Cet ouvrage permettra aux étudiants de Licence en Droit de comprendre les principaux thèmes du droit des obligations grâce à 41 exercices d'application.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit des contrats spéciaux. Il vise 4 objectifs : - Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; - Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; - Appliquer : des exercices d'application corrigés ; - Réviser : des fiches sur les notions essentielles à [...]
[lire la quatrième du livre DROIT DES CONTRATS SPECIAUX]
Une nouvelle offre de réforme des contrats spéciaux pour mieux comprendre l'avenir de la matière Une nouvelle offre de réforme des contrats spéciaux pour mieux comprendre l'avenir de la matière L'Association Henri Capitant a livré au printemps 2020 une offre de réforme des contrats spéciaux, soulignant le caractère impérieux d'une réforme en la matière.
[lire la quatrième du livre L'offre de réforme des contrats spéciaux]
Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats]
En droit, une obligation est définie précisément comme un lien entre deux ou plusieurs personnes en vertu duquel l’une d'entre elles est tenue envers une ou plusieurs autres de faire quelque chose. Une obligation implique celui qui doit, le débiteur, tenu d’une dette, et celui à qui l’on doit, le créancier titulaire d'une créance.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]
Cet ouvrage est l’un trois des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs : – Régime général– Contrat et quasi-contrat– Responsabilité civile – Délit et ...
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]
L'ouvrage traite des principaux problèmes de base et des notions fondamentales du droit : règle de droit, construction du droit, sources du droit, personnalité juridique, droits extra patrimoniaux, droits patrimoniaux, preuve des droits, etc. Il s'agit de règles et de mécanismes essentiels qui s'appliquent et gouvernent l'ensemble des branches du droit.
[lire la quatrième du livre Traité de droit civil]
L'objectif de la collection 'Le droit en schémas' est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques.
Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :
- le cours traditionnel en page de gauche,
- des schémas en page de droite.
Très didactique, ce manuel de droit des contrats [...]
[lire la quatrième du livre Le droit des contrats spéciaux en schémas]
Si le contrat en agriculture est une réalité économique, il constitue aussi une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre la connaissance de ces règles juridiques et d’en fournir une certaine compréhension afin de bien se garantir et d’éviter les malentendus.
[lire la quatrième du livre Tous les contrats en agriculture]
La prolifération des figures du préjudice moralLe préjudice moral n’a cessé, depuis sa reconnaissance, d’occuper une place croissante dans notre système d’indemnisation.
[lire la quatrième du livre Le préjudice moral]
Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective.
[lire la quatrième du livre Les principes de la responsabilité civile]
Un guide thématique facile d'accès, clair et concis, sous forme de questions/réponses, avec des conseils pratiques et des exemples tirés de la jurisprudence, sur l'actualité du droit économique, reproduisant, en extraits, les principales décisions et offrant, en ligne, leur texte intégral, ...
[lire la quatrième du livre Réforme du droit des contrats et droit des [...]]
Dans l'attente de la réforme du droit des obligations, qui constituera le livre 5 du nouveau Code civil, l'auteur a jugé utile de remettre l'ouvrage sur le métier en proposant une troisième édition de ce précis. Depuis 2011, année de parution de la deuxième édition, la doctrine s'est notamment enrichie de nouveaux traités et manuels ainsi que de nombreuses thèses de doctorat.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]
Le Code civil distingue les obligations qui résultent de l'autorité seule de la loi, obligations légales, des obligations qui naissent d'un fait personnel à celui qui se trouve obligé, les quasi-contrats, les délits et quasi-délits, dont la nature n'est pas la même. A la différence entre ces deux types d'engagements correspond une différence dans les types de justice qui les régissent.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]
Le droit du travail est en perpétuelle mutation. Il accompagne l'évolution de notre société, parfois même la devance. Uberisation et révolution numérique, gestion algorithmique des ressources humaines, codétermination dans l'entreprise, barémisation des indemnités de licenciement...
[lire la quatrième du livre Paix et libertés en droit social]
La réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 10 février 2016 ratifiée par la loi du 20 avril 2018 est qualifiée de 'l'une des réformes les plus importantes du code civil'.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats]
La logistique ou supply chain (chaîne logistique) constitue aujourd'hui une composante essentielle de d'activité de tout acteur économique, un maillon stratégique dont les entrepreneurs ne peuvent plus se passer. Qu'elle soit internalisée ou sous-traitée, la logistique est partie prenante des résultats de l'entreprise.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats, logistique, pratique [...]]
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit de la responsabilité civile : une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice, des exercices d'application corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours.
[lire la quatrième du livre Droit de la responsabilité civile]
Technique contractuelle propose une méthode systématique de rédaction des contrats.
Plus qu'un clausier, cet ouvrage adopte une démarche universelle pour permettre à tous les rédacteurs de contrats de construire tous types d'accords quel qu'en soit le support.
[lire la quatrième du livre Technique contractuelle. 5e édition]
