Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des biens grâce à une approche visuelle de la matière. Des cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter leur compréhension.
[lire la quatrième du livre Le droit des biens en cartes mentales]
Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité. Néanmoins, ses règles sont restées tout à fait adaptées à notre société grâce à une oeuvre créatrice remarquable de la jurisprudence et l'introduction de nouvelles dispositions au sein et en dehors du Code civil.
[lire la quatrième du livre Droit des biens]
Les biens, qui désignent les choses utiles et appropriées, sont d’une telle diversité que les juristes ont toujours eu le souci de les regrouper dans des catégories en vue de les soumettre à des règles particulières : ainsi distingue-t-on la catégorie des biens corporels de celle des biens incorporels, la catégorie des meubles de celle des immeubles, etc.
[lire la quatrième du livre Droit des biens]
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des biens intègre les récentes évolutions législatives ainsi que jurisprudentielles.
Le droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose.
Tout y est : l'étude de la propriété individuelle, de la propriété collective et de la propriété démembrée.
[lire la quatrième du livre Cours de droit civil des biens]
Les mots égalité, citoyenneté, participation contenus dans le titre même de la loi du 11 février 2005 sont aujourd'hui d'autant plus d'actualité que la crise sanitaire vient percuter des droits fragiles, avec ses effets en termes d'inégalités, d'isolement.
[lire la quatrième du livre Droit des personnes handicapées]
Une description des notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens Après avoir défini la notion de biens, cet ouvrage s'organise en 12 chapitres qui permettent de décrire et d'expliquer les notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens autour du concept central de propriété : en partant de l'analyse du droit de propriété, de ses différents modes d'acquisition et jusqu'à [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des biens]
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit civil des biens : - Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; - Des exercices d'application, corrigés et détaillés ; - Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.
[lire la quatrième du livre Droit civil des biens]
Emphytéose, superficie, usufruit : autant de droits réels concernés par la réforme ! La loi du 4 février 2020, portant sur le livre 3 du Code civil intitulé "Les biens", a été publiée au Moniteur belge du 17 mars 2020. Elle entrera en vigueur le premier jour du dix-huitième mois qui suit celui de sa publication, soit le 1er septembre 2021.
[lire la quatrième du livre Impact de la reforme du droit des biens sur la [...]]
Un tour d'horizon complet de la nouvelle législation La loi du 4 février 2020, entrant en vigueur le 1er septembre 2021, a changé le visage du droit des biens.
[lire la quatrième du livre Le droit des biens revisité]
DROIT BELGE Le contrat de mariage de séparation des biens - pure et simple, ou modalisée par une société d'acquêts - est actuellement, sans doute, celui qui est le plus fréquemment établi par les notaires belges.
[lire la quatrième du livre Les contrats de separation des biens]
DROIT BELGE Crise sanitaire de la Covid-19, catastrophe minière de Marcinelle, naufrage du Herald of Free Enterprise au large de Zeebrugge, explosion de gaz à Ghislenghien, accident ferroviaire de Pécrot et de Buizingen, attentats terroristes de Zaventem et de Maelbeek, calamités naturelles... Sur la mer, sur le sol, dans le sous-sol, dans les hôtels, dans les stades, dans le métro, dans le [...]
[lire la quatrième du livre Le droit des catastrophes]
La loi du 4 février 2020 a remanié la matière du droit des biens de fond en comble. Le Livre II de l'ancien Code civil dédié aux biens est abrogé dans son intégralité, pour laisser la place à un nouveau Livre 3 qui revisite l'ensemble des droits réels (propriété, copropriété, servitudes, usufruit, superficie, emphytéose), sans oublier la mitoyenneté.
[lire la quatrième du livre Le droit des biens réformé]
Que sont les ' communs ' ? La notion ne cesse d'être mobilisée aujourd'hui. Elle traduit le constat d'une évolution des pratiques sociales : les biens seraient davantage mis en partage.
[lire la quatrième du livre Dictionnaire des biens communs]
Qu’est-ce donc que ces Communs dont tout le monde parle ? Leur origine est extérieure au monde juridique.
[lire la quatrième du livre Les biens communs en agriculture]
A l'origine de cet ouvrage collectif se trouve la table ronde organisée par le Programme Vin & Droit – Chaire Jean Monnet de la Faculté de Droit de Reims, le 19 octobre 2017.
[lire la quatrième du livre Marques vitivinicoles et appellations d'origine]
L'ouvrage expose, d'une façon aussi complète que possible, la matière des droits réels principaux sur les meubles et sur les immeubles.
Après une étude de leur structure générale à travers la possession, la théorie de la propriété (caractères, évolution, modes d'acquisition, indivision, etc.
[lire la quatrième du livre Traité de droit civil. Tome 2, Les biens, droits [...]]
La nécessité de préserver et réhabiliter le patrimoine culturel immobilier est à l’origine d’une réglementation foisonnante, complexe et difficile à appréhender. Pourtant, de nombreux outils facilitent les interventions sur le patrimoine et le bâti existant.
[lire la quatrième du livre Code pratique du patrimoine et de l'intervention [...]]
Avec plus de goo 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de l'un des plus importants cheptels d'Europe.
La filière équine (élevage, courses, équitation...) représente un secteur dynamique de l'économie, avec près de 5o 000 emplois directs. Les sports équestres connaissent un développement spectaculaire.
[lire la quatrième du livre Le droit du cheval et de l'équitation]
