la forme de fiches synthétiques, les règles institutionnelles et leur évolution depuis l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Cet ouvrage s'appuie sur trois étapes : le legs de l'Antiquité, le legs romain teinté de traditions germaniques, et enfin, la notion d'Etat qui émerge sous l'Ancien Régime.
[lire la quatrième du livre Histoire du droit et des institutions]
Les textes du Code du Travail classés pour vous dans un ouvrage clair et pratique afin de vous guider dans vos études et de vous familiariser avec cette matière complexe.
Les plus de l’ouvrage :Une approche éditoriale originale et pratique.
[lire la quatrième du livre Le code du travail 2024]
Les droits humains et les libertés publiques sont au coeur de notre droit. Ils puisent leur source aussi bien dans le droit interne (Déclaration des droits de l'homme et du citoyen notamment), qu'en droit européen (Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales) et en droit international (entre autres la Déclaration universelle des droits de l'homme).
[lire la quatrième du livre Droit des liberté fondamentales]
Les + de l’édition 2024:
- Tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat et d’avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation.
- Corpus complet couvrant l’exercice de la profession dans tous ses aspects (juridique, social, fiscal…).
- Jurisprudence complète sur l’ensemble du corpus.
[lire la quatrième du livre Code de l'avocat 2024]
Faut-il condamner ceux qui ont commis des crimes sous l'influence de l'Anneau ? Le Mordor est-il un Etat terroriste ? Fallait-il le démilitariser ? Gandalf doit-il être jugé devant la Cour pénale internationale ? Saroumane avait-il le droit de modifier génétiquement des orques ? Quel est le ...
[lire la quatrième du livre Le droit dans la saga le seigneur des anneaux]
Professeur à la faculté de droit d’Orléans depuis son concours d’agrégation de droit privé, Catherine Thibierge est réputée pour ses travaux de recherche en droit des obligations et en théorie du droit.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur de Catherine Thibierge]