Livres Droit des biens

Une description des notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens Le droit des biens est une branche du droit civil qui régit les rapports juridiques relatifs aux biens. Il définit les règles concernant l'acquisition, la possession, l'utilisation, la transmission et la protection des biens matériels et immatériels, tels que les terres, les immeubles, les meubles, les droits de [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des biens 2024-2025]

Bien plus qu'un simple lexique juridique !

Un dictionnaire qui ne se contentera pas d'être un lexique, mais proposera outre une définition synthétique de chaque terme, une analyse historique, théorique et pratique des notions recensées.
[lire la quatrième du livre Dictionnaire de droit des biens]

Au cœur du droit patrimonial, le Droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement.
[lire la quatrième du livre Droit des biens]

À l’ère de l’Anthropocène, la personnalité juridique des animaux sauvages fait écho aux enjeux qu’implique la protection de la Nature.
[lire la quatrième du livre La personnalité juridique de l'animal]

Cet ouvrage pédagogique accompagne le chef d'entreprise et ses conseils sur tous les aspects de son patrimoine professionnel.Les plus de l’ouvrage :Des fiches pratiques et faciles d’emploi.Une recherche rapide par les onglets thématiques.Pour un usage éclairé des règles patrimoniales des dirigeants.
[lire la quatrième du livre Patrimoine professionnel 2024]

Une description des notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens Après avoir défini la notion de biens, cet ouvrage s’organise en 12 chapitres qui permettent de décrire et d’expliquer les notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens autour du concept central de propriété : en partant de l’analyse du droit de propriété, de ses différents modes d’acquisition et [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des biens 2023/2024]

2e édition du Droit des biens
Ce manuel a pour objet le droit civil des biens, c’est-à-dire des biens des personnes privées envisagés en eux-mêmes et dans les rapports de droit privé.
[lire la quatrième du livre Droit des biens]

Une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques Un ouvrage pédagogique offrant aux étudiants une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques, les resituant dans une réalité ' parlante ' pour l'apprenant.
[lire la quatrième du livre Droit des biens 2024]

Le droit des biens a pour objet l’étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose.
Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et de ses différentes formes d'exercice, le droit de la propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs, on parle de propriété individuelle.
[lire la quatrième du livre Droit des biens]

Comprendre et réviser le droit des biens en un clin d'oeil Qu'entend-on par ' bien ' en droit ? Comment ceux-ci sont-ils classés ? Et quels droits peuvent être rattachés à un bien ? Indissociable de la notion de bien, celle du droit de propriété sera bien évidemment également abordée dans cette Lexifiche. Autant de points essentiels en droit privé et traités dès la licence.
[lire la quatrième du livre Droit des biens]

Cet ouvrage associe principes généraux et pratiques professionnelles pour offrir aux dirigeants et aux conseillers patrimoniaux l'ensemble des éléments nécessaires à la bonne gestion du patrimoine professionnel. Pédagogique, il accompagne le dirigeant et ses conseils dans les différentes problématiques de création, gestion et transmission de son outil professionnel.
[lire la quatrième du livre Le patrimoine professionnel]

'La preuve, c'est la rançon des droits' (Jhering). A l'issue de l'action en revendication, le tribut est réduit à la portion congrue puisque, sous l'angle de sa preuve, la propriété n'est ni absolue ni exclusive. D'une part, pour l'emporter, le revendiquant devra rapporter des faits qui, d'ordinaire, sont réalisés par le véritable propriétaire.
[lire la quatrième du livre La preuve de la propriété]

DROIT BELGE La propriété en volume : une nouvelle opportunité pour les investisseurs immobiliers La réforme du livre 3 du Code civil, entrée en vigueur le 1er septembre 2021, a déjà fait l'objet de plusieurs ouvrages généraux qui résument les principales innovations.
[lire la quatrième du livre Droit de superficie et propriété en volume]

Cette édition comportant une centaine d'infographies et abordant principes de base et thèmes particuliers, offre une approche schématique des techniques de l'ingénierie patrimoniale avec : - Un classement thématique par domaine (famille, entreprise, retraite...) - Une présentation en duo : pour chaque notion abordée, une infographie dédiée, des développements et points de vigilance - [...]
[lire la quatrième du livre Les outils patrimoniaux en infographies]

Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des biens intègre les récentes évolutions législatives ainsi que jurisprudentielles. Le droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose.
Tout y est : l'étude de la propriété individuelle, de la propriété collective et de la propriété démembrée.
[lire la quatrième du livre Cours de droit civil des biens]

Les mots égalité, citoyenneté, participation contenus dans le titre même de la loi du 11 février 2005 sont aujourd'hui d'autant plus d'actualité que la crise sanitaire vient percuter des droits fragiles, avec ses effets en termes d'inégalités, d'isolement.
[lire la quatrième du livre Droit des personnes handicapées - 2021]

Une description des notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens Après avoir défini la notion de biens, cet ouvrage s'organise en 12 chapitres qui permettent de décrire et d'expliquer les notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens autour du concept central de propriété : en partant de l'analyse du droit de propriété, de ses différents modes d'acquisition et jusqu'à [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des biens]

Emphytéose, superficie, usufruit : autant de droits réels concernés par la réforme ! La loi du 4 février 2020, portant sur le livre 3 du Code civil intitulé "Les biens", a été publiée au Moniteur belge du 17 mars 2020. Elle entrera en vigueur le premier jour du dix-huitième mois qui suit celui de sa publication, soit le 1er septembre 2021.
[lire la quatrième du livre Impact de la reforme du droit des biens sur la [...]]

Un tour d'horizon complet de la nouvelle législation La loi du 4 février 2020, entrant en vigueur le 1er septembre 2021, a changé le visage du droit des biens.
[lire la quatrième du livre Le droit des biens revisité]

DROIT BELGE Le contrat de mariage de séparation des biens - pure et simple, ou modalisée par une société d'acquêts - est actuellement, sans doute, celui qui est le plus fréquemment établi par les notaires belges.
[lire la quatrième du livre Les contrats de separation des biens]

DROIT BELGE Crise sanitaire de la Covid-19, catastrophe minière de Marcinelle, naufrage du Herald of Free Enterprise au large de Zeebrugge, explosion de gaz à Ghislenghien, accident ferroviaire de Pécrot et de Buizingen, attentats terroristes de Zaventem et de Maelbeek, calamités naturelles... Sur la mer, sur le sol, dans le sous-sol, dans les hôtels, dans les stades, dans le métro, dans le [...]
[lire la quatrième du livre Le droit des catastrophes]

La loi du 4 février 2020 a remanié la matière du droit des biens de fond en comble. Le Livre II de l'ancien Code civil dédié aux biens est abrogé dans son intégralité, pour laisser la place à un nouveau Livre 3 qui revisite l'ensemble des droits réels (propriété, copropriété, servitudes, usufruit, superficie, emphytéose), sans oublier la mitoyenneté.
[lire la quatrième du livre Le droit des biens réformé]

Qu’est-ce donc que ces Communs dont tout le monde parle ? Leur origine est extérieure au monde juridique.
[lire la quatrième du livre Les biens communs en agriculture]

A l'origine de cet ouvrage collectif se trouve la table ronde organisée par le Programme Vin & Droit – Chaire Jean Monnet de la Faculté de Droit de Reims, le 19 octobre 2017.
[lire la quatrième du livre Marques vitivinicoles et appellations d'origine]

L'ouvrage expose, d'une façon aussi complète que possible, la matière des droits réels principaux sur les meubles et sur les immeubles.
Après une étude de leur structure générale à travers la possession, la théorie de la propriété (caractères, évolution, modes d'acquisition, indivision, etc.
[lire la quatrième du livre Traité de droit civil. Tome 2, Les biens, droits [...]]

La nécessité de préserver et réhabiliter le patrimoine culturel immobilier est à l’origine d’une réglementation foisonnante, complexe et difficile à appréhender. Pourtant, de nombreux outils facilitent les interventions sur le patrimoine et le bâti existant.
[lire la quatrième du livre Code pratique du patrimoine et de l'intervention [...]]