Droit des sûretés
Manuel

Quel est le sujet du livre "Droit des sûretés"

Jadis réputé poussiéreux et figé, le droit des sûretés est aujourd’hui placé sous le double signe de l’instabilité et de l’exubérance. Le législateur et la pratique n’ont cessé d’élargir la palette des garanties personnelles et des sûretés réelles. Leurs régimes ont été remaniés par de nombreux textes récents.

Depuis la grande réforme réalisée par l’ordonnance du 23 mars 2006, la matière a ainsi connu de nouvelles évolutions, notamment par l’introduction de la fiducie, le grand chambardement des sûretés mobilières, la restauration de l’efficacité du cautionnement et de la lisibilité de son régime ou encore les multiples modifications des procédures collectives.

Cette nouvelle édition, coécrite par Séverine Cabrillac et Philippe Pétel, est à jour au 11 septembre 2022. Elle intègre les dernières jurisprudences de référence ainsi que les évolutions les plus récentes de la matière (notamment les deux ordonnances du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés et du droit des procédures collectives).

Les étudiants comme les professionnels trouveront dans cet ouvrage une présentation exhaustive et détaillée de la matière ainsi que tous les éléments d’approfondissement nécessaires à son étude et à son application.

Plan :

- Les sûretés personnelles
Le cautionnement • Les régimes spéciaux de sûretés personnelles

- Les sûretés réelles
Les données fondamentales du droit des sûretés réelles • La diversité des sources et des régimes • L’unité d’objectif : le paiement préférentiel

Michel Cabrillac était professeur émérite de l’université de Montpellier I.

Christian Mouly était professeur à la faculté de droit de Montpellier.

Séverine Cabrillac, professeur à la faculté de droit de Montpellier.

Philippe Pétel, ancien doyen de la faculté de droit de Montpellier.

Parution le 24 novembre 2022.