Organisés autour des thèmes principaux du programme, les cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit pénal (le droit pénal général, le droit pénal spécial, le droit pénal des ...
[lire la quatrième du livre Le droit pénal en cas pratiques]
Ce manuel, destiné principalement aux étudiants de licence, est consacré au droit pénal général, qui se définit comme le droit de la répression des infractions.
[lire la quatrième du livre Droit pénal général]
L'ouvrage de référence qui réunit cours et TD, enrichi des dernières actualités juridiques.?
Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal.
[lire la quatrième du livre Droit pénal 2025 - HyperCours]
Une présentation de l'ensemble des règles relatives à la constatation des infractions, au rassemblement des preuves, à la recherche et au jugement de leurs auteurs. Cet ouvrage présente toutes les connaissances que l'étudiant doit avoir en procédure pénale de façon claire et structurée en abordant les principes généraux, les acteurs du procès pénal, les actions publique et civile, [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel de la procédure pénale 2024-2025]
Tout le cours de droit pénitentiaire, à jour des dernières réformes.
Entièrement refondu et à jour du code pénitentiaire de 2024, ce manuel offre la première définition du droit pénitentiaire et en analyse les déclinaisons, applications et implications, aussi bien en détention qu’en milieu ouvert.
[lire la quatrième du livre Droit pénitentiaire]
Toutes les infractions contre les personnes, les biens et les atteintes à l'intérêt public Le droit pénal spécial est constitué de trois types d'infraction, toutes étudiées dans cet ouvrage : les infractions contre les personnes, contre les biens et enfin celles constituant des atteintes aux intérêts publics.
[lire la quatrième du livre Droit pénal spécial 2024-2025]
L'ouvrage présente, sous forme schématique, l'organisation de la justice (juridictions et personnel judiciaire) et son fonctionnement (accès au juge et office du juge).
Il a été rédigé en pensant aux étudiants qui préparent une carrière judiciaire mais aussi à ceux qui, commençant leurs études [...]
[lire la quatrième du livre Institutions juridictionnelles]
Exerçant leur mission sur l'ensemble du territoire national, '24 heures sur 24, 365 jours par an' selon l'expression populaire consacrée, policiers et gendarmes mettent en oeuvre, au service de l'Etat, la contrainte indispensable au maintien de l'ordre public conciliateur de toutes les libertés ...
[lire la quatrième du livre Police]
La criminologie est la science qui étudie les caractéristiques et les causes du phénomène criminel. Elle construit un savoir rigoureux sur le crime, le criminel, la criminalité ainsi que sur toutes les formes de contrôles sociaux du crime. Cet ouvrage d’initiation expose les notions principales et fait le bilan des connaissances les plus actuelles de cette discipline.
[lire la quatrième du livre La criminologie]
Destiné aux étudiants de licence en droit, cet ouvrage présente les institutions qui participent au fonctionnement de la justice : la justice : le pouvoir de la justice, le service public de la justiceles juridictions : juridictions de l'ordre judiciaire (civiles et pénales), juridictions de ...
[lire la quatrième du livre Institutions juridictionnelles]
Compte tenu de la pénalisation croissante de l'ensemble des branches du droit, la procédure pénale est une matière incontournable.
Garantie contre l'arbitraire et protectrice des droits de l'homme, elle constitue également le moyen de mettre en application le droit pénal général et spécial.
[lire la quatrième du livre Procédure pénale]
La matière des institutions juridictionnelles (parfois appelée « Institutions judiciaires ») est essentielle pour qui souhaite comprendre la justice, raison pour laquelle elle est le plus souvent enseignée dès la Licence 1 des études de droit.
[lire la quatrième du livre Institutions juridictionnelles]
L'ensemble des dispositions applicables à la Justice pénale des mineurs
Les plus de ce code :- La Convention européenne des droits de l'homme et tous les arrêts de la Cour EDH relatifs aux mineurs ;- Les premières décisions de jurisprudence appliquant le CJPM ;- Inclus : le Code en ligne, annoté, enrichi et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code de la justice pénale des mineurs - 2025]
Cet ouvrage traite des principes du procès pénal, de la police judiciaire, du ministère public, des juridictions répressives, de l’enquête de police judiciaire, des alternatives aux poursuites, de l’instruction préparatoire, du jugement pénal, des voies de recours et de l’autorité de la chose jugée.
[lire la quatrième du livre Procédure pénale]
Ce cours, destiné aux étudiants comme aux praticiens, est à jour des principales réformes qui intéressent le droit pénal spécial.
[lire la quatrième du livre Droit pénal spécial]
L'interprétation jurisprudentielle en procédure pénale pour les étudiants spécialisés et les praticiens !
Les grands arrêts de la procédure pénale présente les décisions importantes de la chambre criminelle et quelques décisions phares de la Cour européenne. et du Conseil constitutionnel.
[lire la quatrième du livre Les grands arrêts de la procédure pénale]
Le droit pénal et la procédure pénale sont au cœur des débats de notre société. Leur place, leur rôle et leurs modalités font l'objet d'un réexamen constant et sans doute excessif. Au cœur de cette tempête, la Chambre criminelle de la Cour de cassation fait un peu office de vigie.
[lire la quatrième du livre La cassation en matière pénale - Edition [...]]
La référence à la culture juridique a été instituée depuis la réforme de 2016 de l'examen d'accès à une école d'avocats.
Celle-ci vise le déroulement du grand oral. Ainsi, outre l'exposé portant sur un sujet de droits et libertés fondamentaux, la discussion peut s'ouvrir sur des questions de culture juridique.
Dès lors, l'ouvrage offre une présentation synthétique des [...]
[lire la quatrième du livre Culture générale juridique]
À l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques.
La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances.
Les chapitres sont remplacés par des « fiches ».
[lire la quatrième du livre Cours de droit civil]
Un ouvrage clair et précis sur la procédure pénale qui intègre les dernières évolutions législatives
Un ouvrage clair et précis sur la procédure pénale qui intègre les dernières évolutions législatives et qui fournit aux étudiants les éléments indispensables à la compréhension de la matière.
[lire la quatrième du livre Procédure Pénale 2025]
Un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français
Cet ouvrage propose un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français, à destination des étudiants et candidats aux concours.
[lire la quatrième du livre Droit pénal spécial 2025]
Le Code de procédure administrative, sans annotation ni commentaire, rassemble :- le Code de justice administrative ;- le Code des relations entre le public et l’administration.
[lire la quatrième du livre Code de procédure administrative 2025]
Le guide pratique de procédure à l'usage de l'avocat a été conçu comme un vade-mecum (étymologiquement 'viens avec moi'). De nombreux magistrats, avocats et anciens avoués ont confronté leur expérience pour dégager la quintessence des différentes procédures civiles, commerciales, sociales et pénales qu'un avocat doit maîtriser.
[lire la quatrième du livre Guide pratique de procédure à l'usage de [...]]
Le droit des obligations est l’un des trois volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs :- Régime général- Contrat et quasi-contrat- Responsabilité civile – Délit et quasi-délitLa réforme ...
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]
Le Code des professionnels et des étudiants en pénal qui comprend également le CJPM.
Le Code pénal auquel s'ajoute l'ensemble des dispositions répressives issues d'autres codes ou textes législatifs, compose ce code annoté des références de jurisprudence les plus récentes.
[lire la quatrième du livre Code pénal 2025]
Les plus de cette édition 2025 :
- À jour de la Loi du 20 novembre 2023 Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027, de la Loi du 26 janvier 2024 Contrôler l'immigration, améliorer l'intégration, de la Loi du 18 mars ...
[lire la quatrième du livre Code pénal annoté 2025]
Les + de l’édition 2025 du Code de procédure pénale :
- À jour de nombreux textes : enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales, visioplaintes, orientation et de programmation pour la Justice...
[lire la quatrième du livre Code de procédure pénale annoté 2025]
Les + de l’édition 2025 du Code de procédure pénale :
- Code de la justice pénale des mineurs + Code pénitentiaire inclus ;
- Refonte de la partie de l'appendice "Coopération judiciaire" par le professeur Pascal Beauvais;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code de procédure pénale annoté 2025]
Code pénal, les plus de l'édition 2025 :
- À jour de la Loi du 20 novembre 2023 Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027, de la Loi du 26 janvier 2024 Contrôler l'immigration, améliorer l'intégration, de la Loi du 18 mars ...
[lire la quatrième du livre Code pénal annoté 2025]
Tout le programme de culture juridique et judiciaire en 101 fiches alphabétiques
Dans cet ouvrage 101 concepts de nature juridique sont traités de manière transversale et pluridisciplinaire afin de donner au lecteur des éléments de culture juridique et judiciaire.
[lire la quatrième du livre Cours de culture juridique et judiciaire 2024 [...]]
Bien qu'elle soit fort fréquente, la question du cumul de déclarations de culpabilité est très controversée, tant en droit pénal interne (la Cour de cassation a opéré deux revirements successifs, en 2016 puis en 2022) qu'en droit international pénal (le critère appliqué par les tribunaux pénaux internationaux et la Cour pénale internationale est vivement contesté).
Dans ce cadre, [...]
[lire la quatrième du livre La question du cumul de déclarations de [...]]
A jour de la loi d'orientation pour la justice, de la loi "immigration" et de la loi pour la protection des élus locaux.
[lire la quatrième du livre Code pénal et Code de procédure pénale 2025]
Le Code des professionnels et des étudiants en procédure pénale qui comprend également le CJPM et le Code pénitentiaire.
Première partie.
[lire la quatrième du livre Code de procédure pénale 2025]
La bonne gouvernance d’un pays est intimement dépendante de la gouvernance de son secteur judiciaire.
Ce secteur est, en effet, au centre du contrôle et de la sanction des manquements de tous les autres secteurs de la vie d’un État. Lorsqu’il est performant, il a un effet d’entraînement pour tous les autres secteurs, et inversement.
[lire la quatrième du livre La gouvernance du secteur judiciaire au Niger]
Au-delà de la frontière entre droit public et droit privé, avec une forte dimension historique, constitutionnelle, européenne et internationale, les libertés et droits fondamentaux sont aujourd'hui au cœur du droit et de l'exercice de la profession d'avocat.
[lire la quatrième du livre Libertés et droits fondamentaux]
