« Je suis Homme ; rien de ce qui est humain ne m’est étranger. » Appliqués au droit pénal, ces mots de Terence rappellent que ce droit ne peut être pensé que par le prisme de l’humain, à rebours des politiques actuelles qui poursuivent une logique davantage sécuritaire.
[lire la quatrième du livre Humanisme et droit pénal]
Le Professeur Philippe Conte, professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, a marqué de son empreinte tout le droit pénal et les sciences criminelles, de Bordeaux où il fut aux prémices de l'Ecole de Bordeaux, au sein de l'Institut de sciences criminelles à Paris et, bien au-delà jusqu'au Liban où il enseigna.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur du Professeur Philippe [...]]
La procédure pénale peut être définie comme l’ensemble des règles établies en vue de mettre en œuvre les lois pénales de fond. Il n’y a de droit pénal que judiciaire.
[lire la quatrième du livre Procédure pénale]
La procédure pénale est devenue une matière complexe. Car, à la technicité imposée par le respect du principe de légalité, s’ajoute une diversification des formes de la réponse aux crimes, délits et contraventions qui s’est progressivement imposée dans un souci, non seulement d’individualisation, mais aussi d’efficacité.
[lire la quatrième du livre Procédure pénale]
Le rôle de la police scientifique est d'abord d'exploiter les traces laissées lors d'activités criminelles. Elle est aujourd'hui équipée de technologies de traçabilité si puissantes, que celles-ci ont en peu de temps démultiplié la quantité de données mises à disposition de l'enquête judiciaire et du renseignement criminel.
[lire la quatrième du livre Police scientifique]
DROIT BELGE Longtemps caractérisé par l'opacité et l'arbitraire, le monde carcéral s'est retrouvé au centre des préoccupations politiques et parlementaires au début du XXIe siècle, avec l'adoption de la loi de principes du 12 janvier 2005 'concernant l'administration pénitentiaire ainsi ...
[lire la quatrième du livre Manuel de droit pénitentiaire]
Les grands principes qui régissent le droit pénal et les règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines.
Le droit pénal peut être défini comme « l’ensemble des règles qui organisent la réaction de l’État vis-à-vis des infractions et des délinquants ».
[lire la quatrième du livre Droit pénal général]
Depuis la première édition de cet ouvrage, en 2000, la Procédure pénale demeure au cœur des grands débats juridico-politiques qui agitent la société française.
[lire la quatrième du livre Procédure pénale]
On dit souvent que nous sommes faits de nos rencontres... Un témoignage sincère, intime et sans langue de bois sur un parcours carcéral d'une durée totale de 22 années d'emprisonnement pour différents crimes (violences, braquages, Zampa, trafics de stupéfiant) : des périodes d'isolement, des tentatives d'évasion, un long combat de reconstruction et de résilience qui fut le miens. [...]
[lire la quatrième du livre Au-delà des murs]
La garde à vue fait l'objet de réformes régulières depuis la loi du 14 avril 2011.
[lire la quatrième du livre La garde à vue]
Fabienne Proz Jeanneret a toujours souhaité devenir juge pour enfants. Elle a effectivement été élue juge de la protection de l'enfant, puis juge pénale des mineurs, fonctions qu'elle a exercées pendant vingt- sept ans à Genève, de 1993 à 2020.
[lire la quatrième du livre C'est ma juge]
Le droit pénal spécial est la discipline à l’occasion de laquelle sont étudiées les infractions.
[lire la quatrième du livre Droit pénal spécial]
Le droit pénal général définit les principes communs à l’ensemble des infractions ainsi que les peines qui leur sont applicables traduisant en cela la vision, à un moment donné, d’une société face au phénomène criminel.
[lire la quatrième du livre Droit pénal général]
Une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines.
Le Droit pénal, qui se définit comme le droit de la répression des infractions ou comme l’ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du Droit pénal général 2023/2024]
Une présentation des infractions des Codes pénal, de commerce et monétaire et financier
Le droit pénal des affaires est l'ensemble des règles de droit concernant les infractions susceptibles d'intervenir dans la vie des affaires, mais aussi de l'ensemble des règles économiques qui peuvent être sanctionnées pénalement.
[lire la quatrième du livre Droit pénal des affaires]
L'ouvrage reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Ce Code reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.
[lire la quatrième du livre Droit judiciaire 2024]
Une enquête au coeur des tribunaux, et de l'injustice que subissent les victimes de violences policières.
[lire la quatrième du livre Police partout justice nulle part ?]
Si les saisies et confiscations sont anciennes dans le droit pénal français, elles ont connu depuis quinze ans une extension majeure de leurs conditions de mise en œuvre, que ce soit les peines complémentaires de confiscation, dont les conditions ont été ...
[lire la quatrième du livre Droit et pratique des saisies et confiscations [...]]
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit pénal spécial grâce à une approche visuelle de la matière. 69 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.
[lire la quatrième du livre Le droit pénal spécial en cartes mentales]
Une présentation de l'ensemble des règles relatives à la constatation des infractions, au rassemblement des preuves, à la recherche et au jugement de leurs auteurs.
L’ensemble des connaissances indispensables à la compréhension de la procédure pénale est présenté dans cet ouvrage de façon claire et structurée en 7 parties :
les principes généraux de la procédure pénale ;
les [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel de la procédure pénale 2023/2024]
De Raoni à Snowden, 40 ans d'affaires d'un grand avocat international Comment devient-on un avocat engagé contre des dictateurs, des multinationales puissantes, des mafias d'Etat, tout en défendant des clients parfois poursuivis pour les pires crimes ? William Bourdon raconte la naissance de sa ...
[lire la quatrième du livre Sur le fil de la défense]
La procédure est la mise en œuvre concrète du droit pénal.
[lire la quatrième du livre Procédure pénale]
Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
[lire la quatrième du livre Droit pénal général 2024]
Les textes principaux de droit international pénal. Du faux monnayage à la cybercriminalité, de la traite des êtres humains aux crimes de droit international humanitaire, les textes principaux de droit international pénal se retrouvent dans ce Code à large spectre.
[lire la quatrième du livre Droit international pénal - Codes essentiels 2023]
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Matière vivante et technique, mue par la recherche constante d’un équilibre entre protection de l’ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux, la procédure pénale est indispensable à l’application du droit pénal.
[lire la quatrième du livre Procédure pénale 2023-2024]
Que veut dire exactement la notion de justice ? Quels en sont les grands principes en Frances ? Les symboles ? Découvrez dans ce dépliant de 6 pages, toutes les réponses aux principales question que l'on se pose sur le fonctionnement et l'organisation de la justice en France.
[lire la quatrième du livre La justice en France]
Ce manuel couvre le programme de droit pénal des affaires enseigné dans les facultés de droit, ainsi que lesrègles de compliance tendant à prévenir ou minimiser les risques d’infractions . La maîtrise de ses notions, règles et principes devient une priorité pour les entreprises soumises à un risque pénal et de non-conformité.
[lire la quatrième du livre Droit pénal des affaires et compliance]
Comme l'indique son titre, La pratique de la cour d'assises et de la cour criminelle n'est pas un ouvrage théorique. Se tenant à l'écart de toute discussion doctrinale, son ambition est de dresser, à l'usage des praticiens, un tableau aussi fidèle et complet que possible de l'état présent de l'organisation et du fonctionnement de la justice criminelle en France. Cette huitième édition, [...]
[lire la quatrième du livre La pratique de la cour d'assises]
Toute l'organisation judiciaire présentée de manière pédagogique, synthétique et claire.
Cet ouvrage présente de façon résolument pédagogique(nombreux tableaux, schémas, cartes) :
- les juridictions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des ordres judiciaire et administratif, les professions de justice (magistrats, [...]
[lire la quatrième du livre Institutions juridictionnelles]
Les plus de ce code :
- La Convention européenne des droits de l'homme et tous les arrêts de la Cour EDH relatifs aux mineurs ;
- Les premières décisions de jurisprudence appliquant le CJPM ;
- Inclus : le Code en ligne, annoté, enrichi et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code de la justice pénale des mineurs 2024]
Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal.
[lire la quatrième du livre Droit pénal - HyperCours]
Dans cet ouvrage 101 concepts de nature juridique sont traités de manière transversale et pluridisciplinaire afin de donner au lecteur des éléments de culture juridique et judiciaire. Outre des développements juridiques, chaque thème peut donner lieu à des développements sur le contexte historique, social, économique ou politique expliquant son élaboration ou son évolution.
[lire la quatrième du livre Cours de culture juridique et judiciaire 2024 - [...]]
L'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'entrée au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) ne précise ni la durée ni les modalités de l'épreuve d'anglais. Cet ouvrage jette les bases du programme d'anglais. Il s'adresse aussi bien à un public débutant qu'à un public confirmé.
[lire la quatrième du livre Cours d’anglais juridique 2024 - CRFPA]
Le droit pénal général fait partie des disciplines juridiques qui se rapportent au phénomène criminel.
[lire la quatrième du livre Droit pénal général]
La réclusion criminelle à perpétuité demeure méconnue et est souvent exposée à de nombreuses idées reçues.
[lire la quatrième du livre La réclusion criminelle à perpétuité]
Au fil de son histoire récente, la procédure pénale a connu un déplacement de son centre de gravité : de la phase de jugement à celle de l’instruction, au XXe siècle ; de l’instruction à l’enquête, ces vingt dernières années de début du XXIe siècle.
[lire la quatrième du livre Procédure pénale 2024]
