Droit fiscal 2024 - HyperCours
Fiscalité des particuliers et des entreprises - Cours et TD L3 M2
Selon quelles modalités sont taxés les salaires, les dividendes, les plus values, le patrimoine ou encore le bénéfice des entreprises ? Quels sont les droits et obligations du contribuable ? Autant d’interrogations qui sont décisives pour comprendre le fonctionnement de notre économie et de notre société et qui sont l’objet [...]
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Auteur : Régis VABRES
Editeur : Dalloz
Collection : HyperCours
Date parution : 06/2024 (4ème édition)sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "Droit fiscal 2024 - HyperCours"
Selon quelles modalités sont taxés les salaires, les dividendes, les plus values, le patrimoine ou encore le bénéfice des entreprises ? Quels sont les droits et obligations du contribuable ? Autant d’interrogations qui sont décisives pour comprendre le fonctionnement de notre économie et de notre société et qui sont l’objet même du droit fiscal.
Destiné principalement aux étudiants de licence et de master, l’ouvrage se distingue par l’alliance d’un cours extrêmement clair avec d’importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre comme tous les manuels de la collection « hypercours ».
Il comporte également au fil de l’ouvrage plus de 50 encadrés d’exemples appliqués et chiffrés, plus de 80 tableaux explicatifs ou récapitulatifs et plus de 30 schémas pour illustrer la matière. Il comporte 17 leçons structurées autour d’un plan simple et de nombreux exemples concrets. Plusieurs exercices corrigés (dissertation, commentaires d’arrêt et cas pratiques) sont proposés ainsi que de nombreuses références bibliographiques.
Cet HyperCours est donc l’outil indispensable pour appréhender au mieux la fiscalité des particuliers (impôt sur le revenu, impôts locaux, IFI) et des entreprises (impôt sur les sociétés, groupes, TVA) dans une démarche pédagogique et pratique.
Auteurs :
Régis Vabres : Professeur à l'Université Jean-Moulin (Lyon III)
Sommaire et contenu du livre "Droit fiscal 2024 - HyperCours - Fiscalité des particuliers et des entreprises - Cours et TD L3 M2"
CHAQUE CHAPITRE EST SUIVI DE COMPLEMENTS PEDAGOGIQUES
Partie 1. Fiscalité des particuliers
Chapitre 1. Panorama et règles de base de l’impôt sur le revenu
Chapitre 2. La fiscalité des revenus d’activité
Chapitre 3. La fiscalité des revenus patrimoniaux
Chapitre 4. Les autres prélèvements
Chapitre 5. L’impôt sur la fortune immobilière
Chapitre 6. Les impôts directs locaux
Partie 2. Fiscalité des entreprises individuelles, des sociétés et des groupes
Chapitre 7. L’imposition des bénéfices des entreprises individuelles
Chapitre 8. L’imposition des sociétés de personnes
Chapitre 9. L’imposition des sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés
Chapitre 10. L’imposition des groupes de sociétés
Chapitre 11. Les opérations de restructuration du capital et de transmission de l’entreprise
Chapitre 12. Les impôts locaux applicables à l’entreprise
Partie 3. La taxe sur la valeur ajoutée
Chapitre 13. Le champ d’application de la TVA
Chapitre 14. Le calcul et le paiement de la TVA
Partie 4. L’abus de droit
Chapitre 15. Définitions
Chapitre 16. Préventions et sanctions
Chapitre 17. Conclusion
