Droits des contrats spéciaux 2024
Présentations des règles juridiques applicables aux différents contrats qui se nouent entre les sujets de droit de toute activité professionnelle. L'ouvrage permet d'appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu'il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique [...]
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Auteur : Victoire LASBORDES DE VIRVILLE
Editeur : Bruylant
Collection : Paradigme. Manuels
Date parution : 07/2023 (3ème édition)Reliure :
Broché
Nbr de pages :
518
Dimension :
16.2 x 24.2 x 2.8 cm
Poids :
810 gr
ISBN 10 :
2390134149
ISBN 13 :
9782390134145
33,00 €
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Quel est le sujet du livre "Droits des contrats spéciaux 2024"
Présentations des règles juridiques applicables aux différents contrats qui se nouent entre les sujets de droit de toute activité professionnelle.
L'ouvrage permet d'appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu'il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1.
Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.
Auteurs :Victoire Lasbordes de Virville : Maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (Paris-Saclay) où elle enseigne notamment le droit des contrats spéciaux en Licence 3 et à l'Institut d'études judiciaires.
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit des obligations et des contrats.Sommaire et contenu du livre "Droits des contrats spéciaux 2024"
Introduction.............9PARTIE 1 : LES CONTRATS PORTANT SUR LES BIENS
Titre 1 Les contrats transférant la propriété d'un bien 33
Chapitre 1 Le contrat de vente 35
Chapitre 2 Les autres contrats translatifs 205
Titre 2 Les contrats conférant l'usage d'un bien 229
Chapitre 1 Le contrat de bail 231
Chapitre 2 Les contrats de prêt 289
PARTIE 2 : LES CONTRATS PORTANT SUR LES SERVICES
Titre 1 Le contrat d'entreprise 323
Chapitre 1 L'identification du contrat d'entreprise 325
Chapitre 2 Le régime juridique du contrat d'entreprise 349
Titre 2 Le contrat de mandat 391
Chapitre 1 L'identification du contrat de mandat 393
Chapitre 2 Le régime juridique du contrat de mandat 405
Titre 3 Le contrat de dépôt 441
Chapitre 1 L'identification du contrat de dépôt 443
Chapitre 2 Le régime juridique du contrat de dépôt 451
PARTIE 3 : LES CONTRATS ALEATOIRES
Chapitre 1 Présentation du contrat aléatoire 479
Chapitre 2 Les contrats aléatoires du titre XII du livre III du Code civil 491
Bibliographie 503
Index 507
Table des matières 513
