Droit fiscal 2023 - HyperCours
Fiscalité des particuliers et des entreprises - Cours & TD L3-M2
Selon quelles modalités sont taxés les salaires, les dividendes, les plus-values, le patrimoine ou encore le bénéfice des entreprises ? Quels sont les droits et obligations du contribuable ? Autant d'interrogations qui sont décisives pour comprendre le fonctionnement de notre économie et de notre société et qui sont l'objet même du droit fiscal. La présente édition, à jour de la loi [...]
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Auteur : Régis VABRES
Editeur : Dalloz
Collection : HyperCours
Date parution : 07/2023 (3ème édition)sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "Droit fiscal 2023 - HyperCours"
Selon quelles modalités sont taxés les salaires, les dividendes, les plus-values, le patrimoine ou encore le bénéfice des entreprises ? Quels sont les droits et obligations du contribuable ? Autant d'interrogations qui sont décisives pour comprendre le fonctionnement de notre économie et de notre société et qui sont l'objet même du droit fiscal. La présente édition, à jour de la loi de finances pour 2024, prend en compte les dernières évolutions de la matière : elle intègre notamment les modifications apportées à la fiscalité des particuliers (actualisation du barème de l'impôt sur le revenu) et à la fiscalité des entreprises (instauration d'une imposition minimale mondiale) par le législateur ainsi que les dernières évolutions jurisprudentielles. Destiné principalement aux étudiants de licence et de master, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours extrêmement clair avec d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre comme tous les manuels de la collection HyperCours. Il comporte également au fil de l'ouvrage plus de 15 encadrés et 75 exemples appliqués et chiffrés, plus de 100 tableaux explicatifs ou récapitulatifs et 50 schémas pour illustrer la matière. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.
Auteurs :Régis Vabres est professeur à l'Université Jean-Moulin (Lyon III) et directeur du Master Droit des affaires et fiscalité (OJCE).
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit fiscal.Sommaire et contenu du livre "Droit fiscal 2023 - HyperCours - Fiscalité des particuliers et des entreprises - Cours & TD L3-M2"
CHAQUE CHAPITRE EST SUIVI DE COMPLEMENTS PEDAGOGIQUES
Partie 1. Fiscalité des particuliers
Chapitre 1. Panorama et règles de base de l’impôt sur le revenu
Chapitre 2. La fiscalité des revenus d’activité
Chapitre 3. La fiscalité des revenus patrimoniaux
Chapitre 4. Les autres prélèvements
Chapitre 5. L’impôt sur la fortune immobilière
Chapitre 6. Les impôts directs locaux
Partie 2. Fiscalité des entreprises individuelles, des sociétés et des groupes
Chapitre 7. L’imposition des bénéfices des entreprises individuelles
Chapitre 8. L’imposition des sociétés de personnes
Chapitre 9. L’imposition des sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés
Chapitre 10. L’imposition des groupes de sociétés
Chapitre 11. Les opérations de restructuration du capital et de transmission de l’entreprise
Chapitre 12. Les impôts locaux applicables à l’entreprise
Partie 3. La taxe sur la valeur ajoutée
Chapitre 13. Le champ d’application de la TVA
Chapitre 14. Le calcul et le paiement de la TVA
Partie 4. L’abus de droit
Chapitre 15. Définitions
Chapitre 16. Préventions et sanctions
Chapitre 17. Conclusion
