Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit.
[lire la quatrième du livre Droit de l'environnement]
Livres Droit international - page 2
Ouvrage pédagogique et pratique permettant de saisir les enjeux des questions de droit international privé
Ouvrage pédagogique et pratique permettant de saisir les enjeux des questions de droit international privé, mais aussi de bien comprendre la spécificité du raisonnement de la matière.
[lire la quatrième du livre Réussir ses TD - Droit international privé - [...]]
Un nouveau cadre législatif influence ainsi le droit des sociétés, mais aussi le droit social, le droit de la concurrence, le droit fiscal, ou encore le droit financier. Cet ouvrage présente l'état du droit sur la circulation des sociétés au sein du marché intérieur.
[lire la quatrième du livre La circulation des sociétés en droit de l'Union [...]]
Vers une société mondiale pacifiée : remise en question de la souveraineté comme norme d'organisation sociale.
Monique Chemillier-Gendreau partage avec Georges Scelle la conviction d'une impossibilité radicale du développement du droit international et d'une société mondiale pacifiée tant que la souveraineté demeurera la norme fondamentale d'organisation de cette société.
[lire la quatrième du livre En finir avec la souveraineté]
Le code monégasque 2024 constitue un recueil de la législation monégasque en vigueur, présentant à la fois :- la Constitution et les textes institutionnels de la Principauté ;- l’ensemble des textes codifiés, codes civil et de ...
[lire la quatrième du livre Code monégasque 2024]
Le but de cet ouvrage est de montrer les difficultés que soulève, aux Etats-Unis, le contrôle judiciaire de constitutionnalité des lois et la manière dont le juge américain a relevé les défis qu'il pose.
Ce contrôle pose de redoutables problèmes aux juges.
[lire la quatrième du livre Les grands arrêts de la Cour suprême des [...]]
Les eaux douces contenues dans les aquifères transfrontières sont une ressource naturelle indispensable pour la vie, l'homme et les écosystèmes.
Les enjeux socioéconomiques et environnementaux relatifs à la gestion des aquifères ou systèmes aquifères se sont accrus de façon considérable. Les impacts des activités anthropiques peuvent être néfastes pour les eaux souterraines. [...]
[lire la quatrième du livre Droit international des aquifères [...]]
Le droit international public est une discipline qui a aujourd'hui envahi la plupart des secteurs de l'activité humaine.
[lire la quatrième du livre Manuel de droit international public 2024]
Les décisions des tribunaux internationaux sont la plupart du temps d'une notable longueur (souvent plus de cent pages) et d'une remarquable richesse par le nombre de questions qu'elles sont appelées à trancher, tant sur la procédure que sur le fond.
[lire la quatrième du livre Décisions du droit international public]
Le droit des affaires OHADA en un clin d'œil
Cette Lexifiche balaye l'ensemble des thèmes objets des Actes uniformes du droit de l'OHADA (Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires) : droit commercial général, droit comptable, arbitrage, droit des sûretés...
[lire la quatrième du livre LexiFiche de Droit des affaires OHADA 2024]
2.11.0.02.11.0.02.11.0.0
[lire la quatrième du livre Droit européen de la concurrence]
Une première grande synthèse sur la Cour suprême. Une juridiction au coeur des débats américains.
Voici l'un des événements les plus scrutés de la vie politique américaine, à l'écho souvent mondial : le choix des juges de la Cour suprême. Des millions de dollars sont dépensés. Des campagnes de presse sont orchestrées. Des films polémiques sont diffusés.
[lire la quatrième du livre Une fièvre américaine]
Un état des lieux des réformes de l'administration congolaise.
Cet ouvrage, didactique et facile à lire, fait un état des lieux des réformes de l'administration congolaise, en formulant des orientations nouvelles.
[lire la quatrième du livre La réforme des Finances publiques et de [...]]
Une étude sur les possibilités et limites d'une défédéralisation de la justice belge.
L'ouvrage examine les possibilités et limites d'une déféderalisation de la justice belge.
[lire la quatrième du livre Défédéraliser la justice ?]
Le fiasco de la vente d'Alstom en 2014, la pandémie et la guerre en Ukraine auraient ouvert les yeux de nos dirigeants sur nos vulnérabilités économiques et nos dépendances stratégiques.
[lire la quatrième du livre Les Etats prédateurs]
Un éclairage synthétique et modérément critique sur la manière dont les droits sociaux garantis par la Charte Sociale Européenne sont interprétés et appliqués par le Comité Européen des Droits Sociaux
L'ouvrage explore l'engagement du Comité européen des droits sociaux (CEDS) dans la protection des droits sociaux en Europe. Il met en lumière le rôle des réclamations [...]
[lire la quatrième du livre La fabrique de la jurisprudence sociale [...]]
Invariablement, tous les cinq ans depuis 1979, à la faveur des élections. européennes, le Parlement européen se rappelle au souvenir des citoyens dont il tire une légitimité démocratique sans égal au sein de l'Union européenne.
[lire la quatrième du livre Le Parlement européen, assemblée des citoyens [...]]
Comment façonner et mobiliser le droit international pour répondre à la crise écologique que nous traversons ?
L'ouvrage porte sur la façon dont nous pouvons façonner et mobiliser le droit international pour répondre à la crise écologique que nous traversons.
[lire la quatrième du livre Un nouveau droit international écologique]
L'émergence de la justice augmentée annonce une révolution sans précédente dans le monde du droit.
Au coeur de cette transformation se trouve une fusion harmonieuse entre les avancées technologiques et les pratiques traditionnelles du droit. Elle ouvert la voie à de nouvelles formes d'élaboration des raisonnements judiciaires, transcendant les limites de la pensée humaine.
[lire la quatrième du livre La justice augmentée]
La spécificité des actes constitutifs des organisations internationales tient à ce qu’ils sont des constitutions pour ces dernières tandis qu’ils sont un traité pour les États membres. Il demeure donc pour les États un instrument de la coopération internationale.
[lire la quatrième du livre Le retrait des Etats membres des organisations [...]]
Cet ouvrage permet à la fois de combler une lacune dans l'étude du droit des traités et d'apporter aux praticiens actuellement confrontés aux incidences de la dénonciation de certains traités une grille d'analyse claire et précise.
Il offre un panorama complet des aspects actuels des deux concepts abordés et, tout en établissant un état des lieux de la dénonciation, ouvre des [...]
[lire la quatrième du livre La dénonciation et la renégociation des traités]
2.11.0.02.11.0.0
[lire la quatrième du livre Les fonctions publiques en Europe]
Regard croisé par les différents acteurs du monde de la propriété intellectuelle. L'ouvrage fait le bilan des différents aspects de ce règlement en le mettant en perspective avec les différentes pistes de réformes évoquées par la Commission européenne.
[lire la quatrième du livre Le réglement sur les dessins ou modèles [...]]
2.11.0.02.11.0.0
[lire la quatrième du livre La modernisation de l'objet anticoncurrentiel [...]]
L'élaboration de règles de conflit de lois uniformes par l'Union européenne participe au développement d'un espace européen de justice civile. L'objectif est double : atteindre une harmonie internationale des solutions et offrir au justiciable un système judiciaire prévisible.
[lire la quatrième du livre L'office européen du juge en conflits de loi]
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des institutions de l'Union européenne grâce à une approche visuelle de la matière.
[lire la quatrième du livre Le droit des institutions de l'Union européenne [...]]
L'ouvrage présente de manière synthétique l'organisation des pouvoirs et le système politique qui caractérise la Roumanie.
[lire la quatrième du livre Droit constitutionnel de la Roumanie]
Les + de l'édition 2024 :
- Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence, des références bibliographiques et des textes complémentaires;
- Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité des annexes du règlement UE ...
[lire la quatrième du livre Code des douanes 2024]
Cet ouvrage traite d’une matière dont la compréhension est indispensable à l’exercice des métiers de la diplomatie et de la coopération internationale. En plus d’apporter des éclairages sur la pratique et de lever un coin du voile sur les notions essentielles du droit des traités, ce livre a le mérite de combler un grand vide.
[lire la quatrième du livre Droit et pratique des traités internationaux]
Droit public français et européen 4e édition revue et augmentée ne profondes évolutions impriment au droit public un renouveau. Cet ouvrage Lien traite les différents aspects, des institutions aux normes, de l'action publique au rôle des juges. Il repose sur une conviction, celle que le droit public français ne peut se concevoir aujourd'hui en dehors de l'espace européen.
[lire la quatrième du livre Droit public français et européen]
Depuis plus de huit décennies, l’Association Henri Capitant oeuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la « Bibliothèque de l’Association Henri Capitant ».
[lire la quatrième du livre Droit de l'Ukraine]
À la veille d’élections décisives, l’Union européenne apparaît comme une puissance en devenir. L’affirmation progressive de sa souveraineté ne saurait faire abstraction ni des souverainetés nationales ni des défis qu’elle doit encore relever.
[lire la quatrième du livre L'avenir de l'Union européenne]