Les changements climatiques affectent désormais la globalité de la population mondiale ainsi que nos équilibres écosystémiques, l'agriculture, la pêche, la forêt, les sols, la biodiversité, mais également nos systèmes financiers, assurantiels, pouvant bouleverser nos modes de vie.
[lire la quatrième du livre La justice climatique. Vers une nouvelle [...]]
Les services d'eau, d'assainissement, de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations constituent, avec l'élimination des déchets ménagers, les compétences locales les plus visibles et les plus étroitement associées à l'existence même des collectivités territoriales et de leurs groupements.
[lire la quatrième du livre Guide pratique du droit de l'environnement]
Un panorama des nouveaux principes environnementaux affirmés par les lois « énergie-Climat » et « Lutte contre le gaspillage »
Suite aux différentes lois votées récemment (Loi Biodiversité, loi Energie-Climat, Lutte contre le gaspillage), l'auteur se propose de faire un point complet sur les principes régissant la protection de l'environnement.
[lire la quatrième du livre Le nouveau droit de l'environnement]
Le droit de l'environnement constitue une branche du droit dont le développement a bouleversé l'ensemble des disciplines, et qui concerne aujourd'hui aussi bien le droit privé, que le droit public ou le droit processuel.
[lire la quatrième du livre Les conférences du CDED. Droit économique et [...]]
L'évaluation environnementale permet d'apprécier et de mesurer les conséquences d'un projet, plan ou programme sur l'environnement pour tenter d'en limiter, atténuer ou compenser les impacts.
[lire la quatrième du livre Mener une évaluation environnementale. [...]]
La dégradation climatique de la planète, l’annonce du commencement de la sixième extinction de masse des animaux ou la médiatisation d’affaires de sévices sur les animaux illustrés de vidéos insoutenables provoquent une véritable prise de conscience de la nécessaire préservation de la planète et protection des animaux.
[lire la quatrième du livre L'animal et l'homme]
Depuis près de 20 ans, la norme NF EN ISO 14001 aide les organisations à formaliser et à mettre en oeuvre un système de management environnemental efficace. Avec la révision 2015 de ce texte fondamental, les normalisateurs répondent à un véritable besoin des utilisateurs d'ISO 14001 : contribuer au pilier "environnement" du développement durable.
[lire la quatrième du livre Au coeur de l'ISO 14001:2015]
Les solutions préconisées dans ce rapport ont été inspirées par un va et vient constant entre la doctrine juridique et l'analyse des cas concrets auxquels les membres de la Commission (directeurs juridiques de groupes industriels, courtiers d'assurance et risk managers, avocats, universitaires, gestionnaires d'espaces naturels, experts) avaient pu être confrontés.
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[lire la quatrième du livre La réparation du préjudice écologique en [...]]
La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles.
La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes.
[lire la quatrième du livre Code de l'environnement et autres textes relatifs [...]]
L'expertise foncière bute souvent sur des difficultés qui génèrent des blocages de projets, parce qu'on n'a pas pris le temps d'en dénouer les contradictions.
[lire la quatrième du livre Le foncier. Entre propriété et expertise]
A quoi sert le droit de l'environnement ?
est la prolongation de l'ouvrage A quoi sert le droit ?
Usages, fonctions, finalités, publié par François Ost, en 2016, aux éditions Bruylant.
[lire la quatrième du livre A quoi sert le droit de l'environnement ? [...]]
Les paiements pour services environnementaux (PSE) sont généralement définis surs la forme de transactions entre un ou plusieurs pourvoyeurs de services environnementaux et un ou plusieurs bénéficiaires.
Le caractère attrayant de ce nouvel outil économique tient en particulier à sa capacité d'adaptation aux diverses situations environnementales posées.
[lire la quatrième du livre L'agriculture et les paiements pour services [...]]
La loi de 2014 sur les métropoles (MAPTAM), entrée en vigueur au 1er janvier 2018, attribue aux communes et aux EPCI une compétence exclusive et obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations (GEMAPI).
Une période de transition est fixée jusqu'au 1er janvier 2020.
[lire la quatrième du livre Compétence GEMAPI. Maîtriser les enjeux et les [...]]
Thierry Murat est " tombé dans les ICPE " dès le début de sa carrière effectuée en lien avec cette réglementation.
De la brochure 1001 du JO (que seuls les plus anciens ont connu) au Code de l'Environnement, il a suivi ses évolutions et modifications.
Chimiste de formation, autodidacte en environnement industriel, 10 ans d'expérience industrielle comme exploitant d'ICPE (industrie [...]
[lire la quatrième du livre Bréviaire des installations classées. 6e [...]]
La protection de l'environnement marin est l'objectif du droit de l'océan, dans ses dimensions internationales, régionales et nationales.
Elle assure la cohérence d'un droit complexe des espaces marins et des activités maritimes.
La conservation de la biodiversité marine est devenue une urgence.
[lire la quatrième du livre Le droit de l'océan transformé par l'exigence [...]]
Détection des impacts toxiques dans l'environnement : du terrain à la règlementation présente les développements méthodologiques et les enjeux règlementaires de l'écotoxicologie appliquée aux domaines de la surveillance environnementale, du diagnostic et de l'évaluation des risques pour les écosystèmes.
Des cas particuliers d'application permettent de montrer l'intérêt et les [...]
[lire la quatrième du livre Ecotoxicologie. Volume 4, Détection des impacts [...]]
Le droit de l'eau présente la caractéristique d'imprégner la plupart des domaines du droit.
Intégré de manière substantielle au droit de l'environnement, le droit de l'eau constitue de plus en plus un sujet de formation en lui-même, au carrefour des préoccupations d'environnement, sociales, de santé, mais aussi d'économie.
[lire la quatrième du livre Introduction au droit de l'eau. 2e édition]
Les changements climatiques lancent un défi au droit que nul ne peut aujourd’hui ignorer. Face aux enjeux soulevés par ces bouleversements environnementaux majeurs, le cadre juridique ne peut rester immuable, et les sciences juridiques, comme l’ensemble des autres disciplines scientifiques, doivent y participer.
[lire la quatrième du livre Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques [...]]
Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques.
Or, l'eau est partout devenue un enjeu majeur, en France, en Europe comme dans le monde.
Jusqu'à présent, il n'existait qu'une codification partielle de ce droit, disséminée par ailleurs dans plusieurs codes officiels.
La quatrième édition du "Code de l'eau", entièrement refondue, réactualisée et dotée d'un [...]
[lire la quatrième du livre Code de l'eau. 4e édition revue et augmentée]
Il ne fait aucun doute aujourd'hui que l'environnement est partout.
La question environnementale est d'une importance telle qu'il est possible d'observer son omniprésence dans la matière juridique, dans laquelle se déploie depuis plusieurs années un processus général de "verdissement" du droit.
[lire la quatrième du livre L'intégration des enjeux environnementaux dans [...]]
Initialement créés par la loi SRU du 13 décembre 2000 pour succéder aux POS, les PLU ont connu de nombreuses réformes, dont la dernière en date est issue de la loi ALUR du 24 mars 2014.
Véritables outils de développement durable et de lutte contre l'étalement urbain, les PLU s'ouvrent aujourd'hui à l'urbanisme de projet.
[lire la quatrième du livre Le PLU]
Patrimoine commun de l'humanité, patrimoine mondial, biens publics mondiaux, ressources naturelles partagées.
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Une diversité de notions a émergé, depuis au moins une trentaine d'années, pour qualifier ce que l'on appellera de manière générique les biens communs environnementaux.
[lire la quatrième du livre Les biens communs environnementaux : quel(s) [...]]
Qui sont ces agents et gardes, quel est leur statut ?
Comment sont-ils recrutés, commissionnés, assermentés ?
Dans quels domaines sont-ils habilités à constater les infractions ?
Quelles sanctions répriment les contraventions et les délits au droit forestier, au droit de l'environnement, à la protection des espèces et des milieux sauvages, à la pratique de la chasse, de la [...]
[lire la quatrième du livre Agents assermentés et gardes particuliers en [...]]
Droit de l'environnement - Comprendre et appliquer la réglementation aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils peuvent être exposés, qu'elles soient liées aux activités humaines ou à la survenance de risques naturels.
[lire la quatrième du livre Droit de l'environnement. Comprendre et appliquer [...]]
L'étude de la patrimonialisation en droit de l'environnement révèle le statut juridique des biens environnementaux à partir de l'articulation ou de la contradiction, relayée par le législateur et le juge, entre leurs vocations économique et écologique, utilitariste et environnementale.
[lire la quatrième du livre La patrimonialisation en droit de l'environnement]
Les parcs naturels régionaux (PNR) fêtent leurs 50 ans en 2017.
Aujourd'hui, les 51 parcs couvrent près de 15% du territoire français et représentent plus de 8% de la population.
Leur naissance se situe au croisement de deux histoires : celle de la protection de l'environnement naturel et celle de l'aménagement du territoire et de la décentralisation.
[lire la quatrième du livre Les parcs naturels régionaux]
Les conséquences dramatiques de la tempête Xynthia sur le littoral atlantique en février 2010 ont suscité de très nombreux travaux.
Des rapports d'enquêtes officiels, des interventions d'historiens, de géographes, de biologistes, des essais de journalistes.
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[lire la quatrième du livre Les risques naturels en zones côtières. Xynthia [...]]
Grands principes du Droit de l'Environnement Pour toujours avoir à portée de main les points clés qu'il faut connaître et comprendre 6 fiches présentant les grands principes qui gouvernent le droit de l'environnement : le principe de développement durable le principe d'intégration le ...
[lire la quatrième du livre Grands principes du droit de l'environnement. Les [...]]
La politique nationale de gestion des sites et sols pollués mise en place prend en compte le lourd passé industriel de la France.
Cette politique est axée autour de la prévention de la pollution des sites industriels, de la réhabilitation des sols en fonction de leur usage futur et de la conservation de la mémoire des pollutions résiduelles passées.
[lire la quatrième du livre Sites et sols pollués. Outils juridiques, [...]]
Ce livre présente en 13 chapitres les préoccupations quantitatives (risques d'inondations par des excès ou risques de sécheresse par pénurie) et qualitatives (en terme de milieu et en terme de potabilité) que pose l'eau, "or bleu" du XXIe siècle.
Ce droit de l'eau s'inscrit aujourd'hui à la fois dans un schéma international, un cadre régional et une approche nationale.
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[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de l'eau]
Fukushima, mars 2011.
Vingt-cinq ans après la tragédie de Tchernobyl, l'accident japonais nous rappelle que la recherche d'une énergie nucléaire totalement sûre est une quête qui semble sans fin.
[lire la quatrième du livre Sûreté nucléaire. Droit et gouvernance mondiale]
La convention sur la diversité biologique a posé en 1992 les bases d'un commerce éthique et durable de la biodiversité. Pourtant, aujourd'hui encore, peu d'instruments existent pour faciliter la prise en compte des questions du biocommerce éthique par les acteurs privés concernés, notamment dans l'industrie cosmétique et dans les secteurs utilisant des ingrédients naturels.
[lire la quatrième du livre Biopiraterie]
L'Aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) s'inscrit dans la perspective tracée par le remembrement rural apparu en 1941.
S'il a contribué à rendre notre agriculture autosuffisante, notamment en ressources céréalières, il représente un outil d'aménagement rural de premier plan qui intègre sans cesse davantage les préoccupations environnementales.
[lire la quatrième du livre Le droit de l'Aménagement foncier agricole et [...]]
