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Fiscalité approfondie des sociétés
Fiscalité approfondie des sociétés
A paraitre | Année : 10/2024 (7ème édition)
Le but de l’ouvrage est d’approfondir les conséquences fiscales des principales opérations réalisées par les sociétés en multipliant les exemples chiffrés et les schémas.Plan :- Le maniement des règles du droit fiscal (QPC, droit de l’UE, doctrine administrative, abus de droit, règles anti-abus...)- Les aspects [...]
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Auteur : Philippe OUDENOT
Editeur : Lexisnexis
Collection : Précis Fiscal
Date parution : 09/2022 (6ème édition)CB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
Quel est le sujet du livre "Fiscalité approfondie des sociétés"
Le but de l’ouvrage est d’approfondir les conséquences fiscales des principales opérations réalisées par les sociétés en multipliant les exemples chiffrés et les schémas.
Plan :
- Le maniement des règles du droit fiscal (QPC, droit de l’UE, doctrine administrative, abus de droit, règles anti-abus...)
- Les aspects internationaux de l’impôt sur les sociétés (conventions fiscales, établissements stables, piliers 1 et 2, prix de transfert...)
- Les modalités d’imposition des sociétés (intégration fiscale ou droit commun)
- La détermination du résultat fiscal (dividendes perçus ou versés, déduction des frais financiers, acquisitions et cessions de titres, aides entre sociétés...)
- Les restructurations (fusions, apports partiels d’actifs, réductions de capital...)
- Les conséquences des restructurations dans l’intégration fiscale
« Les développements consacrés aux principes généraux régissant la fiscalité sont remarquables. » Pierre-François RACINE, Président de section (h) au Conseil d’État.
« Cet ouvrage constitue une pleine réussite, sur le plan technique comme sur le plan pédagogique. » Florence DEBOISSY, Professeur à l’université de Bordeaux.
Fiscalité approfondie des sociétés – L’auteur
Philippe OUDENOT est diplômé Expert-comptable et Docteur en droit. Il a effectué sa carrière au sein de CMS Francis Lefebvre Avocats avant de devenir Secrétaire général d’un groupe international. Il est Professeur associé à la Faculté de droit de l’université de Bordeaux.
Auteurs :
Philippe Oudenot est diplômé Expert-comptable et Docteur en droit. Il a effectué sa carrière au sein de CMS Francis Lefebvre Avocats avant de devenir Secrétaire général d'un groupe international. Il est Professeur associé à la Faculté de droit de l'université de Bordeaux.
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Fiscalité d'entreprise.Sommaire et contenu du livre "Fiscalité approfondie des sociétés"
LE MANIEMENT DES REGLES DU DROIT FISCAL.0 LES ASPECTS INTERNATIONAUX DE L'IMPÔT SUR LES SOCIETESLES MODALITES D'IMPOSITION DES SOCIETES
LA DETERMINATION DU RESULTAT FISCAL
LES RESTRUCTURATIONS
LES CONSEQUENCES DES RESTRUCTURATIONS DANS L'INTEGRATION FISCALE