Les procès climatiques se multiplient en 2020-2021, signe que l'environnement préoccupe les Suisses. Après l'Australie ou le Portugal, et d'autres habitués des incendies estivaux, l'Ouest canadien a pris feu en été 2021. Ailleurs, ce sont des inondations et même des décès qu'il faut déplorer (en Allemagne notamment). [lire la quatrième du livre Environnement et responsabilité]
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Le droit de l’environnement est une matière désormais reconnue. Après les lois sur la transition énergétique et la diversité biologique, il intègre et imprègne toutes les autres branches du droit, du droit de la construction au droit des transports en passant par le droit de l’urbanisme et le droit économique. [lire la quatrième du livre Droit de l'environnement et du développement [...]]
Aussi absurde, au sens camusien, que cette citation puisse paraître, elle reflète fidèlement la situation dans laquelle nous nous trouvons à l'ère de l'Anthropocène voire du Molysmocène, c'est-à-dire l'âge des déchets. Les trente années glorifiées d'après-Seconde Guerre mondiale ont entraîné une profonde mutation des modes de vie et de consommation. [lire la quatrième du livre Du droit des déchets au droit de l'économie [...]]
Le droit de l'environnement est un domaine très large qui peut se définir comme l'élaboration de règles juridiques visant à protéger, mettre en valeur, restaurer, préserver l'environnement, mais aussi prévenir et réprimer les atteintes à l'environnement de toute nature et indemniser des victimes de préjudices environnementaux. [lire la quatrième du livre Droit de l'environnement]
Les liens étroits entre raréfaction de l'eau, changements climatiques et flux migratoires méritent d'être examinés à la loupe. Au prisme de regards interdisciplinaires croisés, leurs interactions profondes sont ici cernées et illustrées à travers diverses analyses nationales, régionales et internationales, avec un focus particulier sur le continent africain. [lire la quatrième du livre Crise de l'eau, changements climatiques et [...]]
Les réflexions relatives au constitutionnalisme environnemental et à la justice climatique connaissent un essor très important. Paradoxalement, le travail des juges constitutionnels en matière environnementale, qui se situe au croisement de ces deux tendances, n'avait, jusque-là, pas fait l'objet d'une étude d'ampleur. [lire la quatrième du livre La protection de l'environnement par les juges [...]]
Depuis la nuit des temps, les hommes ont plié la nature et ses ressources à la satisfaction de leurs besoins en lui faisant subir de redoutables transformations qui, jusqu'au début du XXe siècle, se sont produits à un rythme suffisamment lent pour que la nature puisse s'adapter. [lire la quatrième du livre Droit de l'environnement]
L’homme recourt depuis toujours à l’animal pour favoriser l’amélioration de ses conditions de vie. L’animal a été perçu comme essentiel à la survie de l’homme, devenant un vecteur d’amélioration de sa santé, comme l’illustre l’expérimentation animale. [lire la quatrième du livre Animal et santé]
La Convention des Nations Unies sur la Diversité Biologique a porté les communautés autochtones et locales sur la scène internationale. Avec elle, l'Homme a retrouvé une place fondamentale dans les questions liées à la gestion de la biodiversité. Son action n'est plus stigmatisée et ses connaissances et savoir-faire relatifs à la gestion de l'environnement ont été réhabilités et [...] [lire la quatrième du livre Introduction à la socialisation de la [...]]
Depuis l’an 2000, la France mène une politique volontariste en matière d’aires marines protégées : création de l’Agence des aires marines protégées, nouveau cadre législatif, publication du Livre bleu des engagements du Grenelle de la mer, qui enjoint au développement des aires ... [lire la quatrième du livre Politiques du littoral et sports de nature]
La propriété du XXIe siècle remet en question le modèle ancestra, à savoir s'il est toujours adapté aux grands enjeux de notre environnement. Un modèle ancestral toujours adapté auxgrands enjeux de notre environnement ? len modèle ancestral toujours adapté auxgrands enjeux de notre environnement ? [lire la quatrième du livre La propriété du 21e siècle]
Cet ouvrage vise à proposer une solution structurelle à l'urgence écologique et climatique actuelle, en suggérant un système unifié fiscal, économique et comptable permettant d'intimement inciter les entreprises et ménages à agir plus en faveur de l'environnement, au niveau national, européen, ou mondial. [lire la quatrième du livre La fiscalité environnementale unifiée]
Le Cameroun dispose d'un potentiel énergétique suffisamment densifié. Toutefois, le pays fait face à une crise énergétique sans précédent due à l'absence de capacités de production manifestée par des coupures fréquentes d'électricité, au difficile accès aussi bien à l'énergie électrique qu'aux autres sources d'énergie, etc. [lire la quatrième du livre Sécurité d'approvisionnement et énergies [...]]
L’espace extra-atmosphérique est aujourd’hui en proie à des enjeux à la fois nouveaux et considérables. Il voit se développer un marché privé en forte croissance, notamment à des fins d’exploitation des ressources, et donne lieu à d’importants investissements publics et privés, nationaux ou étrangers. [lire la quatrième du livre Droit de l'espace extra-atmosphérique]
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Droit(s) et jardin vestimentaire reprend les contributions des intervenants au colloque éponyme qui s'est tenu à la Bibliothèque nationale de France en novembre 2019. Le jardin est un lieu particulier pour les Français. Classiquement envisagé dans sa fonction potagère, pour nourrir la famille, le jardin est devenu un lieu de ressourcement, de méditation ou de partage. Qu'il soit en ville [...] [lire la quatrième du livre Droit(s) et jardin]
Ce livre présente le nouveau droit des énergies renouvelables et les nouvelles règles de droit qui les accompagnent, et qui bouleverseront le monde de demain. Ces différents éléments d'évolution font que l'autoconsommation individuelle et collective a de l'avenir devant elle. De plus, la 'flexibilité' tant de la production que de la consommation est au coeur de la nouvelle stratégie [...] [lire la quatrième du livre Le nouveau droit des énergies renouvelables en [...]]
Un essai sur l'environnement et sur comment aborder la question sous l'angle du droit positif. Il s'agit de l'un des enjeux majeurs de notre société actuelle avec pour objectif de déterminer quelles sont les solutions apportées par le droit pour répondre aux questions posées. [lire la quatrième du livre L'environnement au coeur du droit]
La loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative au littoral, dite 'loi Littoral', a été mise en place pour notamment préserver les espaces naturels, les sites, les paysages et l'équilibre écologique du littoral, développer les activités économiques liées à la proximité de l'eau, mais également donner aux décideurs locaux les moyens de parvenir à un aménagement durable des territoires [...] [lire la quatrième du livre La loi Littoral]
Le droit constitutionnel de l’environnement est en plein essor. L’avènement de la démocratie a permis l’adoption de dispositions constitutionnelles relatives à la protection de l’environnement dans de nombreux pays. [lire la quatrième du livre Droit constitutionnel de l'environnement]
A une époque où 90 % des échanges commerciaux internationaux s'effectuent par la voie maritime, les ports s'avèrent des cibles particulièrement sensibles pour la mise en oeuvre des objectifs du développement durable. [lire la quatrième du livre Les ports maritimes face aux défis du [...]]
Le droit est une force. Cette affirmation est le fil conducteur de l'engagement indéfectible et inébranlable de Corinne Lepage et Christian Huglo qui, durant cinquante ans, ont oeuvré à l'avènement d'un droit de l'environnement capable de se dresser contre les puissances économiques enclines à tout sacrifier au nom d'intérêts particuliers. Les cinquante affaires exposées ici montrent [...] [lire la quatrième du livre Nos batailles]
« L’eau est l’élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n’y a pas de vie. »La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s’agissait alors d’en organiser la disposition et de la relier à la propriété. [lire la quatrième du livre Droit de l'eau]
Les tribunaux ont toujours joué un rôle essentiel pour soutenir de ' causes ' sociales importantes (droits civiques ; problèmes de santé et environnement -tabac, pollutions, médicaments etc.). Poursuivant l'important rôle joué à la fois par la société civile et par les juges, la plus récente et innovante ' bataille ' judiciaire est le changement climatique. [lire la quatrième du livre Les dynamiques du contentieux climatique]
Le droit français de l'environnement est en construction depuis la fin du XIXe siècle. Sous la pression des instances européennes, autant qu'en raison des attentes de la population ou à la suite d'accidents médiatisés, il est devenu un bouillonnement incessant qui force les politiques à l'action et bouscule les clivages partisans. [lire la quatrième du livre Droit répressif de l'environnement]
Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l’environnement ?Si l’on assiste aujourd’hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n’assure pourtant que les règles gouvernant le ... [lire la quatrième du livre Le procès environnemental]
Par leur globalité et leur gravité, les menaces pesant sur la biodiversité font naître un pressant besoin de droit international. Les Etats ont adopté en 1992, sous l'égide des Nations Unies, la Convention sur la diversité biologique. De nombreuses conventions sectorielles et/ou régionales coexistent à ses côtés, ainsi qu'un ensemble de règles coutumières. [lire la quatrième du livre Le droit international de la biodiversité]
Cet ouvrage présente une nouvelle méthode de mesure de l'effectivité du droit national et international de l'environnement. Il a fallu quatre ans de recherche et d'expérimentation pour mettre au point des indicateurs juridiques scientifiquement fondés. Les indicateurs environnementaux existants n'estiment que les données statistiques, scientifiques ou économiques. Avec les indicateurs [...] [lire la quatrième du livre Mesurer l'effectivité du droit de l'environnement]
Le droit des collectivités territoriales n'échappe pas au mouvement général et récent d''environnementalisation' des branches du droit engagé depuis le Grenelle de l'environnement de 2007 et à la prise de conscience du changement climatique. Bien qu'essentielle, l'implication des collectivités territoriales dans la protection de l'environnement a pourtant été peu étudiée en droit. [lire la quatrième du livre Les collectivités territoriales et la protection [...]]
Le bien-être des animaux est aujourd'hui l'une des préoccupations fortes de notre société. L'amélioration des conditions de vie des animaux d'élevage implique une évolution des pratiques. Toutefois, ces évolutions nécessitent une harmonisation des notions entre les divers acteurs concernés. [lire la quatrième du livre Le bien-être des animaux d'élevage]
La législation relative aux droits des passagers vise à assurer à ces derniers un niveau minimal et harmonisé de protection pour tous les modes de transport afin de faciliter la mobilité et d'encourager le recours aux transports collectifs. [lire la quatrième du livre Passagers... ce que vous devez savoir sur vos [...]]
Du 1er au 5 juillet 2019, la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers a organisé la cinquième édition de son Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème 'Les Animaux' celle-ci a réuni un public nombreux composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs. [lire la quatrième du livre Les animaux]
Face au changement climatique, la ville doit opérer une mutation de sa construction et de son fonctionnement. L'action de l'Etat se renforce, mais reste insuffisante. La transformation repose donc principalement sur les territoires, les élus et les habitants, qui sont en première ligne de l'adaptation et de l'atténuation du changement climatique. La ville, premier contributeur des gaz à [...] [lire la quatrième du livre Droit du changement climatique]
Les services d'eau, d'assainissement, de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations constituent, avec l'élimination des déchets ménagers, les compétences locales les plus visibles et les plus étroitement associées à l'existence même des collectivités territoriales et de leurs groupements. [lire la quatrième du livre Guide pratique du droit de l'environnement]
A propos de l'ouvrage Si le droit de l'énergie est aujourd'hui reconnu, il manquait un ouvrage présentant la matière d'une manière à la fois complète et synthétique, afin de s'adapter aux différents publics intéressés (étudiants, praticiens, institutions et collectivités publiques...). Sont donc étudiés : les sources du droit de l'énergie, les objectifs de la politique [...] [lire la quatrième du livre Droit de l'énergie]
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Une présentation du Droit de l'environnement à travers ses sources, ses enjeux et les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition, qui intègre les dispositions de la loi du 24 juillet 2019 portant création notamment de l'Office français de la biodiversité et renforçant la police de l'environnement, a pour objectif de faire le point sur les grandes [...] [lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de l'environnement]
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