Droit institutionnel de l'Union européenne
Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète.Les étudiants [...]
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Auteur : Jean-Paul JACQUÉ
Editeur : Dalloz
Collection : Cours Dalloz
Date parution : 09/2023 (10ème édition)sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "Droit institutionnel de l'Union européenne"
Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète.
Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques trouveront dans cet ouvrage l'exposé des connaissances nécessaires à la préparation de leurs examens, et les praticiens,juristes ou fonctionnaires, engagés dans les affaires européennes disposeront d'un instrument utile dans leur pratique quotidienne.
À cette fin, les développements théoriques sont illustrés de nombreuses références à la pratique.
Auteurs :
Jean Paul Jacqué : Professeur à l' Université Robert Schuman (Strasbourg)
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit européen : textes.Sommaire et contenu du livre "Droit institutionnel de l'Union européenne"
I. La charte constitutionnelle de l'Union
Les caractères généraux de l'Union
Le système institutionnel
- Les principes relatifs à la structure institutionnelle de l'Union
- Le cadre institutionnel
Le processus décisionnel
II. L'ordre juridique de l'Union
III. Les contrôles
Les contrôles politiques et budgétaires
Le contrôle juridictionnel
