La dégradation climatique de la planète, l’annonce du commencement de la sixième extinction de masse des animaux ou la médiatisation d’affaires de sévices sur les animaux illustrés de vidéos insoutenables provoquent une véritable prise de conscience de la nécessaire préservation de la planète et protection des animaux.
[lire la quatrième du livre L'animal et l'homme]
SSIAP (Service de sécurité incendie et assistance à la personne) désigne une formation encadrée par la loi dont les programmes sont conçus pour apporter aux candidats les bases du métier d'agent de sécurité incendie.
L'examen final est commun à tous les centres de formation.
[lire la quatrième du livre SSIAP 1 Réussir l'examen]
Le Code de la commande publique applicable depuis le 1er avril 2019 regroupe les procédures que les administrations et les collectivités locales sont tenues de respecter lorsqu’elles passent une commande de biens ou de services. Ce code précise notamment les organismes – pouvoirs adjudicateurs, entités adjudicatrices – qui y sont soumis, les contrats concernés, les règles de [...]
[lire la quatrième du livre Comprendre simplement les marchés publics]
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité.Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l’arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité incendie commenté des [...]]
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité.Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l’arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité incendie commenté des [...]]
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité.Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l’arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité incendie commenté des [...]]
Une présentation du Droit de l'environnement à travers ses sources, ses enjeux et les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition, qui intègre les dispositions de la loi du 24 juillet 2019 portant création notamment de l'Office français de la biodiversité et renforçant la police de l'environnement, a pour objectif de faire le point sur les grandes [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de l'environnement 2019-2020]
Sans-papiers, mais pas sans droits s'adresse aux sans-papiers et aux personnes qui les accompagnent.
Contrairement à ce que l'on croit trop souvent, les étrangers et étrangères en situation irrégulière ou précaire sur le territoire français ont des droits fondamentaux.
Cette note pratique recense et explicite ces droits.
[lire la quatrième du livre Sans-papiers, mais pas sans droits. 7e édition]
La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments font régulièrement l'actualité.
Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux moyens de prévention et de contrôle afin de limiter les risques encourus par les personnes occupant les bâtiments ouverts au public.
[lire la quatrième du livre La securité incendie dans les bâtiments publics]
Cet ouvrage s'adresse à tous les candidats aux concours de la fonction publique (notamment à ceux des catégories A et B). A travers 200 questions corrigées, il vous propose de tester vos connaissances tout en révisant les notions essentielles à acquérir sur les politiques sociales.
[lire la quatrième du livre 200 questions sur les politiques sociales]
Depuis le 1er avril dernier, la plupart des dispositions de la loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée (loi MOP) ont été intégrées dans le Code de la commande publique (articles L.
2410-1 et suivants).
[lire la quatrième du livre Comprendre simplement la loi MOP]
Ce guide traite de la réglementation incendie applicable aux ERP. Il explique et commente : - les dispositions générales : les principes de sécurité, le classement des bâtiments, les dispositions constructives, le désenfumage, les règles d'aménagement, les installations techniques, les moyens de secours.
[lire la quatrième du livre Réglementation et mise en sécurité incendie [...]]
La Justice a considérablement changé de visage ces dernières années, rendant son accès plus simple et moins formaliste pour l'usager. Pour autant, sa diversification ouvre des perspectives passionnantes pour le professionnel du droit mais surtout des obligations pour lui d'être constamment alerte aux évolutions des textes, de la jurisprudence et de la pratique.
[lire la quatrième du livre Principes de l'organisation judiciaire et [...]]
L'oral des concours de greffier et de directeur des services de greffe judiciaire a pour vocation d'évaluer les capacités du candidat à appréhender son futur métier.
Un panel assez large a été choisi, pour permettre au candidat de s'approprier son environnement professionnel, au sein du ministère de la justice ou hors de ce ministère.
[lire la quatrième du livre Principes de bases pour connaître son [...]]
A propos de l'ouvrage
Le droit hospitalier est une matière de spécialité enseignée dans le cadre de Masters ainsi que dans les Instituts de préparation aux concours administratif.
[lire la quatrième du livre Droit hospitalier]
Démocratisation, émancipation, ouverture.
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autant d'incantations pour la culture à partir de 1968 jusqu'à aujourd'hui.
Mais dire suffit-il pour agir ?
Il faut interroger la façon dont l'action culturelle parlent de (ou tait) sa relation au politique.
Ces textes courts plaident pour remettre le politique au coeur de l'action culturelle.
Pour le cinquantième [...]
[lire la quatrième du livre Le dire et l'agir culturels. Politique(s) de la [...]]
Cet ouvrage se veut un livre d'exercices dédié à tous les professionnels et universitaires intéressés par le traitement douanier au sens large, l'organisation de transports internationaux, le commerce maritime et souhaitant par ailleurs étudier ainsi que se familiariser avec un certain jargon.
[lire la quatrième du livre 40 exercices en douane. QCM, études de cas et [...]]
Le permis de construire est une autorisation qui permet à son bénéficiaire de mettre en oeuvre un programme immobilier avec l’accord de l’administration. Il est l’acte juridique par lequel les collectivités, dans le respect des documents d’urbanisme, exercent leur compétence en matière d’aménagement.
[lire la quatrième du livre Permis de construire et autorisations d'urbanisme]
Contenant plus de six cents entrées, la deuxième édition de ce dictionnaire, à jour notamment du Code de la commande publique et de la loi ÉLAN, place la maîtrise d’ouvrage au centre de chacune des notions traitées, qu’elles soient juridiques ou techniques, et fournit des définitions ...
[lire la quatrième du livre Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique [...]]
Cette Introduction au Droit public regroupe en 35 leçons les Principes constitutionnels qui forment la matière du premier semestre de la première année de licence, tant en droit qu'en administration économique et sociale.
[lire la quatrième du livre Introduction au droit public. Principes [...]]
Les solutions préconisées dans ce rapport ont été inspirées par un va et vient constant entre la doctrine juridique et l'analyse des cas concrets auxquels les membres de la Commission (directeurs juridiques de groupes industriels, courtiers d'assurance et risk managers, avocats, universitaires, gestionnaires d'espaces naturels, experts) avaient pu être confrontés.
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[lire la quatrième du livre La réparation du préjudice écologique en [...]]
Le web change radicalement notre façon de lire : nous voyageons de lien hypertexte en lien hypertexte pour construire notre propre chemin vers la connaissance, et notre lecture devient « hyperspatiale ».
Sur le web, la page que nous « scannons » à la recherche d'informations doit être organisée pour répondre à cette lecture de repérage.
[lire la quatrième du livre Ecrire pour le web]
La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles.
La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes.
[lire la quatrième du livre Code de l'environnement et autres textes relatifs [...]]
L'expertise foncière bute souvent sur des difficultés qui génèrent des blocages de projets, parce qu'on n'a pas pris le temps d'en dénouer les contradictions.
[lire la quatrième du livre Le foncier. Entre propriété et expertise]
Une concession d'aménagement est un contrat par lequel une personne publique délègue l'étude et la réalisation d'une opération d'aménagement à un aménageur public ou privé. Elle est l'outil principal permettant d'externaliser un projet d'aménagement, mais elle n'est pas le seul.
[lire la quatrième du livre La Concession d'aménagement et ses alternatives]
Le contrôle médical contribue de façon discrète au succès de notre système de protection sociale.Il permet de traquer les fraudes et les abus, dont peuvent se rendre coupables certains assurés sociaux, voire – à la marge – certains professionnels de santé.
[lire la quatrième du livre Le contrôle médical en questions]
L'ouvrage commence avec une petite fiction intitulée " mésaventures de la rivière du Tempétueux " pour illustrer l'imbrication du technique et du politique dans le champ de la gestion de l'eau à partir de situations très concrètes qui plantent le décor.
[lire la quatrième du livre Manuel d'analyse des politiques publiques à [...]]
Compte tenu des conséquences parfois excessives de l'irrégularité d'un acte ou d'une situation, plusieurs techniques juridiques sont mobilisées afin d'en neutraliser les effets.
La régularisation est l'une d'entre elles.
Elle permet de corriger cette irrégularité.
La régularisation se développe dans toutes les branches du droit.
Plusieurs jurisprudences ainsi que [...]
[lire la quatrième du livre La régularisation]
A quoi sert le droit de l'environnement ?
est la prolongation de l'ouvrage A quoi sert le droit ?
Usages, fonctions, finalités, publié par François Ost, en 2016, aux éditions Bruylant.
[lire la quatrième du livre A quoi sert le droit de l'environnement ? [...]]
Les paiements pour services environnementaux (PSE) sont généralement définis surs la forme de transactions entre un ou plusieurs pourvoyeurs de services environnementaux et un ou plusieurs bénéficiaires.
Le caractère attrayant de ce nouvel outil économique tient en particulier à sa capacité d'adaptation aux diverses situations environnementales posées.
[lire la quatrième du livre L'agriculture et les paiements pour services [...]]
La loi ALUR du 24 mars 2014, l'ordonnance du 23 septembre 2015 de recodifi cation du Livre Ier du Code de l'urbanisme, les ordonnances du 3 août 2016 réformant les procédures de participation du public et d'évaluation environnementale, ainsi que la loi ELAN du 23 novembre 2018, ont bouleversé le droit de l'urbanisme depuis 2013, date de publication de la précédente édition de cet ouvrage.
[lire la quatrième du livre Droit de l'urbanisme]
Pour son 11e colloque biennal, organisé à Barcelone les 22 et 23 septembre 2017, l'Association internationale de droit de l'urbanisme s'est intéressée à l'important thème du patrimoine architectural, des sites et des paysages saisis par le droit de l'urbanisme.
Le présent ouvrage est le fruit des travaux du colloque.
Une introduction générale a pour objet de circonscrire le champ [...]
[lire la quatrième du livre Patrimoine architectural, sites et paysages [...]]
Ce guide s'adresse aux primo-intervenants non spécialistes en risques chimiques.
Ce document n'est donc pas conçu comme un condensé des formations RCH.
Il peut contribuer à guider le premier COS confronté aux risques spécifiques des substances chimiques tant dans les sites fixes que durant leurs transports.
[lire la quatrième du livre Cmicoscope des premiers intervenants. [...]]
La loi de 2014 sur les métropoles (MAPTAM), entrée en vigueur au 1er janvier 2018, attribue aux communes et aux EPCI une compétence exclusive et obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations (GEMAPI).
Une période de transition est fixée jusqu'au 1er janvier 2020.
[lire la quatrième du livre Compétence GEMAPI. Maîtriser les enjeux et les [...]]
Thierry Murat est " tombé dans les ICPE " dès le début de sa carrière effectuée en lien avec cette réglementation.
De la brochure 1001 du JO (que seuls les plus anciens ont connu) au Code de l'Environnement, il a suivi ses évolutions et modifications.
Chimiste de formation, autodidacte en environnement industriel, 10 ans d'expérience industrielle comme exploitant d'ICPE (industrie [...]
[lire la quatrième du livre Bréviaire des installations classées. 6e [...]]
