Les parcs naturels régionaux (PNR) fêtent leurs 50 ans en 2017.
Aujourd'hui, les 51 parcs couvrent près de 15% du territoire français et représentent plus de 8% de la population.
Leur naissance se situe au croisement de deux histoires : celle de la protection de l'environnement naturel et celle de l'aménagement du territoire et de la décentralisation.
[lire la quatrième du livre Les parcs naturels régionaux]
Exécuter efficacement les marchés MI, PI et TIC Les CCAG organisent les conditions de mise en oeuvre d'un marché et les relations entre les intervenants.
[lire la quatrième du livre CCAG - MI, PI, TIC commentés]
Depuis quarante ans, Francis Haumont se passionne pour les villes, villages et paysages dans lesquels nous évoluons. Juriste mais aussi urbaniste, il a vécu et souvent accompagné toutes les grandes réformes du droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en Belgique, et tout particulièrement en Région wallonne.
Mais il est aussi un expert écouté de ces matières [...]
[lire la quatrième du livre D'urbanisme et d'environnement]
Les conséquences dramatiques de la tempête Xynthia sur le littoral atlantique en février 2010 ont suscité de très nombreux travaux.
Des rapports d'enquêtes officiels, des interventions d'historiens, de géographes, de biologistes, des essais de journalistes.
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[lire la quatrième du livre Les risques naturels en zones côtières. Xynthia [...]]
Dans la période actuelle, les compétences financières locales, c'est-à-dire les pouvoirs de décision qu'exercent les collectivités territoriales en matière de recettes et des dépenses publiques, apparaissent plus que jamais comme un champ non stabilisé.
Cela tient au fait que le pouvoir financier local fait face à différentes rationalités juridiques, publiques et privées et forme [...]
[lire la quatrième du livre Les compétences financières locales dans le [...]]
NOUVELLE EDITION 2015 - Historique complet de l'Ordre national du Mérite. Nombreuses illustrations Préface du Président de la République, M. François HOLLANDE Avant-propos du Général Jean-Louis GEORGELIN, Grand Chancelier de la légion d'Honneur et de Mme Hélène CARRERE-D'ENCAUSSE de l'Académie Française
[lire la quatrième du livre L'ordre national du Mérite. Une distinction [...]]
Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d'urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet : - la [...]
[lire la quatrième du livre Calcul des surfaces réglementaires]
Le comportement au feu en cas d'incendie est apprécié d'après deux critères : la réaction au feu des matériaux et la résistance au feu des éléments de construction.
Cette publication présente les textes réglementaires, concernant la sécurité incendie, sous forme de tableaux récapitulatifs de résistance et de réaction au feu, réunissant dans un même ouvrage les [...]
[lire la quatrième du livre Sécurité incendie - Exigences réglementaires]
Après avoir travaillé plus de 15 ans dans une des plus grosses pépinières du Midi, Serge Schall s'est spécialisé dans l'édition d'ouvrages et d'articles portant sur les jardins et les plantes.
Il est l'auteur d'une trentaine de livres Serge Schall vit à Toulon.Le droit des usagers est au coeur des évolutions actuelles du travail social.
[lire la quatrième du livre Le droit des usagers dans les établissements et [...]]
Qu’est-ce que l’urbanisme et pourquoi un Dictionnaire de l’urbanisme et de l’aménagement ?
«L’urbanisme n’est-il pas à la fois théorie et pratique, solidaire du projet de société dans son institution imaginaire comme dans ses institutions réelles, tributaire de savoirs ...
[lire la quatrième du livre Dictionnaire de l'urbanisme et de l'aménagement]
L'ouvrage fournit l'ensemble des textes et commentaires sur la sécurité incendie des établissements de 5e catégorie et reste, comme les autres ouvrages de la collection, un outil de travail indispensable pour être en conformité.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie [...]]
Grands principes du Droit de l'Environnement Pour toujours avoir à portée de main les points clés qu'il faut connaître et comprendre 6 fiches présentant les grands principes qui gouvernent le droit de l'environnement : le principe de développement durable le principe d'intégration le ...
[lire la quatrième du livre Grands principes du droit de l'environnement. Les [...]]
Vous voulez réussir - comme candidat externe ou comme sapeur-pompier volontaire - le concours de sapeur de 1fe classe des sapeurs-pompiers professionnels ?
Cette réussite ne saurait s'improviser et vous devez préparer chaque épreuve issue de la réforme de mai 2012.
[lire la quatrième du livre Sapeur-pompier professionnel. 3e édition]
Au cours d'une carrière qui l'a conduit à l'Université de Rennes puis à l'Université René Descartes (Paris V), Philippe Godfrin a assuré les cours de droit administratif et de droit administratif des biens.
C'est, en particulier, dans cette dernière matière qu'il a acquis une notoriété allant au-delà des étudiants qui suivaient ses cours.
[lire la quatrième du livre Les nouvelles orientations du droit de la [...]]
La politique contemporaine fait sans cesse référence aux droits de l'homme.
Et s'il s'agissait d'une expression mal formée, d'une idée mal pensée ?
Telle est l'hypothèse paradoxale de ce livre, dont l'objet est une critique de cette notion.
L'auteur part du droit romain, qui visait un rapport entre des hommes à l'intérieur d'un groupe social.
Mais lorsqu'on en extrait une [...]
[lire la quatrième du livre Le droit et les droits de l'homme. 2e édition]
La politique nationale de gestion des sites et sols pollués mise en place prend en compte le lourd passé industriel de la France.
Cette politique est axée autour de la prévention de la pollution des sites industriels, de la réhabilitation des sols en fonction de leur usage futur et de la conservation de la mémoire des pollutions résiduelles passées.
[lire la quatrième du livre Sites et sols pollués. Outils juridiques, [...]]
Comme vous le savez, le Code de la construction et de l'habitation impose la tenue d'un registre de sécurité sur lequel sont reportés les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité.
Ce modèle de registre spécifique aux 1re à 4e catégories vous aidera efficacement.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité ERP 1re à 4e catégorie]
Le droit de l'urbanisme, mouvant et complexe depuis les années 1970, n'est pas qu'un droit destiné à régir l'affectation des sols.
Déjà la loi Malraux de 1962 avait un objectif de protection.
[lire la quatrième du livre L'urbanisme de protection : un droit au service [...]]
Pour un droit économique de l'environnement Mélanges en l'honneur de Gilles J. Martin Pour un droit économique de l'environnement. Les mélanges en hommage à Gilles J. Martin ont été voulus à la manière d'un manifeste en faveur de cette nouvelle matière.
[lire la quatrième du livre Pour un droit économique de l'environnement]
Ce livre présente en 13 chapitres les préoccupations quantitatives (risques d'inondations par des excès ou risques de sécheresse par pénurie) et qualitatives (en terme de milieu et en terme de potabilité) que pose l'eau, "or bleu" du XXIe siècle.
Ce droit de l'eau s'inscrit aujourd'hui à la fois dans un schéma international, un cadre régional et une approche nationale.
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[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de l'eau]
Document d'application de l'arrêté du 12 novembre 1990 relatif à l'entretien des portes automatiques de garage des bâtiments d'habitation
Le livret d'entretien LEPA pour porte automatique contient 12 triplicatas autocopiants
[lire la quatrième du livre Livret d'entretien portes automatiques]
La notice permet de présenter un projet de construction sous l'angle de la sécurité incendie.
Elle est le document sur lequel s'appuie la Commission de sécurité pour rendre son avis sur les conditions du respect des exigences réglementaires auxquelles le bâtiment est assujetti.
[lire la quatrième du livre Notices de sécurité incendie : mode d'emploi]
Les parcs de stationnement couverts peuvent se trouver dans des bâtiments différents (établissements recevant du public, immeubles de grande hauteur, bâtiments d'habitation, lieux de travail) et souvent en sous-sol.
La réglementation incendie, pour les parcs de stationnement couverts, fait donc appel à différents textes, en fonction des bâtiments dans lesquels ils se trouvent.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie [...]]
Toutefois, il ne s'agit pas là de planter son chevalet et saisir, d'un pinceau habile, les mille nuances d'un incendie.Ce n'est pas un oeil d'artiste mais un oeil de technicien qui doit saisir en quelques minutes la complexité des lieux de l'intervention et leurs vulnérabilités au feu.Après un tour du feu méthodique et rapide, le dessinateur doit fournir au Commandant des opérations de [...]
[lire la quatrième du livre Croqueurs de feux]
Fukushima, mars 2011.
Vingt-cinq ans après la tragédie de Tchernobyl, l'accident japonais nous rappelle que la recherche d'une énergie nucléaire totalement sûre est une quête qui semble sans fin.
[lire la quatrième du livre Sûreté nucléaire. Droit et gouvernance mondiale]
La fonction publique hospitalière apparaît comme particulièrement attractive et dynamique en termes d'emploi, notamment en raison des départs à la retraite et des besoins grandissants dans certains secteurs.
[lire la quatrième du livre La fonction publique hospitalière]
Le médicament n'est pas un produit anodin.
Il est destiné à prévenir ou à traiter les maladies. En cela, il s'inscrit dans la politique de protection de la santé publique conduite en France et en Europe.
[lire la quatrième du livre Autorisation de mise sur le marché des [...]]
Au coeur de plusieurs logiques, celles des droits de l'usager, de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des prestations des établissements d'accueil ou d'hébergement, la bientraitance ne concerne plus seulement la personne âgée, les professionnels en établissements et les proches de la personne âgée.
Elle est devenue l'affaire de tous.
[lire la quatrième du livre Guide de bientraitance en EHPAD]
Les comptes rendus, procès-verbaux, descriptions de procédures et autres écrits administratifs doivent répondre à des normes particulières quant à leur forme, leur contenu et la langue employée.
Ce livre, divisé en 10 chapitres, expose de manière simple les règles de rédaction et de présentation pour chacun de ces types de documents.
[lire la quatrième du livre Rédaction de rapports administratifs. De la [...]]
A la lumière du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, en 2009, 2010 et 2011, du CCAG-Travaux 2009, de l'Ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, et suivant l'évolution constante de la jurisprudence : Quels sont les rôles et les ...
[lire la quatrième du livre Le mémento des marchés publics de travaux]
Document unique d'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des gardiens, concierges et employés d'immeuble d'habitation. Document d'application du code du travail, article L.4121-1
[lire la quatrième du livre Evaluation des risques pour la santé et la [...]]
Cet ouvrage reprend les dispositions particulières du type U applicables en matière de sécurité incendie aux établissements recevant du public de 1re à 5e catégories.
Ces dispositions sont complétées par des commentaires, schémas et avis de la Commission centrale de sécurité.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie [...]]
Cet ouvrage reprend les dispositions spéciales du type GA applicables en matière de sécurité incendie aux établissements recevant du public de 1re à 5e catégories.
Ces dispositions sont complétées par des commentaires, schémas et avis de la Commission centrale de sécurité.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie [...]]
Registre d'application du décret n° 2006-923 du 26 juillet 2006 relatif à la protection des mineurs accueillis hors du domicile parental
Lors d'exercice d'évacuation et en cas d'événement grave penser à prendre le registre accueil collectif des mineurs
[lire la quatrième du livre Registre d'accueil collectif des mineurs]
Les professionnels de santé sont confrontés quotidiennement à la fiscalité. La défense de leurs droits passe par une meilleure compréhension du système fiscal.
Cet ouvrage aborde les principales questions auxquelles peuvent être confrontés les professionnels de santé.
[lire la quatrième du livre La fiscalité des professionnels de santé]
Registre d'application du code du travail et du règlement de sécurité des établissements recevant du public spécialement conçu pour la réalisation et le suivi des exercices d'évacuation dans les établissements d'enseignement ( ERP type R)
Le registre d'exercice d'évacuation R-EXERC , avec une série de questions précises avec réponses par "oui" ou par [...]
[lire la quatrième du livre Registre d'exercice d'évacuation pour [...]]
