Découvrez la 6e édition de la Résponsabilité civile extracontractuelleMême à s‘en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd‘hui comme une vaste nébuleuse, dont ...
[lire la quatrième du livre Responsabilité civile extracontractuelle]
DROIT BELGE Le présent ouvrage vise à offrir un aperçu général du droit belge de responsabilité civile extracontractuelle, sans négliger les liens étroits que cette dernière entretient avec la responsabilité contractuelle.
[lire la quatrième du livre Manuel de droit de la responsabilité civile]
Cet ouvrage est le résultat d’un travail collectif, fruit d’un dialogue entre des juristes et des acteurs du pastoralisme, sur les enjeux de la gestion des pâturages de haute montagne.
[lire la quatrième du livre Valoriser les usages]
Dans la jungle de la consommation, qui apporte son lot quotidien de pièges et d'arnaques, le consommateur a besoin d'être guidé. Pour consommer judicieusement, mieux vaut être informé clairement. Equipement de la maison, assurances, santé, alimentation, banque, artisans, voiture, télécommunications, prestataires de services, crédit...
[lire la quatrième du livre Tous les droits du consommateur]
Cette 2e édition propose 40 fiches pour réviser tout le cours de Droit de la responsabilité civile extracontractuelle : - les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; - des repères bibliographiques pour aller plus loin ; - 1 index.
[lire la quatrième du livre Fiches de droit de la responsabilité civile [...]]
Pleinement convaincu de l’utilité des associations, l’auteur souhaite pointer dans cet ouvrage certains de leurs travers et de leurs dysfonctionnements, et approfondir leurs rôles et leurs limites dans notre société.
[lire la quatrième du livre Les associations en question(s)]
Ce guide de référence consacré au monde associatif offre un fonds documentaire complet permettant la création d'une association.
[lire la quatrième du livre Guide des associations]
La territorialisation du droit s’inscrit dans une démarche aujourd’hui reconnue d’adaptation territoriale de la règle normative. Elle vise une simplification de la décentralisation, posant la question de son éventuel dépassement à travers l‘évolution des processus décisionnels, voire normatifs.
[lire la quatrième du livre La Territorialisation du droit du tourisme]
Oubliées, les personnes âgées le sont par l'absence ou par la réduction permanente de leurs droits et libertés, réduction qu'aucun citoyen n'accepterait !
Ces "décennies perdues des droits et libertés" ont naturellement abouti à une terrible accélération des formes de maltraitance, de leur diversité, et reflètent l'incapacité générale des décideurs [...]
[lire la quatrième du livre Les oubliées]
DROIT BELGE Les statuts des ASBL doivent être mis en conformité avec le CSA avant 2024 Le Code des sociétés et des associations (CSA) a très fortement développé le cadre légal applicable aux ASBL par rapport à l'ancienne loi du 27 juin 1921.
[lire la quatrième du livre L'administrateur d'ASBL]
Les algorithmes sont largement utilisés pour faciliter la prise de décision publique et privée, mais la multiplication des contentieux impliquant des algorithmes révèle que leur encadrement juridique est encore embryonnaire.
[lire la quatrième du livre Vers un droit de l'algorithme]
L’ouvrage présente huit notions sur lesquelles s’est construit et s’articule le droit privé français contemporain : la personne, les groupes de personnes, les droits subjectifs, le bien, la propriété, le patrimoine, le contrat et la responsabilité.
Pour chacune de ces notions, il offre une synthèse de l’état des présentations doctrinales ainsi que du droit positif.
[lire la quatrième du livre Les grandes notions du droit privé]
Panorama complet de l'histoire des théories et des pratiques en matière de protection des libertés. Au-delà de l'hommage à Patrice Rolland, cet ouvrage se présente comme un panorama de la protection des droits et de la défense des libertés. A travers les siècles, de multiples exemples de remises en cause et de combats sont étudiés, démontrant que la défense de libertés qui semblent [...]
[lire la quatrième du livre Garantir les droits, protéger les libertés]
Premier ouvrage de droit comparu sur la question. Cet ouvrage propose non seulement une étude de droit comparé positif à travers une approche sectorielle de l'intelligence artificielle et à travers une approche transversale (l'adaptation des régimes existants) mais aussi une étude prospective.
[lire la quatrième du livre Responsabilité civile et intelligence [...]]
Constituées à l'origine pour réguler les compétitions nationales, les fédérations sportives françaises agissent aujourd'hui comme agent économique. Pour remplir leurs fonctions, elles se dotent étonnamment d'une structuration standardisée malgré la liberté associative dont elles disposent.
[lire la quatrième du livre Les fédérations sportives françaises]
Maîtrisez les règlementations propres au secteur de l'agriculture.
Destiné avant tout à l'exploitant et à son conseil, le Mémento Agriculture 2023-2024 s'adresse également aux organismes officiels, syndicats, coopératives et autres groupements agricoles.
[lire la quatrième du livre Mémento Lefebvre - Agriculture 2023-2024]
En droit, la régulation déontologique a atteint une certaine stabilité qui appelle une introduction transversale. À partir des déontologies des professions (droit, santé, chiffre, social, etc.) du secteur public et de l’entreprise, l’ouvrage propose un exposé général de la matière déontologique.
[lire la quatrième du livre Introduction aux déontologies]
Le Guide juridique à l'usage du supporter recense l'ensemble des dispositions, tant de droit commun que spéciales, s'appliquant au supporter, autour ou à l'intérieur du stade.
[lire la quatrième du livre Guide juridique à l'usage du supporter]
28 fiches pour découvrir et pratique le Droit de l'esport :
les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.
[lire la quatrième du livre Fiches de Droit et des métiers de l'esport]
Ces Mélanges en l’honneur de Pierre-Yves Verkindt se veulent à l’image des enseignements et des écrits de l’homme et de l’universitaire, inclassable et inlassablement curieux. Il serait réducteur de leur donner un intitulé. Certes, Pierre-Yves Verkindt est surtout connu dans le champ du droit social.
[lire la quatrième du livre Liber amicorum - Mélanges en l'honneur de [...]]
50 situations drôles et insolites décryptées sous un angle juridique. Un ton humoristique pour aborder des notions juridiques parfois complexes. Toutes les références juridiques sont citées. Une sélection de textes de lois et de jurisprudences est reproduite en fin d'ouvrage. Des dessins créés sur mesure pour illustrer chaque cas. Un ouvrage plaisir à offrir ou à s'offrir.
[lire la quatrième du livre L'envers du droit]
Un guide pratique et juridique rédigé par des avocats spécialistes du sport pour aider les jeunes joueurs de football et leur entourage au début de leur carrière. Ce guide a pour vocation d'offrir quelques clés de lecture à de jeunes joueurs - mineurs dans la plupart des cas - et à leur entourage dans un parcours semé d'embûches vers une carrière de footballeur professionnel.
[lire la quatrième du livre Le guide pratique du jeune footballeur]
En quoi la réparation d'un préjudice corporel diffère-t-elle de celle des autres dommages ? Grâce à une réflexion approfondie, mais aussi une approche résolument tournée vers la pratique, l'ouvrage détermine si et en quoi la réparation des préjudices corporels diffère de celle des autres dommages.
[lire la quatrième du livre La réparation des préjudices corporels en droit [...]]
Les clés pour une gestion des cabinets d'avocats créatrice de valeur. Qu'il exerce sa profession en solo, en petite structure ou dans une grande association, pour l'avocat, exceller dans le management de son activité est une exigence fondamentale. L'ouvrage présente les clés d'une gestion orientée sur la création de valeur.
[lire la quatrième du livre Les associations d'avocats créatrices de valeur]
Lancez-vous dans les métiers des fleurs ! Le secteur est en pleine évolution, de nouveaux métiers (ou plutôt, de nouvelles manières d'exercer des métiers traditionnels) apparaissent Au fil des pages de ce guide, découvrez les chiffres du marché des fleurs, ses tendances, ses innovations ; ...
[lire la quatrième du livre Se lancer dans les métiers des fleurs]
La valeur d'un bien immobilier ne dépend pas que de lui.
[lire la quatrième du livre L'immobilier à coût sûr]
Trouvez les réponses à toutes vos questions : Comment contester le montant de vos impôts ? Allocations familiales : à quoi avez-vous droit ? Quelles sont les démarches pour un prêt au logement ? Comment obtenir une bourse pour vos enfants ? Quelles sont les obligations des compagnies ...
[lire la quatrième du livre Le guide de toutes les formalités]
Comment régler les dommages subis par les victimes lorsque l'accident survenu comporte une dimension catastrophique ? Les dommages de masse et les dommages catastrophiques se produisent de plus en plus fréquemment et appellent des régimes d'indemnisation spéciaux. Un examen des problèmes de responsabilité suscités par ces dommages en droit comparé est indispensable.
[lire la quatrième du livre Les dommages de masse]
En matière de patrimoine comme ailleurs, il est essentiel de savoir lire entre les lignes, de comprendre ce qui se cache derrière un rendement à première vue alléchant ou une carotte fiscale prometteuse. Car entre la théorie et la pratique, il y a souvent un écart important ! Ce principe de bon sens vaut aussi pour la gestion des finances personnelles.
[lire la quatrième du livre 100 conseils pour mieux gérer votre argent]
Mécanismes du viager Contrats et aménagements Calcul des rentes viagères Fiscalités des rentes viagères Cas pratiques Le guide indispensable à toute personne s'intéressant au viager, qu'elle ait l'intention d'acheter ou de vendre un bien immobilier, de transformer un capital en une rente viagère.
[lire la quatrième du livre Guide des viagers]
Hommage en l'honneur du PR Marie-Christine Monnoyer, cet ouvrage rassemble des contributions en durit, gestion et éthique par des auteurs de l'Université de Toulouse-Capitole et de l'Institut Catholique de Toulouse au sein duquel Marie-Christine Monnoyer est titulaire de la Chaire Jean Rodhain. Cet ouvrage aborde plusieurs thématiques.
[lire la quatrième du livre Ethique, droit et gestion : un itinéraire [...]]
Les solutions existantes peuvent-elles et doivent-elles changer ? Cet ouvrage advient en pleine actualité de la matière. Celui-ci met en avant les distorsions entre le droit des sociétés cotées et le droit des sociétés non cotées afin de proposer un nouveau régime d'indemnisation rationnel, objectif et prévisible.
[lire la quatrième du livre Le préjudice de l'actionnaire]
Le souhait de fêter, à l'occasion de son accès à l'éméritat, le professeur Denis Philippe, à travers une publication scientifique, a fourni l'occasion rêvée de réunir dans un premier volume les analyses et réflexions d'une quarantaine de spécialistes en droit économique sur diverses évolutions impulsées par le droit européen dans leur domaine de prédilection.
[lire la quatrième du livre Mélanges Denis Philippe]
Si la générosité est l'un des gestes les plus anciens mais également les plus simples qu ait connu l'humanité, sa place au sein de la société française n'a jamais été aussi importante et centrale.
[lire la quatrième du livre Le code du mécénat]
