Livres Droit international
Cet ouvrage a pour objectif d’exposer aussi simplement que possible le droit international privé, matière réputée difficile.
[lire la quatrième du livre Droit international privé - 2024-2025]
Les sujets du droit international public, les modes de formation de ses normes, leurs conditions d'application, domaines d'intervention et leurs finalités sont les grands thèmes traités dans cet ouvrage, devenu une référence.
[lire la quatrième du livre Droit international public]
Tout sur la construction européenne, les institutions et leur fonctionnement de l'Union européenne Les institutions de l'UE sont conçues pour représenter les intérêts de ses citoyens et de ses Etats membres, tout en prenant des décisions démocratiques et efficaces.
[lire la quatrième du livre Les institutions de l'Union européenne]
Destiné principalement aux étudiants de master droit et de sciences politiques, ce Précis Domat est consacré au droit comparé.
[lire la quatrième du livre Droit comparé]
Cet ouvrage propose une synthèse des grandes lignes jurisprudentielles dégagées par la Cour européenne des droits de l'homme concernant chaque droit garanti par la Convention européenne des droits de l'homme et les protocoles additionnels : droit à la vie, abolition de la peine de mort, droit à la liberté, à un procès équitable, au respect de la vie privée et familiale, liberté de [...]
[lire la quatrième du livre La Convention européenne des droits de l'homme]
Un ouvrage qui présente le droit positif sous forme d'une synthèse des règles de droit en vigueur et applicables au secteur de la santé.
[lire la quatrième du livre Droit de l'Union européenne de la santé]
L'essentiel des institutions internationales pour mieux comprendre la société internationale actuelle.
[lire la quatrième du livre Institutions internationales]
Destiné aux étudiants de licence et master de droit comparé, ce manuel étudie les principaux systèmes juridiques du monde dont le fonctionnement est radicalement différent du système juridique français, et plus généralement des systèmes juridiques appartenant à la tradition juridique continentale.
[lire la quatrième du livre Grands systèmes de droit contemporains]
Un panorama de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne relative au droit des migrations
L'ouvrage dresse un panorama de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne relative au droit des migrations. Il met en évidence les transformations de ce droit de l'heteros résultant de l'interprétation.
[lire la quatrième du livre L'interprétation du droit des migrations de [...]]
Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit.
[lire la quatrième du livre Droit de l'environnement]
Une thèse de doctorat mobilisant trois disciplines juridiques : le droit de l'Union européenne, le droit fiscal et la théorie du droit. Au croisement de trois disciplines (le droit fiscal, le droit de l'Union européenne et la théorie du droit), cette thèse de doctorat propose une analyse critique de la construction fiscale européenne à travers la notion de cohérence.
[lire la quatrième du livre La cohérence des systèmes fiscaux en droit de [...]]
Ouvrage pédagogique et pratique permettant de saisir les enjeux des questions de droit international privé
Ouvrage pédagogique et pratique permettant de saisir les enjeux des questions de droit international privé, mais aussi de bien comprendre la spécificité du raisonnement de la matière.
[lire la quatrième du livre Réussir ses TD - Droit international privé - [...]]
Manuel de l'ensemble des règles du Droit international public général et des réalités couvertes par ces règles. Un manuel qui vise au premier examen exhaustif et complet de la plupart des règles du droit international public, vu sous l'angle de la Belgique.
[lire la quatrième du livre Droit international public]
Un nouveau cadre législatif influence ainsi le droit des sociétés, mais aussi le droit social, le droit de la concurrence, le droit fiscal, ou encore le droit financier. Cet ouvrage présente l'état du droit sur la circulation des sociétés au sein du marché intérieur.
[lire la quatrième du livre La circulation des sociétés en droit de l'Union [...]]
Vers une société mondiale pacifiée : remise en question de la souveraineté comme norme d'organisation sociale.
Monique Chemillier-Gendreau partage avec Georges Scelle la conviction d'une impossibilité radicale du développement du droit international et d'une société mondiale pacifiée tant que la souveraineté demeurera la norme fondamentale d'organisation de cette société.
[lire la quatrième du livre En finir avec la souveraineté]
Le code monégasque 2024 constitue un recueil de la législation monégasque en vigueur, présentant à la fois :- la Constitution et les textes institutionnels de la Principauté ;- l’ensemble des textes codifiés, codes civil et de ...
[lire la quatrième du livre Code monégasque 2024]
Les décisions des tribunaux internationaux sont la plupart du temps d'une notable longueur (souvent plus de cent pages) et d'une remarquable richesse par le nombre de questions qu'elles sont appelées à trancher, tant sur la procédure que sur le fond.
[lire la quatrième du livre Décisions du droit international public]
Le droit des affaires OHADA en un clin d'œil
Cette Lexifiche balaye l'ensemble des thèmes objets des Actes uniformes du droit de l'OHADA (Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires) : droit commercial général, droit comptable, arbitrage, droit des sûretés...
[lire la quatrième du livre LexiFiche de Droit des affaires OHADA 2024]
Les eaux douces contenues dans les aquifères transfrontières sont une ressource naturelle indispensable pour la vie, l'homme et les écosystèmes.
Les enjeux socioéconomiques et environnementaux relatifs à la gestion des aquifères ou systèmes aquifères se sont accrus de façon considérable. Les impacts des activités anthropiques peuvent être néfastes pour les eaux souterraines. [...]
[lire la quatrième du livre Droit international des aquifères [...]]
Le droit international public est une discipline qui a aujourd'hui envahi la plupart des secteurs de l'activité humaine.
[lire la quatrième du livre Manuel de droit international public 2024]
Une étude sur les possibilités et limites d'une défédéralisation de la justice belge.
L'ouvrage examine les possibilités et limites d'une déféderalisation de la justice belge.
[lire la quatrième du livre Défédéraliser la justice ?]
Le fiasco de la vente d'Alstom en 2014, la pandémie et la guerre en Ukraine auraient ouvert les yeux de nos dirigeants sur nos vulnérabilités économiques et nos dépendances stratégiques.
[lire la quatrième du livre Les Etats prédateurs]
Comment façonner et mobiliser le droit international pour répondre à la crise écologique que nous traversons ?
L'ouvrage porte sur la façon dont nous pouvons façonner et mobiliser le droit international pour répondre à la crise écologique que nous traversons.
[lire la quatrième du livre Un nouveau droit international écologique]
Un éclairage synthétique et modérément critique sur la manière dont les droits sociaux garantis par la Charte Sociale Européenne sont interprétés et appliqués par le Comité Européen des Droits Sociaux
L'ouvrage explore l'engagement du Comité européen des droits sociaux (CEDS) dans la protection des droits sociaux en Europe. Il met en lumière le rôle des réclamations [...]
[lire la quatrième du livre La fabrique de la jurisprudence sociale [...]]
Un état des lieux des réformes de l'administration congolaise.
Cet ouvrage, didactique et facile à lire, fait un état des lieux des réformes de l'administration congolaise, en formulant des orientations nouvelles.
[lire la quatrième du livre La réforme des Finances publiques et de [...]]
Invariablement, tous les cinq ans depuis 1979, à la faveur des élections. européennes, le Parlement européen se rappelle au souvenir des citoyens dont il tire une légitimité démocratique sans égal au sein de l'Union européenne.
[lire la quatrième du livre Le Parlement européen, assemblée des citoyens [...]]
Une première grande synthèse sur la Cour suprême. Une juridiction au coeur des débats américains.
Voici l'un des événements les plus scrutés de la vie politique américaine, à l'écho souvent mondial : le choix des juges de la Cour suprême. Des millions de dollars sont dépensés. Des campagnes de presse sont orchestrées. Des films polémiques sont diffusés.
[lire la quatrième du livre Une fièvre américaine]
La spécificité des actes constitutifs des organisations internationales tient à ce qu’ils sont des constitutions pour ces dernières tandis qu’ils sont un traité pour les États membres. Il demeure donc pour les États un instrument de la coopération internationale.
[lire la quatrième du livre Le retrait des Etats membres des organisations [...]]
Cet ouvrage permet à la fois de combler une lacune dans l'étude du droit des traités et d'apporter aux praticiens actuellement confrontés aux incidences de la dénonciation de certains traités une grille d'analyse claire et précise.
Il offre un panorama complet des aspects actuels des deux concepts abordés et, tout en établissant un état des lieux de la dénonciation, ouvre des [...]
[lire la quatrième du livre La dénonciation et la renégociation des traités]
L'émergence de la justice augmentée annonce une révolution sans précédente dans le monde du droit.
Au coeur de cette transformation se trouve une fusion harmonieuse entre les avancées technologiques et les pratiques traditionnelles du droit. Elle ouvert la voie à de nouvelles formes d'élaboration des raisonnements judiciaires, transcendant les limites de la pensée humaine.
[lire la quatrième du livre La justice augmentée]
Regard croisé par les différents acteurs du monde de la propriété intellectuelle. L'ouvrage fait le bilan des différents aspects de ce règlement en le mettant en perspective avec les différentes pistes de réformes évoquées par la Commission européenne.
[lire la quatrième du livre Le réglement sur les dessins ou modèles [...]]