Une présentation du Droit de l'environnement à travers ses sources, ses enjeux et les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition, qui intègre les dispositions de la loi du 24 juillet 2019 portant création notamment de l'Office français de la biodiversité et renforçant la police de l'environnement, a pour objectif de faire le point sur les grandes [...] [lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de l'environnement 2019-2020]
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), définies selon la Nomenclature ICPE, sont soumises à une législation spéciale, à la fois complexe et en constante évolution ces dernières années. [lire la quatrième du livre Droit des ICPE 2024]
Un ouvrage unique sur de grands arrêts internationaux et européens, mais aussi de grands arrêts belges Commentaire d'une trentaine de grands arrêts rendus par des cours suprêmes en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'au niveau européen et international depuis le début du XXIème siècle. [lire la quatrième du livre Les grands arrêts inspirants du droit de [...]]
Les déchets, qu’ils résultent d’activités économiques ou du quotidien des ménages, sont au cœur de tout un pan de l’économie et de la réglementation. Cependant, à l’inverse de la réglementation sur les déchets des ménages, la gestion des déchets industriels n’a été que tardivement encadrée compte tenu de leur hétérogénéité. [lire la quatrième du livre Le droit des déchets industriels]
Cet ouvrage novateur analyse la façon dont le paysage est pris en compte dans l'implantation d'éoliennes. Proposant une étude comparée des droits français et allemand, il étudie la question des atteintes au paysage et de leur compensation en justice. En France comme en Allemagne, l'implantation d'éoliennes interroge : quelle place occupe le paysage et comment est-il pris en compte dans [...] [lire la quatrième du livre Paysages et énergies renouvelables]
Cette 20e édition du Code rural et de la pêche maritime intègre notamment :L’ordonnance du 28 février 2024 relative à la gestion du risque climatique en agriculture en outre-mer ;Le décret du 28 février 2024 portant dispositions ... [lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2024]
Des Maldives à l’Antarctique en passant par l’Irak, les catastrophes naturelles dévastatrices se multiplient, exacerbées par le changement climatique, et nous affectenttous. La notion de déplacé climatique émerge. [lire la quatrième du livre Le(s) risque(s) climatique(s)]
Droit social à vocation environnementaleLe XXIe siècle sera écologique, ou ne sera plus.Afin de ne pas juste mettre en œuvre une transition écologique, mais d’œuvrer pour une transition juste, le droit social à vocation environnementale (D. [lire la quatrième du livre Droit social à vocation environnemental]
La loi Climat et résilience : état des lieux et perspectivesLa loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets a été annoncée comme celle devant instaurer « l'écologie dans nos vies ». [lire la quatrième du livre La loi climat et résilience du 22 août 2021]
Du droit des sociétés au droit du commerce international en passant par le droit de la commande publique ou le droit de la concurrence, toutes les disciplines du droit économique sont, d’une manière croissante, sollicitées afin d’accélérer la transition écologique. [lire la quatrième du livre Le droit économique de l'environnement]
À l’heure où les institutions européennes peinent à s’accorder sur la réautorisation du glyphosate, l’usage des pesticides emporte des interrogations juridiques cruciales, notamment à propos des rapports qu’entretiennent le droit et la science. [lire la quatrième du livre Pesticides et droit public]
Cette nouvelle édition du Code de l'environnement, à jour des dernières évolutions législatives et réglementaires, est une édition refondue et enrichie.2.11.0.0 [lire la quatrième du livre Code de l'environnement]
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Quelles solutions pour enrayer la crise de l’eau ? Alors qu’un quart de la population mondiale n’a pas accès à l’eau potable, l’Organisation des Nations Unies organise chaque année une Conférence sur l’eau ; les négociations ... [lire la quatrième du livre L'eau, un bien commun ?]
La transition écologique ne peut se décréter, elle doit se construire pas à pas, tant elle suppose de prendre conscience du caractère irréductible de la contradiction entre l'activité humaine et la préservation des éléments naturels comme de la complexité des rapports économiques et sociaux qui doivent permettre d'y survivre. [lire la quatrième du livre Droit et économie de la transition écologique]
Cette 5e édition du Code de l’énergie intègre notamment :• l’ordonnance du 23 août 2023 relative au raccordement et à l’accès aux réseaux publics d’électricité• la loi du 10 mars 2023 relative ... [lire la quatrième du livre Code de l'énergie 2024]
Découvrez la 3e édition du Code de l'animal LexisNexis :La création d’un Code de l’animal, outil indispensable pour tous les praticiens du droit animalier, répond au besoin impérieux de réunifi cation des principaux textes, hier encore épars, qui régissent notre rapport aux animaux. [lire la quatrième du livre Code de l'animal 2024]
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), définies selon la Nomenclature ICPE, sont soumises à une législation spéciale, à la fois complexe et en constante évolution ces dernières années. Cette édition annuelle propose les actes du colloque du 15 décembre 2022 'ICPE et procédés contractuels' ainsi qu'une synthèse des évolutions du droit des ICPE [...] [lire la quatrième du livre Droit des ICPE]
La protection de la nature - en Suisse et au-delà, car la nature ne connaît pas de frontières - est au centre d'intérêts divers et souvent contradictoires. Aujourd'hui, sa mission consiste essentiellement à préserver au quotidien les milieux naturels et à encourager la biodiversité, mais aussi, aux yeux de certains activistes, à soutenir des actions en sa faveur. [lire la quatrième du livre La nature, l'humain : un avenir commun]
Les changements climatiques affectent désormais la globalité de la population mondiale ainsi que nos équilibres écosystémiques, l'agriculture, la pêche, la forêt, les sols, la biodiversité, mais également nos systèmes financiers, assurantiels, pouvant bouleverser nos modes de vie. [lire la quatrième du livre La justice climatique. Vers une nouvelle [...]]
Découvrez la 19e édition du code rural et de la pêche maritime et Code forestier LexisNexis :Cette 19e édition intègre notamment :- la loi du 13 février 2023 visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des ... [lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2023]
La France métropolitaine a le privilège de posséder quatre façades maritimes qui lui offrent un littoral fait de sites, de paysages et d'une biodiversité exceptionnels. [lire la quatrième du livre La vie du littoral]
Le 20 juillet 2021, l’Assemblée nationale adoptait en dernière lecture la loi « portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ». Ce texte est présenté comme la plus importante loi écologique du quinquennat. [lire la quatrième du livre La loi Climat et résilience, perspectives en [...]]
A l'heure où les préoccupations écologiques se font plus prégnantes et alors que l'indépendance énergétique figure désormais en bonne place dans le discours politique, le développement des énergies renouvelables et particulièrement l'énergie solaire photovoltaïque est plus que jamais promu par les pouvoirs publics. [lire la quatrième du livre Le développement de l'énergie photovoltaïque]
Ecologie et Paysage : deux mots qui occupent une place centrale dans le débat environnemental et questionnent les enjeux de société qui leur sont liés. Paysage décrit, paysage analysé, paysage formalisé, voire numérisé, vieux et beau thème d'une écologie qui n'a de cesse d'évoluer. [lire la quatrième du livre Ecologie et paysage]
Un dictionnaire est un bien précieux en la matière. Il procure un support incontournable aussi bien pour les néophytes que pour les plus aguerris. Cette approche lexicale offre une vision stimulante et innovante : cet accès, novateur et original, donne l'opportunité de recenser les multiples notions composant le droit du changement climatique. [lire la quatrième du livre Dictionnaire juridique du changement climatique]
Un ouvrage sur le droit répressif qui garantit l'efficacité des normes adoptées afin d'assurer la protection de l'environnement. Incriminer les infractions, prévoir les sanctions et fixer la procédure applicable à leur recherche et à leur poursuite, ce mécanisme répressif entend punir et dissuader. Mais sa mise en oeuvre est source de nombreuses difficultés. L'ouvrage y est consacré. [lire la quatrième du livre Droit répressif de l'environnement en Région [...]]
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