Dans un contexte d'extinction de masse de la biodiversité, on assiste paradoxalement à un « retour » des grands carnivores (ours brun, loup gris, lynx) en Europe. L'on peut alors s'interroger sur la part de contribution des instruments juridiques à la réalisation de l'objectif de conservation de ces espèces. [lire la quatrième du livre La contribution du droit à la réalisation d'un [...]]
Découvrez la 19e édition du code rural et de la pêche maritime et Code forestier LexisNexis :Cette 19e édition intègre notamment :- la loi du 13 février 2023 visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des ... [lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2023]
La France métropolitaine a le privilège de posséder quatre façades maritimes qui lui offrent un littoral fait de sites, de paysages et d'une biodiversité exceptionnels. [lire la quatrième du livre La vie du littoral]
Le 20 juillet 2021, l’Assemblée nationale adoptait en dernière lecture la loi « portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ». Ce texte est présenté comme la plus importante loi écologique du quinquennat. [lire la quatrième du livre La loi Climat et résilience, perspectives en [...]]
A l'heure où les préoccupations écologiques se font plus prégnantes et alors que l'indépendance énergétique figure désormais en bonne place dans le discours politique, le développement des énergies renouvelables et particulièrement l'énergie solaire photovoltaïque est plus que jamais promu par les pouvoirs publics. [lire la quatrième du livre Le développement de l'énergie photovoltaïque]
Les bases pour comprendre la mise en place d'un droit de l'environnement en France et à l'international au travers d'institutions dédiées et de politiques spécifiques.
Ecologie et Paysage : deux mots qui occupent une place centrale dans le débat environnemental et questionnent les enjeux de société qui leur sont liés. Paysage décrit, paysage analysé, paysage formalisé, voire numérisé, vieux et beau thème d'une écologie qui n'a de cesse d'évoluer. [lire la quatrième du livre Ecologie et paysage]
Ce qui caractérise ce traité de droit maritime, c’est d’abord l’ampleur des perspectives qui l’encadrent, les auteurs ayant accordé une large place tant au droit international (droit de la mer) qu’au droit européen. C’est aussi son caractère concret. [lire la quatrième du livre Droit maritime]
Sans paysans, pas de pays. C’est dire l’importance du droit rural. Sa technicité en rebute plus d’un. Ses enjeux en font pourtant une matière dont la richesse ne saurait être totalement abandonnée aux spécialistes. Le droit rural touche à l’essence de nos rapports aux êtres et aux choses. [lire la quatrième du livre Précis Domat de Droit rural]
Un dictionnaire est un bien précieux en la matière. Il procure un support incontournable aussi bien pour les néophytes que pour les plus aguerris. Cette approche lexicale offre une vision stimulante et innovante : cet accès, novateur et original, donne l'opportunité de recenser les multiples notions composant le droit du changement climatique. [lire la quatrième du livre Dictionnaire juridique du changement climatique]
Issu du colloque organisé par la Cour de cassation et le Conseil d'Etat du 21 mai 2021, cet ouvrage porte un nouveau regard sur les évolutions du droit de l'environnement. Enrichi de nombreuses notes, il offre une vision concrète et globale des questions juridiques majeures que soulève le droit environnemental. [lire la quatrième du livre L’environnement : les citoyens, le droit, les [...]]
15,00 €
Définitivement indisponible
Cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur
24 fiches pour réviser tout le cours de droit pénal de l'environnement : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir, des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances, des illustrations tirées de l'actualité, des repères bibliographiques pour aller plus loin, un index alphabétique. [lire la quatrième du livre Fiches de droit pénal de l'environnement]
Un ouvrage sur le droit répressif qui garantit l'efficacité des normes adoptées afin d'assurer la protection de l'environnement. Incriminer les infractions, prévoir les sanctions et fixer la procédure applicable à leur recherche et à leur poursuite, ce mécanisme répressif entend punir et dissuader. Mais sa mise en oeuvre est source de nombreuses difficultés. L'ouvrage y est consacré. [lire la quatrième du livre Droit répressif de l'environnement en Région [...]]
Une présentation du Droit de l'environnement à travers ses sources, ses enjeux et les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.
Cet ouvrage a pour objectif de faire le point sur les grandes questions du droit de l’environnement. Il permettra aux étudiants, aux professionnels ainsi qu’à toute personne intéressée d’aborder et de comprendre le droit de [...] [lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de l'environnement]
Cet ouvrage vise à présenter de manière tout à la fois complète et synthétique le droit de l’énergie. Ouvrage unique en son genre, il expose de manière pédagogique les données essentielles de la matière. [lire la quatrième du livre Précis Domat de Droit de l'énergie]
Les législations concernant aussi bien les bois et forêts, les monuments et sites que l'urbanisme et l'aménagement du territoire. Ce tome comprend les législations concernant l'urbanisme et l'aménagement du territoire, les dispositions générales (internationales, européennes et belges) en droit de l'environnement, ainsi qu'entre autres les normes relatives aux animaux et aux déchets. [lire la quatrième du livre Code Larcier]
310,00 €
Définitivement indisponible
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Les enjeux environnementaux et les conséquences sur la vie humaine de la déforestation préoccupent à juste titre le monde. Cet essai nous montre toutefois que la transposition du patrimoine forestier en milieu urbain est une solution efficiente pour y remédier. L'étude nous montre que, tant en milieu rural qu'urbain, la forêt procure les mêmes bienfaits au plan écologique et climatique. [lire la quatrième du livre Institution et protection juridique de la forêt [...]]
L'ouvrage "Les droits de l'homme face aux risques pour l'humanité" recense l'apport actuel et potentiel des droits de l'homme sur les sujets en matière de pollution, de préservation de la biodiversité, de la santé et de la prévention des risques. [lire la quatrième du livre Les droits de l'homme face aux risques pour [...]]
3e édition 2022La politique de gestion des sites et sols pollués mise en place ces trente dernières années a récemment été bouleversée par des mesures notamment introduites par la loi « ASAP » en 2020, et par la loi « Climat et Résilience » en 2021. [lire la quatrième du livre Sites et sols pollués]
La protection de l’environnement et le contrat de droit privé apparaissent tantôt antinomiques, tantôt complémentaires. L’ordre public environnemental constitue l’outil indispensable de la réconciliation de la liberté contractuelle avec le développement durable. En tant qu’instrument juridique des activités économiques polluantes, le contrat concourt à la crise écologique. [lire la quatrième du livre L'ordre public environnemental et le contrat de [...]]
Le statut juridique des animaux - aujourd'hui dépourvus de droits propres - doit évoluer. L'humanité, étroitement dépendante de leur existence, ne peut plus les considérer uniquement à l'aune de ses intérêts et doit leur donner une véritable protection. Dans cette optique, la cause animale peut être vue comme un nouveau 'mouvement de justice sociale' . [lire la quatrième du livre Emancipation animale !]
La mer est classiquement un objet d'étude pour les deux champs juridiques que sont le droit maritime et le droit international public, mais elle n'est que rarement au centre des réflexions consacrées aux 'droits de l'Homme' . La mer n'est pas pour autant une 'zone de non-droit' . [lire la quatrième du livre Mer et droits fondamentaux de la personne humaine]
Dans cet ouvrage quelque 28 juristes francophones et anglophones ouvrent de nouvelles perspectives relatives au rôle des droits de propriété pour protéger et gérer les ressources environnementales au service des humains et de la planète. [lire la quatrième du livre Droits de propriété environnementaux]
Les sites et monuments naturels font partie d'un patrimoine commun à transmettre aux générations futures nécessitant une préservation forte. La loi du 2 mai 1930 s'est donc attachée à mettre en place un mécanisme de protection à deux niveaux (sites inscrits et sites classés), couvrant près de 2, 6 millions d'hectares. [lire la quatrième du livre Le droit des sites à l'heure du dérèglement [...]]
Un fleuve peut-il devenir une personne juridique ? Cette question fournit la base de la réflexion développée dans le présent ouvrage. L'ampleur du défi posé par les bouleversements écologiques en cours constitue un terreau favorable à l'élaboration de solutions novatrices, notamment dans le domaine du droit : se multiplient ainsi, sur tous les continents, des initiatives visant à [...] [lire la quatrième du livre Les écosystèmes ont-ils des droits ?]
Les observateurs indépendants au Cameroun militent pour l'ouverture du contrôle de la gestion des ressources naturelles aux acteurs autres que l'État à travers le contrôle citoyen de l'action publique. Depuis deux décennies, ces derniers ont développé et mobilisent à cet effet des outils et approches éprouvés dans plusieurs domaines de la gestion des ressources naturelles. [lire la quatrième du livre Gouverner les ressources naturelles autrement]
Le contexte : Les crues et les inondations sont des phénomènes naturels à l'origine de perturbations environnementales, économiques et sociales. Le changement climatique aggrave la violence des épisodes pluvieux. Plus de 17 millions de français vivent actuellement en zone inondable et les inondations représentent 25 % du coût de la sinistralité climatique et probablement 40 % en 2040. [lire la quatrième du livre Aspects juridiques des inondations]
A l'heure où de grands procès médiatiques montrent que le citoyen, à titre individuel ou collectif, entend mobiliser le droit contre les défaillances des Etats en matière climatique, les collectivités territoriales ont également un rôle à jouer, tant dans l'édiction, que l'application ou l'utilisation des règles au profit de la lutte contre les changements climatiques. [lire la quatrième du livre Changements climatiques globaux et outils [...]]
L'étude de la protection des sols est intimement liée au droit de propriété. La protection des sols passe alors par l'affectation de la propriété à des fins environnementales. L'affectation peut être imposée ou orientée par la puissance publique. [lire la quatrième du livre La protection contractuelle des sols]
Dérèglement climatique, réchauffement de la planète, pollution, montée des eaux, exode de populations, disparition des espèces et biodiversité menacée... L'inquiétude ne suffit plus. Agir c'est s'informer, savoir et comprendre pour décider en connaissance de cause. Car les enjeux redoutables de l'avenir ne sont plus seulement en débat : le droit s'en empare. [lire la quatrième du livre DROIT DE L'ENVIRONNEMENT (2E EDITION) |]
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