A l'aune des mutations socio-économiques qui ont marqué le premier quart du XXIe siècle et face aux conséquences des récentes crises sanitaire, énergétique et écologique, l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques de tourisme revêtent une importance déterminante pour le devenir du secteur.
[lire la quatrième du livre Politiques publiques de tourisme]
Comment penser les ressources dans les lieux de privation de liberté ? Les personnes privées de liberté vivent autant de ressources matérielles, même dans des lieux de dénuement, que de ressources humaines qu’incarnent notamment les personnels, les familles, les associations, les aumôniers ou encore les avocats.
[lire la quatrième du livre Les ressources de la privation de liberté]
Les questions de droit sont d’aujourd’hui, les questions sur le droit sont de toujours.
[lire la quatrième du livre Mélanges Sériaux]
La déontologie est consubstantielle de l’exercice de la profession d’avocat, profession libérale et indépendante. L’ouvrage en propose une définition à partir du droit positif, un éclairage historique, un exposé des sources et de son champ d’application (statut, activités professionnelles, structures, vie privée).
[lire la quatrième du livre Déontologie de la fonction publique]
Le Professeur Philippe Conte, professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, a marqué de son empreinte tout le droit pénal et les sciences criminelles, de Bordeaux où il fut aux prémices de l'Ecole de Bordeaux, au sein de l'Institut de sciences criminelles à Paris et, bien au-delà jusqu'au Liban où il enseigna.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur du Professeur Philippe [...]]
Une analyse détaillée des décisions publiées entre 2008 et 2017, en matière d'évaluation et de réparation du dommage. La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu'en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d'évaluation et de réparation du dommage.
[lire la quatrième du livre Droit des responsabilités]
Un commentaire détaillé et approfondi de la jurisprudence publiée entre 2008 et 2016, en matière de responsabilité civile sous l'angle du fait générateur et du lien causal. Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français quen néerlandais, entre 2008 et 2019, en matière de responsabilité civile.
[lire la quatrième du livre La responsabilité civile]
La déontologie est consubstantielle de l’exercice de la profession d’avocat, profession libérale et indépendante. L’ouvrage en propose une définition à partir du droit positif, un éclairage historique, un exposé des sources et de son champ d’application (statut, activités professionnelles, structures, vie privée).
[lire la quatrième du livre Déontologie de l'avocat]
Au cours de la scolarité, la collecte de données administratives et pédagogiques fournit une somme d’informations importantes sur chaque enfant.
[lire la quatrième du livre Que fait l'école des données de nos enfants ?]
Ouvrage de référence, synthèse des enquêtes, études et travaux menés par Lionel Prouteau (LEMNA, Université de Nantes) et Viviane Tchernonog (Centre d’économie de la Sorbonne). Cette quatrième édition, entièrement refondue dresse l'unique état statistique et économique du monde associatif en France.
[lire la quatrième du livre Le paysage associatif français]
La déontologie des avocats fait-elle obstacle à l'extension de leur statut aux juristes en entreprise ? Nullement, pour peu qu'on prenne la peine d'en analyser les fondements. C'est à cet exercice que l'avocat Loïc Dusseau s'est livré. Il nous restitue ses conclusions dans un essai brillant de déontologie croisée. Ce 'nouvel' avocat – omnipotent, souverain – permettrait de garantir un [...]
[lire la quatrième du livre L'avocat souverain]
Un guide pratique pour faire aboutir toutes vos démarches et obtenir les aides et les allocations auxquelles vous avez le droit. Une mine d'informations pour obtenir gain de cause auprès des administrations et régler les multiples tracasseries de la vie quotidienne dans tous les domaines : scolarité, sécurité sociale, logement, impôts, emploi, vie quotidienne, transports, justice.
[lire la quatrième du livre Le guide de toutes les formalités 2024]
'Droit(s) du Basket-ball' ? Cet ouvrage est le fruit d'une réflexion collective et interdisciplinaire menée à Pau le 24 mars 2022 dans le cadre du colloque de la troisième édition du Marathon du Droit.
[lire la quatrième du livre Droit(s) du Basket-ball]
Découvrez la 3e édition du Code de l'animal LexisNexis :La création d’un Code de l’animal, outil indispensable pour tous les praticiens du droit animalier, répond au besoin impérieux de réunifi cation des principaux textes, hier encore épars, qui régissent notre rapport aux animaux.
[lire la quatrième du livre Code de l'animal 2024]
Loin d’être exclusivement d’ordre hiérarchique, la relation unissant le contrat et les droits fondamentaux apparaît également de nature dialectique. Au phénomène de fondamentalisation du contrat, conduisant à limiter la liberté contractuelle, répond un phénomène inverse de contractualisation des droits fondamentaux, tendant au contraire à la promouvoir.
[lire la quatrième du livre La liberté et l'ordre public contractuels à [...]]
Le plaidoyer c'est toutes les actions qui visent à influencer les décideurs publics et à faire évoluer les règles en vigueur, pour défendre une cause. Pour faire avancer leurs causes, les militants et les associations cherchent à influencer l'agenda politique et médiatique, et à faire évoluer les lois et les normes. En quelques années, le 'plaidoyer ' est devenu un axe central du [...]
[lire la quatrième du livre Guide du plaidoyer]
Gérez efficacement une association, fondation, congrégation ou fonds de dotation, quelle que soit sa taille, son activité ou ses statuts. Concerne toutes les associations, fondations, congrégations et fonds de dotation quels que soient leur taille, leur activité ou leurs statuts.
[lire la quatrième du livre Mémento Lefebvre - Associations 2023]
Petite sœur du référé probatoire, au caractère d’ordinaire discret et effacé, la requête probatoire in futurum de l’article 145 du Code de procédure civile connait un essor remarquable.
[lire la quatrième du livre La requête préventive probatoire de l'article [...]]
Les présents mélanges ont pour objet de célébrer la richesse de la carrière universitaire de Bernard Gallinato-Contino, professeur émérite d’histoire du droit à l’université de Bordeaux.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur de Bernard Gallinato]
DROIT BELGE L'ouvrage est le premier consacré, en droit belge, aux principes généraux du droit privé. La contribution introductive a pour ambition de faire le point sur la notion même de principe général du droit.
[lire la quatrième du livre Les principes généraux du droit privé]
Mêlant regards historiques, politiques et juridiques, ce recueil couvre des sujets chers au professeur Bruno Colson à l'occasion de son éméritat.
[lire la quatrième du livre Guerre et paix]
Ce code n'est pas un code au sens officiel en ce qu'il serait le fruit, comme le code de la route par exemple, d'une décision politique centralisatrice du droit mais il procède de la même logique, plus ancienne et caractéristique des cultures dite « de droit écrit », de la compilation.
[lire la quatrième du livre Le code du cycliste]
Découvrez la 19e édition du code rural et de la pêche maritime et Code forestier LexisNexis :Cette 19e édition intègre notamment :- la loi du 13 février 2023 visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des ...
[lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2023]
Née dans les années 2000 pour répondre à une inquiétude éthique grandissante provoquée par les avancées neuroscientifiques, la neuroéthique s’entend comme une réflexion éthique spécifique aux neurosciences.
[lire la quatrième du livre La neuroéthique saisie par le droit]
Pour le Professeur Jean-Claude Ricci, l’étude et l’enseignement du droit public ne se sont jamais résumés à une entreprise de pure analyse technique.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur de Jean-Claude Ricci]
Un code qui traite de la jeunesse au travers des différentes branches du droit : droit civil, pénal, familial, protection de la jeunesse. Ce Code inédit, complété d'un index, rassemble les principales dispositions relatives aux droits et à la protection de la jeunesse (adoption, mineurs en danger, mineurs délinquants) ainsi que les dispositions plus générales concernant les mineurs.
[lire la quatrième du livre Droits et protection de la jeunesse]
La déontologie et l’éthique d’entreprise naissent de sources éparses, embrassent un large champ thématique et s’étendent à de nombreux acteurs.
Le conflit d’intérêts est au cœur des préoccupations déontologiques de l’entreprise, comme en témoignent les procédures pesant sur ses acteurs-clés, dirigeants et actionnaires de référence.
[lire la quatrième du livre Déontologie et éthique de l'entreprise]
DROIT BELGE Le secret professionnel est peut-être le buisson d'épines du droit pénal.
[lire la quatrième du livre Le secret professionnel]
Cette étude tend à montrer que l’appréhension globale du sujet humain d’expérimentation permet de mieux le protéger. Identifier les droits fondamentaux qui protègent certains de ces sujets permet de constater leur manque d’effectivité.
[lire la quatrième du livre Les sujets humains d'expérimentation face aux [...]]
Travailliste reconnu par ses collègues mais également le monde professionnel, Marc Véricel a su de par ses travaux et son investissement à la Faculté de droit de Saint-Etienne contribuer à la qualité de l’enseignement et de la recherche universitaire.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur du professeur Marc Véricel]
Référence reconnue en la matière depuis plus de quarante ans, cet ouvrage est le seul présentant, en un volume unique, l’ensemble du droit de la responsabilité civile, d’abord dans ses rapports avec les responsabilités administrative et ...
[lire la quatrième du livre Droit de la responsabilité et des contrats]
Le seul ouvrage sur le bail de logement social. Cet ouvrage braque le projecteur sur ce véhicule juridique méconnu, afin de doter les praticiens d'un outil exhaustif et critique pour les aider à s'orienter dans les arcanes de cette matière.
[lire la quatrième du livre Le bail de logement social (et assimilé) à [...]]
Recherche médicale et défense : deux univers apparemment parallèles. Les liens entre la médecine et l'armée sont pourtant anciens et le premier encadrement réglementaire de la recherche médicale en France provient d'une instruction du ministre de la Défense. Le code de Nuremberg, source fondamentale du droit médical, doit même son existence à un conflit armé... La défense mobilise [...]
[lire la quatrième du livre La recherche médicale de défense]
Réflexion portant sur les questions éthiques et sociales posées par le développement des sciences de la vie et de la santé, la bioéthique couvre un domaine comprenant notamment l’assistance médicale à la procréation, la recherche biomédicale, les prélèvements d’organes, la génétique ou la fin de vie.
[lire la quatrième du livre Droit de la bioéthique]
Guide pratique à l'usage des dirigeants bénévoles d'associations Présidents, trésoriers, secrétaires... Les responsables d'association assument de nombreuses fonctions.
[lire la quatrième du livre Comment gérer une association]
La coresponsabilité est l’obligation, pour plusieurs personnes, de répondre des conséquences d’un même dommage. Source de complexité, elle perturbe le mécanisme de la responsabilité civile car elle déroge au schéma classique du droit français : une seule victime face à un seul responsable.
[lire la quatrième du livre La coresponsabilité dans les droits de la [...]]
