Cet ouvrage présente une introduction générale à la fois claire et vivante, riche de données précises et de références pédagogiques, sur la nature et la portée des grandes problématiques du droit international contemporain.
[lire la quatrième du livre Droit international public - HyperCours]
Les questions essentielles qui se posent au sujet de l'application de la taxe sur la valeur ajoutée. Cet ouvrage permettra aux professionnels du secteur et à leurs conseillers juridique, comptable et financier de faire des choix avertis afin d'éviter les écueils et d'optimaliser la charge de TVA pesant sur les opérations immobilières.
[lire la quatrième du livre Taxe sur la valeur ajoutée]
Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète.
[lire la quatrième du livre Droit institutionnel de l'Union européenne]
Le droit matériel de l’Union européenne semble souvent complexe pour l’observateur extérieur. Cette complexité s’explique essentiellement par la technicité et la densité des domaines régis, et la nature du processus d’intégration, toujours plus intense.
[lire la quatrième du livre Droit matériel de l'Union européenne]
Les Relations internationales suscitent un intérêt croissant auprès des étudiants qui, dans leur vie professionnelle à venir, seront quotidiennement au contact du monde extérieur. La discipline se présente ainsi comme un enseignement de synthèse, destiné à intégrer la dimension extérieure des différents cursus universitaires.
[lire la quatrième du livre Relations internationales]
Une présentation du Droit international public qui régit les relations de la société internationale.
Le Droit international public a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale. Ce droit ne s’intéresse qu’aux rapports entre sujets de Droit international, c’est-à-dire principalement les États et plus récemment les organisations internationales. Cet [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit international public [...]]
Un état des lieux de la transformation du droit européen de l'alimentation et de la sécurité alimentaire 20 ans après l'adoption du règlement n° 178/2002 du 28 janvier 2002.
[lire la quatrième du livre Les vingt ans du règlement sur la législation [...]]
Une première lecture générale indispensable en L1 Une première lecture générale indispensable en L1 Les relations internationales connaissent aujourd'hui une accumulation sans précédent de crises et de transitions.
[lire la quatrième du livre Relations internationales]
Le fonctionnement des systèmes juridiques anglo-saxons
Les systèmes juridiques de Common law et principalement ceux du Royaume-Uni et des États-Unis, diffèrent profondément des systèmes de Civil law et notamment du droit français.
[lire la quatrième du livre Anglais juridique]
Des thématiques importantes relatives à la protection des droits de l'homme au niveau européen et international à travers diverses contributions. Ces Mélanges permettent non seulement de mettre en lumière les thèmes de prédilection de Florence Benoît-Rohmer, mais ils révèlent également la vision que celle-ci a toujours eu des droits de l'homme - indivisibles et universels - et de leur [...]
[lire la quatrième du livre Les droits de l'homme, du Conseil de l'Europe à [...]]
Une introduction aux fondements du droit du marché intérieur européen et une analyse juridique structurée autour de schémas de raisonnement simples et de tableaux récapitulatifs clairs.
[lire la quatrième du livre Droit matériel de l'Union européenne]
Découvrez la 1e édition du Droit bancaire marocain :La banque façonne et influence aujourd’hui toute la vie moderne.
[lire la quatrième du livre Droit bancaire marocain]
Le droit matériel de l'UE ou marché intérieur européen, qui compte désormais 27 États membres, constitue aujourd'hui une réalité pour l'ensemble des acteurs économiques qui le voit comme un espace sans frontières et tourné vers l'international. Ce droit repose sur 4 piliers qui en constituent l'ossature : la libre circulation des marchandises, la libre circulation des services, la [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit matériel de l'UE]
Les sources du droit international humanitaire directement accessibles. Pratique et maniable, ce Code permet d'avoir un accès direct aux sources du droit international humanitaire.
[lire la quatrième du livre Droit international humanitaire - Codes [...]]
Les grandes étapes de la construction de l’Union européenne
Cet ouvrage présente de manière synthétique les grandes étapes de la construction de l'Union européenne : la citoyenneté européenne, l’élargissement de l’UE, les institutions et la présidence de l’UE, les sièges des institutions et organes, le processus de décision dans l’UE ; [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel de l'Union européenne 2023/2024]
Pour connaître le Droit de l'Union européenne applicable en 2023
Le Droit de l’Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des États membres dont les sujets sont non seulement les États membres eux-mêmes mais également leurs ressortissants.
[lire la quatrième du livre Droit de l'Union européenne 2023/2024]
Pour comprendre le fonctionnement des institutions de l'Union européenne
Cet ouvrage présente les Institutions de l’Union européenne et a pour ambition de faire mieux comprendre leur fonctionnement en développant successivement de façon synthétique et structurée :
les traités européens et la construction européenne ;les acteurs institutionnels de l’Union européenne : [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel des institutions de l'Union [...]]
Ce Mémento regroupe l’étude du Conseil de l’Europe et de l’Union européenne qui constituent, sur le plan juridique, les deux plus impor tantes institutions européennes.
[lire la quatrième du livre Institutions européennes]
Le droit international privé est la discipline juridique qui a pour objet l’ensemble des relations transnationales entre personnes privées.
La matière a subi, ces dernières années, de très profonds changements, essentiellement dus à son européanisation croissante.
[lire la quatrième du livre Droit international privé]
Présentation du cadre applicable aux institutions politiques ainsi que de leur fonctionnement en France comme à l'étranger. Après avoir présenté la théorie constitutionnelle, les principaux types de régimes ainsi que les acteurs et les événements de la vie démocratique, cet ouvrage examine la situation de trois grandes démocraties, la Grande-Bretagne, les Etats-Unis et l'Allemagne [...]
[lire la quatrième du livre Droit constutionnel et institutions politiques]
Le cours de « relations internationales », enseigné en première année des facultés de droit et des Instituts d’études politiques, présente les règles de droit encadrant les rapports entre les États dans l’ordre international.
[lire la quatrième du livre Droit des relations internationales]
L’objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l’Union européenne, tels qu’ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traités.
[lire la quatrième du livre Traité sur l'Union européenne. Traité sur le [...]]
Une étude complète du droit des garanties mobilières conventionnelles en droit luxembourgeois. Une étude complète du droit des garanties mobilières conventionnelles en droit luxembourgeois dans le contexte des pays du Code civil en intégrant les références utiles aux droits belge et français. Troisième édition entièrement revue et mise à jour.
[lire la quatrième du livre Les sûretés et garanties du crédit en droit [...]]
Présentation complète et approfondie du renvoi préjudiciel. L'ouvrage présente de manière complète et approfondie le thème du renvoi préjudiciel, clef de voûte du système juridictionnel de l'Union européenne.
[lire la quatrième du livre Le renvoi préjudiciel]
Analyse de la réglementation existante et des réformes envisagées. La récolte de preuves électroniques est en pleine évolution. L'ouvrage analyse la réglementation existante et les réformes envisagées, en soulignant leurs faiblesses et en proposant un modèle pratique et respectueux de la souveraineté des Etats.
[lire la quatrième du livre La récolte transfrontière de preuves [...]]
Une synthèse claire et ordonnée des connaissances nécessaires à la compréhension des relations internationales avec une analyse détaillée depuis 1945. L'ouvrage synthétise de manière claire et ordonnée les connaissances nécessaires à la compréhension des relations internationales. Il fournit une analyse détaillée des transformations du système international depuis 1945.
[lire la quatrième du livre Relations internationales]
DROIT BELGE Les réformes législatives récentes ont entraîné des évolutions importantes au confluent du droit des sociétés, du droit de la famille, du droit patrimonial et du droit fiscal.
[lire la quatrième du livre Les sociétés et le patrimoine de la famille]
C'est en 1991 que la première édition du Guide pratique du labyrinthe communautaire est parue. 32 ans et 16 éditions plus tard, Daniel Guéguen et Vicky Marissen proposent aujourd'hui une édition mise à jour et adaptée. Le traité de Lisbonne du 1er décembre 2009 nécessite une réforme globale de ce guide permettant d'appréhender et de comprendre les nouvelles procédures, les nouveaux [...]
[lire la quatrième du livre Guide pratique du labyrinthe communautaire]
A l'occasion des 150 ans de l'association de droit international, l'ouvrage revient sur les conditions de création de l'association et l'état du droit international en 1873, résume ensuite l'implication des branches qui la composent et observe enfin son impact dans le développement de divers secteurs du droit international après 150 ans d'activité.
[lire la quatrième du livre Au service du droit international]
La nouvelle édition de cet ouvrage est en priorité destinée aux étudiants (Droit, IEP, AES). Mais ce livre s'adresse tout autant à ceux qui veulent connaître l'essentiel sur les institutions internationales.
[lire la quatrième du livre Institutions internationales]
Cette nouvelle édition est l'occasion d'une refonte de certains développements devenus un peu trop longs (par ex certains chapitres sur la libre circulation ou celui sur les procédures devant les juges nationaux) et de nouveaux compléments pédagogiques remplaçant les actuels.
[lire la quatrième du livre Droit européen des affaires - HyperCours]
Une présentation des principes essentiels du droit international privé
La connaissance du droit international privé est aujourd'hui indispensable compte tenu de la multiplication des relations privées internationales.
[lire la quatrième du livre Droit international privé]
Traditionnellement d’origine nationale et jurisprudentielle, le droit international privé français s’est enrichi, au cours des dernières décennies, de sources supranationales et textuelles ; ce phénomène s’est encore récemment accentué sous l’influence de l’Union européenne.
[lire la quatrième du livre Les grands textes de droit international privé [...]]
Une analyse globale et normative de l'identité juridique de l'UE. L'ouvrage étudie différents aspects de l'identité juridique de l'Union européenne et des rapports de système en son sein. L'approche normative et l'analyse non limitée aux droits et valeurs fondamentaux font de l'ouvrage la première étude globale de l'identité juridique de l'Union.
[lire la quatrième du livre Identité(s) transnationale(s) de l'Union [...]]
Des conventions collectives de travail sont adoptées au niveau des secteurs d'activité au sujet de problématiques toujours plus variées en droit du travail et en droit de la sécurité sociale. Il s'agit généralement de reconnaitre aux travailleurs de certains secteurs des droits supplémentaires par rapport aux droits minimaux qui leur sont reconnus par le cadre réglementaire national.
[lire la quatrième du livre Le droit social sectoriel, un monde méconnu]
Les relations entre droit européen et droit des investissements ont donné lieu, ces dernières années, à des réflexions sur l’émergence d’un droit régional spécial, qui se caractériserait par une « approche européenne » des investissements.
[lire la quatrième du livre Nouveaux regards sur le droit européen des [...]]
