Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux
Prolongement naturel de cette théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016-2018, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques.Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et [...]
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Auteur : Alain BéNABENT
Editeur : LGDJ
Collection : Domat droit privé
Date parution : 09/2021 14e éditionCB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
Quel est le sujet du livre "Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux"
Prolongement naturel de cette théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016-2018, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques.
Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites.
Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles :
- les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contrats de distribution, contrats de transfert
temporaire ;
- les contrats portant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses ;
- les contrats de services : contrats d'entreprise, mandats, dépôts ;
- les contrats de crédit : prêt d'argent, prêts à la consommation, crédit-bail ;
- les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction.
Auteurs :
Auteur Alain Bénabent, agrégé des Facultés de droit, est avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.
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