Chaque domaine de la science repose sur des travaux qui fondent et tracent l'avenir d'une discipline. Les travaux du Professeur Joseph OWONA sont l'un des piliers du droit public au Cameroun.
[lire la quatrième du livre L'exception en droit]
Le noyau dur de la législation rurale, pensé dans la seconde moitié du XXe siècle, repose sur un modèle alimentaire de type agro-industriel : des filières longues pour abonder des marchés lointains. La proximité spatiale et organisationnelle entre agriculture et alimentation est largement ignorée.
[lire la quatrième du livre La relocalisation des systèmes alimentaires : un [...]]
A jour des textes les plus récents et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques.
[lire la quatrième du livre Fiscalité des associations]
Les organisations à but non lucratif (OBNL) ont une place incontournable dans notre société : associations, établissements culturels, fondations, ONG… elles font plus que jamais partie de notre quotidien. Pourtant, elles reposent souvent sur le volontariat de bénévoles ou de partenaires (88 % des associations n’ont pas de salariés).
[lire la quatrième du livre Gérer une organisation à but non lucratif]
Si le contrat en agriculture est une réalité économique, il constitue aussi une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre la connaissance de ces règles juridiques et d’en fournir une certaine compréhension afin de bien se garantir et d’éviter les malentendus.
[lire la quatrième du livre Tous les contrats en agriculture]
Le contenu varié de ce Liber amicorum témoigne de la richesse de la carrière de Paul Alain Foriers. Que ce soit comme avocat au barreau de Bruxelles, comme avocat à la Cour de cassation ou encore comme professeur à l'Université libre de Bruxelles, sa pensée a marqué profondément plusieurs générations de juristes.
[lire la quatrième du livre Entre tradition et pragmatisme]
Pascal Ancel, Professeur émérite de l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et de l'Université du Luxembourg, a exercé son métier d'enseignant-chercheur avec l'enthousiasme et la rigueur qui le caractérisent. Il représente ce que l'Université peut avoir de meilleur et il donne à tous l'envie et la fierté de faire ce si beau métier.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel]
L'émergence d'un neurodroitLa loi de bioéthique du 7 juillet 2011 fait de la France le premier pays au monde à admettre, par un texte législatif, le recours aux techniques d’imagerie cérébrale à l’occasion d’expertises judiciaires.
[lire la quatrième du livre L'émergence d'un neurodroit]
La prolifération des figures du préjudice moralLe préjudice moral n’a cessé, depuis sa reconnaissance, d’occuper une place croissante dans notre système d’indemnisation.
[lire la quatrième du livre Le préjudice moral]
Le professeur de droit public Hervé RIHAL a marqué celles et ceux qui ont eu la chance de l'avoir pour enseignant ou pour collègue. Les Mélanges qui lui sont offerts se veulent un témoignage de profonde reconnaissance. Deux valeurs ont animé tout particulièrement la vie de l'enseignant, du chercheur et du citoyen engagé dans la vie de la cité : la protection et la proximité.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur du Professeur Henri Rihal]
Le secteur de la philanthropie se développe et se professionnalise. L'improvisation cède la place à des stratégies et à des tactiques qui ont fait leur preuve. Des méthodes éprouvées de collecte de fonds sont dorénavant appliquées, et leur rendement est mesuré avec une rigueur sans précédent.
[lire la quatrième du livre La gestion philanthropique, 2e édition]
Au sein d’économies et de marchés du travail mondialisés, les transferts des sportifs sont au cœur d’enjeux juridiques, humains et financiers importants.
[lire la quatrième du livre Les transferts des sportifs dans un monde [...]]
Forgé très jeune au scoutisme, le Commissaire international Mungala écourte son prestigieux mandat pour venir au secours des réfugiés rwandais en 1994. Il devance les organisations internationales, jette un pont de solidarité entre Kigali et Goma, installe l'éducation, base de la réconciliation des peuples de la région des Grands lacs.
[lire la quatrième du livre Passion et idéal panafricains pour la recherche, [...]]
DROIT BELGE La 'gouvernance' peut être définie comme la façon dont une entité, une organisation, un service, un domaine d'activité, etc. sont dirigés. La 'bonne gouvernance' , quant à elle, est la plupart du temps assimilée aux notions de transparence, circulation de l'information, lutte contre la corruption, gestion optimale, performance, participation, etc.
[lire la quatrième du livre Gestion des associations]
Dans une société française confrontée au vieillissement et au défi de la longévité, l'auteur invite à repenser, voire à créer, le lien entre la garantie d'une meilleure qualité de vie aux personnes âgées et le recours à l'innovation technologique.
[lire la quatrième du livre Les personnes âgées et les robots]
Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective.
[lire la quatrième du livre Les principes de la responsabilité civile]
Pourquoi 'les jardins au pluriel ? Parce qu'il en existe une grande variété, qu'il s'agisse de leur situation (à la campagne ou à la ville, attenant ou pas à une habitation), de leurs caractéristiques physiques (au sol ou pas),de leur mode d'exploitation (individuel ou en commun) ou encore de leur objet (production et/ou agrément).
[lire la quatrième du livre Droit des jardins et des jardiniers]
La presse en parle Des guides fondamentaux, précieux pour une bonne connaissance des usages courants.
[lire la quatrième du livre Associations]
Éminente historienne du droit canonique et experte des relations entre les religions et les États, Brigitte Basdevant-Gaudemet a, au long de sa carrière universitaire et de ses engagements académiques, profondémentmarqué la communauté des juristes et des historiens.
[lire la quatrième du livre Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en [...]]
Du droit d'association en matière religieuse... : thèse pour le doctorat... / par Charles Gide ; Faculté de droit de Paris Date de l'édition originale : 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
[lire la quatrième du livre Thèse de doctorat]
'Parce qu'il est un remarquable universitaire, le Professeur Isaac Yankhoba Ndiaye est connu de tout l'espace africain francophone. Il n'a pas seulement dispensé ses enseignements dans les universités du Sénégal.
[lire la quatrième du livre Le droit africain à la quête de son identité]
C'est pour rendre un hommage admiratif à un grand universitaire que ses amis, ses collègues, ses disciples, de hauts magistrats et avocats ont réuni leurs contributions dans cet ouvrage intitulé 'L'effectivité du droit : de l'aptitude du droit objectif à la satisfaction de l'intérêt particulier'.
[lire la quatrième du livre L'effectivité du droit]
Vous avez un bien à vendre ? Vous envisagez une transaction sans intermédiaire ? Ce guide est fait pour vous. Il vous donne toutes les informations nécessaires et précises, et regorge de conseils pratiques. Il a vocation à vous accompagner, pas à pas, dans les différentes étapes d'une vente immobilière. Un véritable 'livre de chevet' le temps de la réalisation de votre projet.
[lire la quatrième du livre Vendre son bien entre particuliers]
Hommage à une œuvre consacrée au droit des affaires
Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck sont intimement liés à l’histoire de la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg tout autant qu’à son avenir.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur de Michel et Jean-Patrice [...]]
Forts de leur expérience de fondateurs de plateforme et de leur métier d'avocat ou de spécialistes IT/IP, les auteurs ont constaté que de trop nombreuses imprécisions existent quant à la compréhension de ce que la 'plateformisation' de l'économie implique juridiquement.
[lire la quatrième du livre Guide pratique des plateformes]
L'importance du secteur associatif en France est indiscutable et quelques chiffres permettent de s'en convaincre. Le budget des associations représentait en 2017 environ 113 milliards d'euros et presque 5% du PIB français. Les associations emploient 1,8 million de salariés, soit près d'un salarié sur dix du secteur privé, et ont recours à 20,5 millions de bénévoles.
[lire la quatrième du livre Le financement dans tous ses états]
Ce guide de référence consacré au monde associatif offre un fonds documentaire complet permettant la création d'une association et traitant de ses moyens de financement, de sa gestion comptable et budgétaire, de son régime fiscal, du statut de ses administrateurs, salariés et bénévoles, ainsi que de ses activités désintéressées ou lucratives.
[lire la quatrième du livre Le guide des associations]
Perspective française et expériences étrangères. Si la mort a pu être une sanction prononcée par la justice française jusqu’en 1981, elle est aujourd’hui revendiquée par certaines personnes comme un droit.
[lire la quatrième du livre Les droits de la personne face à la mort]
Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation.
[lire la quatrième du livre Droit de la vigne et du vin]
La propriété privée est souvent assimilée à la seule propriété individuelle. Pourtant, le droit positif connaît de nombreuses institutions permettant d’assurer une appropriation en commun, qu’il y ait ou non personne morale (indivision, communauté entre époux, sociétés, copropriétés spéciales, cotitularité, etc.).
[lire la quatrième du livre La propriété commune]
Seule une étude conjointe des trois règles consumériste, concurrentielle et civiliste consacrant le déséquilibre significatif permet de l’investir d’une vision d’ensemble et, plus encore, de le doter d’un cadre cohérent.
[lire la quatrième du livre Le déséquilibre significatif]
L’évolution des règles de responsabilité de la profession d’avocat ne s’est pas cantonnée aux tournants majeurs qu’ont été les fusions en 1971 avec les avoués d’instance, en 1991 avec les conseils juridiques et en 2011, avec les avoués d’appel.
[lire la quatrième du livre Responsabilité des avocats - 4e ed.]
Un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent au secteur du tourisme Les + de l'édition 2021 : • Le seul code du tourisme broché• Un éclairage précis sur les règles ...
[lire la quatrième du livre Code du tourisme 2021, annoté et commenté - 15e [...]]
Réglementées de manière précise par la loi et la jurisprudence, les relations de voisinage sont une source de con?its qui perturbent la paix sociale et occupent une place importante dans l’activité judiciaire.
Les exemples ne manquent pas : - Troubles anormaux de voisinage sous les formes les plus diverses (odeurs, bruits, vibrations, etc.
[lire la quatrième du livre Le droit du voisinage]
L’édition 2019 du Code du sport présente la codification officielle complètede la matière incluant les évolutions très nombreuses de l’année écoulée.
[lire la quatrième du livre Code du sport. Annoté & commenté, Edition 2020]
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l’intérêt du droit et des juristes.
[lire la quatrième du livre Droit du sport]
